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Procès Verbal - DELB 20190619 w
Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190619 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal
Séance du 16 décembre 2019
Dossier n° 2019.12.75..
DELB-20190619 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2020 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Patrick TEISSERE, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement ou une aide au projet :
Subventions de fonctionnement
Dans le domaine de l’action culturelle
- l’Office de diffusion et d’information artistique (ODIA), qui a pour objectif l’information, la mise en réseau et la coopération des professionnels du spectacle vivant. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 3 000 euros ;
Dans le champ du patrimoine culturel
- le Centre havrais de recherche historique, implanté au fort de Tourneville, et qui a pour vocation d’enrichir et de faire connaître le patrimoine culturel havrais et de sa région par l’organisation de sorties, conférences et publications, sollicite un soutien financier de la ville du Havre à hauteur de 1 500 euros ;
Subvention d’aide au projet
- l’association Les Nuits vertes, dans le cadre de la création du spectacle Breaking the news présenté par Laëtitia BOTELLA, sollicite une subvention de 3 500 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 (crédits ouverts au 1 er janvier dans la limite des crédits votés l’année précédente conformément à l’article L. 1612-1 du code général des collectivités territoriales) ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les associations culturelles dénommées ci-après ;
- la volonté de la ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci et de favoriser le développement culturel ainsi que l’offre culturelle sur son territoire ;Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 28 novembre 2019, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des ressources humaines, de la culture et du patrimoine ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants en euros Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Office de diffusion et d’information
artistique (ODIA) 3 000 118448
Centre Havrais de recherche historique 1 500 102114
Subvention d’aide au projet
Les Nuits vertes 3 500 125874
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction 30 : culture, services communs
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 3 000 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 3 500 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 1 500 euros
Montant total de la dépense : 8 000 eurosVote : adoptée à l'unanimité