Compte-Rendu - cr conseil

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Compte-Rendu - cr conseil Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bessoncourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Compte-rendu

du Conseil Municipal

Mairie

19, rue des Magnolias

90160 BESSONCOURT

Tél. : 03 84 29 93 67

Fax.: 03 84 29 90 20

Conseil du 25 mai 2020

Séance du 25 mai 2020

L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de

BESSONCOURT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle

communale, sous la présidence de M. Donat BALON, doyen de l’assemblée.

Présents: ARRIGHI Pascal, BALON Donat, BESANÇON Thierry, BOUCON Henry, FRABOULET

Gwenola, FROIDEVAUX, Guillaume, HARDOUIN Yves, KARRER Anne-Marie, MONTILLOT Aurélie,

NGUYEN DAI Luc, PASQUIER Virginie, ROBERT Cécile, SARR Isabelle, SCHEUBEL Baptiste, SIBRE

Ludivine.

Excusés: ///

Absents: ///

Luc NGUYEN DAÏ a été nommé secrétaire, Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du

Codes des collectivités Territoriales

Monsieur Guy MOUILLESEAUX ouvre la séance, il fait l’appel et constate la présence de

tous les élus. Il proclame l’installation du conseil.

Donat Balon, le plus âgé de l’assemblée demande qui veut se présenter au poste de

Maire.

Election du Maire

Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-1 à L2122- 17,

Monsieur le Président de séance rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après un appel de la candidature, il est procédé au vote. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrage exprimé : 14

Majorité absolue : 8

A obtenu :

Monsieur Thierry BESANCON : quatorze voix

Monsieur Thierry BESANCON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.Détermination du nombre d’adjoints

Le Maire propose au Conseil de déterminer le nombre d’adjoints.

Il indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints.

Au vu de ces éléments, le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.

Election des adjoints

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le Maire présente la liste suivante

Pascal Arrighi

Anne-Marie KARRER

Luc NGUYEN DAÏ

Aucune autre liste n’est déposée.

Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrage exprimé : 15

Majorité absolue : 8

A obtenu :

Liste : Pascal Arrighi Anne-Marie KARRER Luc NGUYEN DAÏ : quinze voix La liste ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue.

Lecture de la Charte de l’élu par le Maire

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins. 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Chaque conseiller signe la Charte de l’élu local.

Fin du Conseil Municipal

Prochain conseil le vendredi 5 juin 2020 à 20 h. Salle des fêtes.