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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Molompize.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1763026115 PV du vendredi 21 juillet 2025 adopte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de MOLOMPIZE
Procès -Verbal du conseil municipal du Lundi 21 juillet 2025
Membres du conseil présents :
M. LEBERICHEL Philippe M. DUBOIS Frédéric
Mme LAROUERE Florence Mme FIOCRE Annie
M.BOUCHEIX Philippe M. TEDO Hervé
Mme CHARBONNEL Stéphanie Mme. THOMAS Stéphanie M. CORSI Franck Mme VALLAT Marie-Claude
Membres du Conseil absents :
M. Xavier CHABASSEUR-procuration à M. LEBERICHEL Philippe
Lieu de la séance pour cause d’indisponibilité de la salle de la mairie, la séance a lieu dans la petite salle polyvalente. Début de séance à 20h30
Florence LAROUERE est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du PV de la réunion du 20 juin 2025 {copie jointe à la convocation) Rappel des délibérations du précédent Conseil Municipal du 20 juin 2025 enregistrées à la Sous-Préfecture. Délibération adoptée à l'unanimité (10 votants + 1 procuration)
2/Convention HTC Voie Douce
Une convention de passage a été proposée par HTC pour la création de la voie douce entre Massiac et
Molompize. Pour rappel, l'aménagement et le remplacement des équipements seront à la charge de HTC et
l'entretien courant et les réparations seront à la charge de la commune.
Un Arrêté permanent a été publié pour réglementer l’usage : utilisation de la voie douce réservée aux ayants
droit + propriétaires + paysans-exploitants + ayants droits désignés par les propriétaires + chasseurs.
Marie Claude fait remarquer que les demandes d'aménagement dans la traversée du bourg n’ont pas d'effet
alors que l’aménagement de la voie douce a été réalisée sans délai et sans encombre... M. Le Maire répond que les demandes relatives à ce type de projet sont soumises à approbation du Préfet. Aménagement en cours jusqu’à la place de la bascule : printemps 2026.
Délibération adoptée à l’unanimité (10 votants + 1 procuration)
3/ Convention de mise à disposition de l’agent communal au syndicat des eaux de la Grangeoune
Mise à disposition jusqu’à mise en service de la future STEP.
Convention rédigée en accord avec David R. (agent communal concerné).
Une nouvelle convention sera ensuite à prévoir pour l'aménagement et l’entretien paysager uniquement.
Délibération adoptée à l’unanimité (10 votants + 1 procuration)
4/ Convention Grangeoune travaux eaux pluviales
Les travaux en lien avec les eaux pluviales sont à charge de la commune (subventions et participations des particuliers
ont été déduites) : un montant de 12 700 € reste à charge pour la commune. Remboursement à réception de la facture. Cette délibération n’a pas été envoyée en Préfecture en raison de l'absence de convention et de confirmation du montant par le Syndicat de la Grangeoune.
Délibération adoptée à l’unanimité (10 votants + 1 procuration)
5/ Questions diverses
Le calendrier de Marquet sera transmis dès réception.
Les réunions de chantier sont prévues tous les mercredis de la durée des travaux.
Jeudi 24/07 : inauguration voie douce.
Gerbe pour les obsèques de M.Olivier Marleix : coût partagé entre membres du conseil et agents.
Fin de séance à 21h05
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Florence LAROUERE { /) Philippe LEBSF
CI]
2025-5 PV CM du Lundi 21 juillet 2025