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Déliberation - 20260518 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20260518 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
—_—
a
DREZIEUX-BOUTHEO
ANDREZ
JTHEC Ne
El
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
18
MAI
2026
Le
18
mai
2026,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Daïte
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
12
mai
2026
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Pascale
DUMAZET,
Pierre-Julien
MARRET,
Céline
MONTAGNON,
Marc
MONTEUX,
Marie-Claire
GRANGE,
Eric VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Carl
INCORVAIA,
Nicole
BRUEL,
Bernadette
PONSON,
Louis
BELLE,
Noélia
SEGUIN,
Stéphane
FAVEYRIAL,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrile
CHAPOT,
Maryline
PIOT,
Fabien
CHAPARD,
Marie
MONTET,
Morgane
DELORME,
Taner
KAYNAR,
Marcel
JACOB,
Eric
LAGER,
Elena
BALLANDRAS,
Chloé
PETIT,
Ludovic
CEYTE,
Véronique
BLOMME,
Pascal
CAMPEGGIA.
Procurations:
Madame
Muriel
SPADA
à
Madame
Bernadette
PONSON,
Monsieur
Ludovic
MAGALHAES
à
Madame
Pascale
DUMAZET,
Madame
Cheryl-Anne
GAUTHIER
à
Madame
Céline
MONTAGNON,
Monsieur
Niyazi
KARA
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Absente
: Madame
Isabelle
BOIS.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
avril
2026
à
l'unanimité.
Numéro
Titre
Rapporteur
Décision
2026-045
Désignation
des
membres
de
la
Commission
P.Dimidzét
Adopiée
à
Communale
des
Impôts
Directs
l'unanimité
Règlement
budgétaire
et financier
de
la
Ville
Adoptée
à
et
du
CCAS
l'unanimité
2026-046 |
25
voix
pour
et
7 abstentions
(groupes
Des
P.
Dumazet
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
Budget
Commune
-
Compte
Financier
Unique
2025
2026-047
24 voix
pour,
4 voix
contre
(groupe Des
E.
Robert
Adoptée
à
racines
et
de
l'audace]
et4
abstentions
la
majorité
{groupe
Agir
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
M.
le
Maïre
ne
prend
pas
part
au
vote.
Budget
Commune
- Affectation
du
résultat
Adoptée
à
2025
l'unanimité
2026-048 |
25
voix
pour
et
7 abstentions
(Groupes
Des
E.
Robert
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
Budget
Commune
- Budget
Supplémentaire
2026
Adoptée
à
2026-049 |
25
voix
pour,
4
voix
contre
{groupe
des
P.
Dumazet
|
ELA
3
j
5
a
majorité
racines
et
de
l'audace]
et
3
abstentions
{groupe
Agir
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
1 _
-
Rapporteur
BAT
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Adoptée
à
Paiement
- Actualisation
l'unanimité
2026-050 |
25
voix
pour
ef
7
abstentions
{groupes
Des
P,
Dumarzet
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
Aulorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Adoptée
à
Paiement
- création
l'unanimité
2026-0571 |
25
voix
pour
et
7 abstentions
{groupes
Des
P.
Dumazet
|
des
racines
ef
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon]
exprimés
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Adoptée
à
Paiement
- clôture
l'unanimité
2026-052 |
25
voix
pour
et
7
abstentions
(groupes
Des
P,
Dumazet
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Compte
Ana
Financier
Unique
2025
Adopiée
a
24
voix
pour
et
7 abstentions
{groupes
Des
l'unanimité
2026-053
.
;
.
E.
Robert
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
M,
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Affectation
Adoptée
à
du
résultat
2025
l'unanimité
2026-054 |
25
voix
pour
et
7 abstentions
{groupes
Des
E.
Robert
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon]
exprimés
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Budget
Adoptée
à
Supplémentaire
2026
l'unanimité
2026-055 |
25
voix
pour
et
7
abstentions
{groupes
Des
P.
Dumazet
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)
exprimés
Budget
annexe
Gendarmerie
des
Terrasses
-
Adoptée
à
Compte
Financier
Unique
2025
l'unanimité
2026-0586
24
voix
pour
et7
absientions
{groupes
Des
E.
Robert
des
racines
ef
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Boutfhéon)
exprimés
M.
le
Maïre
ne
prend
pas
part
au
vote.
Budget
annexe
Gendarmerie
des
Terrasses
-
Adoptée
à
Affectation
du
résultat
2025
l'unanimité
2026-057 |
25
voix
pour
et
7
abstentions
{groupes
Des
E.
Robert
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon]
exprimés
Budget
annexe
Gendarmerie
des
Terrasses
-
Adoptiée
à
Budget
Supplémentaire
2026
l'unanimité
2026-058 |
25
voix
pour
et
7 abstentions
{groupes
Des
P.
Dumazet
des
racines
et
de
l'audace
- Agir
ensemble
suffrages
Andrézieux-Bouthéon)]
exprimés
2026-059
Bilan des
acquisitions
et
cessions
foncières
M.
Monteux
L'Assembiée
pour
l'année
2025
prend
acte
Convention
constitutive
de
groupement
de
2x
2026-060
|
commandes
permanent
entre
la
Ville
et
le
E.
Robert
pannes
à
CCAS ETES
TT
AT
TSEE
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
: tarifs
Adopiée
d
2027
l'unanimité
2026-061
.
,
E.
Robert
des
28
voix
pour
et
4 abstentions
(groupe
Des
.
,
suffrages
racines
et
de
l'audace)
2
exprimés
Modification
des
tarifs
2026
du
Théâtre
du
AGGpiéS
q
Parc
l'Unanimité
2026-082
28
voix
pour
et 4
abstentions
{groupe
Des
HLROErE
ces
:
5
suffrages
racines
et
de
l'audace)
ue
exprimés
Fixation
des
effectifs
et
création
des
emplois
-
RARES
oi
Modification du tableau des
effectifs
FUREnIEARS
2026-063
:
:
.
P.
Dumazet
des
29
voix
pour
et 3
abstentions
(groupe
Agir
suffrages
ensemble
Andrézieux-Bouthéon)
age
exprimés
Chantiers
éducatifs
2026
Adoptée
à
2026-064
Mme
BRUEL
ne
prend
pas
part
au
vote.
C:
Moniagnon
l'unanimité
Liste
publiée
le
21/05/2026
Le
Maire,
François
DRIOL