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Déliberation - 20260202 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20260202 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
ANDREZIEUX-BOUTHEON/
{
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
2
FEVRIER
2026
Le
2
février
2026,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice :
29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
27
janvier
2026
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Marc
MONTEUX,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Pierre-Julien
MARRET,
Céline
MONTAGNON,
Michèle
DUCREUX,
Muriel
SPADA,
Pascal
GALONNET,
Marie-Claire
GRANGE,
Isabelle
BOIS,
Stéphane
FAVEYRIAL,
Cyrille
CHAPOT,
Leihla
KHEBRARA,
Marie
MONTET,
Niyazi
KARA,
Mauricette
MOINE,
Ludovic
CEYTE,
Pascal
CAMPEGGIA,
Baptiste
PEPIN,
Bernadette
PONSON,
Ferat
AKBAL.
Procurations
: Madame
Nicole
BRUEL
à
Monsieur
Eric
VOCANSON,
Madame
Pascale
DUMAZET
à
Madame
Marie-Claire
GRANGE,
Madame
Noélia
SEGUIN
à
Madame
Leihla
KHEBRARA,
Monsieur
Emmanuel
ROBERT
à
Monsieur
Carl
INCORVAIA,
Monsieur
Ludovic
MAGALHAES
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET,
Monsieur
Louis
BELLE
à
Monsieur
François
DRIOL.
Absente
: Madame
Mauricette
MOINE.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2025
à
l'unanimité.
NME
| RE
ET
ET
LANTA
2026-001 | Avantages
en nature
M Monteux
|
dopiée
à
l'unanimité
2026-002
Admission
en non-valeur
de
créances
M
Ducreux
Ad6piés
à
irrécouvrables
et
éteintes
l'unanimité
Mise
aux
normes
et
sécurisation
du
Château
de
Adoptée
à
2026-003
|
Bouthéon
- Sollicitation
d'une
subvention
dans
le
M
Monteux
te
cadre
de
la
DSIL
2026
Optimisation
des
réseaux
de
chauffage
et
de
2026-004
production
d
Eau
Chaude
Sanitaire
-
Phase
1 -
M
Monteux
Adopiée
à
Sollicitation
d'une
subvention
dans
le
cadre
de
l'unanimité
la
DSIL
2026
2026-005 |
Programmation
2026
du
contrat de ville
F Driol
Adepiéeà l'unanimité
Avenant
à
la
convention
avec
l'école
privée
Adoptée
à
2026-0086
|
Jeanne
d'Arc
pour
l'année
scolaire
2025-2026
-
C
Montagnon
one
précisions
complémentaires
2026-007
Convention
partenariale
pour
la mise
en place
C
Montagnon
Adepiée
à
de
permanences
au
Lycée
François
Mauriac
l'unanimité Rapporteur
Décision
NOVIM
- Avenant
n°
2
à
la
convention
d'avance
Adoptée
à
de
trésorerie
n°
3
l'unanimité
2026-008
|
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
M
Monteux
des
24
voix
pour
et
3
abstentions
(Groupe
suffrages
Changeons
de
Cap}
exprimés
NOVIM
- Convention
d'avance
de
trésorerie
n°4
Adopiée
q
M.
Monteux
ne
prend
pas
part au
vote
Fancnimie
2026-009 |
#7:
MC
PIENOS
À
|
M Monteux
des
24
voix
pour
et 3
abstentions
(Groupe
suffrages
Changeons
de
Cap)
Me
exprimés
SAUR
-
Convention
d'occupation
pour
2026-010
l'installation
et
la
maintenance
de
F Driol
Adoptée
à
concentrateurs
de
télérelève
des
compteurs
l'unanimité
d'eau Convention
tripartite
relative
à
l'organisation
Bas
à
ne
Ho
:
Adoptée
à
2026-011
|
d'un
évènement
sporiif
- caritatif
au
sein
de
PJ
Marret
l
ue
;
h
unanimité
l'Envol
stadium
2026-012
Loire
en
scène
_ Convention
de
partenariat
pour
HÉESBTE
Adoptée
à
l'organisation
du
Matières
Vives
Festival
l'unanimité
Université
Jean
Monnet
- Convention
de
Es
À
,
z
Adoptée
à
2026-013
|
partenariat
pour l'organisation
de
conférences
«
H
Fabre
,
ue
4
l'unanimité
Université
Pour
Tous
»
2026-014
30 Millions
d'Amis
= Convention
2026
pour
la
PJ
Marret
Adopiée
à
gestion
des
chaïs
libres
sauvages
l'unanimité
Liste
publiée
le
5 février
2026.