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Déliberation - 20250505 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20250505 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
ANDREZIEUX-BOUTHEON
FE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
5 MAI
2025
Le
5 mai
2025,
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
29
avril
2025
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Marc
MONTEUX,
Nicole
BRUEL,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Pierre-Julien
MARRET,
Carl
INCORVAIA,
Pascale
DUMAZET,
Michèle
DUCREUX,
Muriel
SPADA,
Pascal
GALONNET,
Noélia
SEGUIN,
Marie-Claire
GRANGE,
Isabelle
BOIS,
Stéphane
FAVEYRIAL,
Emmanuel
ROBERT,
Cyrille
CHAPOT,
Ludovic
MAGALHAES,
Ludovic
CEYTE,
Bernadette
PONSON,
Louis
BELLE,
Ferat
AKBAL.
Procurations:
Madame
Céline
MONTAGNON
à
Monsieur
Marc
MONTEUX,
Madame
Leihla
KHEBRARA
à
Madame
Noélia
SEGUIN,
Madame
Marie
MONTET
à
Madame
Nicole
BRUEL,
Monsieur
Niyazi
KARA
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET,
Madame
Mauricette
MOINE
à
Monsieur
Ludovic
CEYTE,
Monsieur
Pascal
CAMPEGGIA
à
Monsieur
Louis
BELLE.
Absent
: Monsieur
Baptiste
PEPIN.
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
24
mars
et
10
avril
2025,
à
l'unanimité.
NUméro
LE
Ke
ErUs
LYS
ton
LE
Commune
- Compte
Financier
Unique
Adoptée
à
2025-021 |
22
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
on
ee
de
Cap)
er
M.
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
SAPIMES
Budget
Commune
- Affectation
du
résultat
2024
ee
.
2025-022 |
23
voix
pour et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
ff
de
Cap)
SUNTages exprimés
Budget
Commune
- Budget
Supplémentaire
2025
Ne
des
2025-023 |
23
voix
pour
et
5
abstentions
(Groupe
Changeons
M
Monteux
ff
de
Cap}
°Ù
1ages
exprimés
2025-024
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
M
Monteux
Adoptée
à
Paiement
- Actualisation
l'unanimité
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Compte
Adoptée
à
Financier
Unique
2024
l'Unanimité
des
2025-025 |
22
voix
pour
et 5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Ducreux
suffrages
de
Cap)
LE
M.
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
SXPIIMES
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Affectation
du
Adoptée
à
résultat
2024
l'unanimité
des
2025:028
23
voix
pour
et 5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Duereux
suffrages
de
Cap)
exprimés NUméro.
Te
Rapporteur
DCE
Budget
annexe
Parc
des
Forges
- Budget
Adoptée
à
Supplémentaire
2025
l'unanimité
des
2025-027
23
voix
pour
et
5
abstentions
(Groupe
MX
MSRIÈER
suffrages
Changeons
de
Cap)
exprimés
Budget
annexe
Gendarmerie
des
Terrasses
-
nier
À
Compte
Financier
Unique
2024
ne
des
2025-028 |
22
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
M
Ducreux
suffrages
Changeons
de
Cap)
_
M.
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
p
Budget
annexe
Gendarmerie
des
Terrasses -
Adoptée
à
L
Budget
Supplémentaire
2025
l'unanimité
des
2825023
23
voix
pour
et 5 abstentions
(Groupe
13
MORERUX
suffrages
Changeons
de
Cap)
exprimés
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières
L'Assemblée
2025080
pour
l'année
2024
M
Monteux
prend
acte
Recherche
de
cofinancement
pour
la
mise
en
2025-031
|
ÆUVrE
du projet
de
désimperméabilisation
et
ÿ
Monteux
Adoptée
à
de
végétalisation
de
la
cour
du
Groupe
l'unanimité
Scolaire
Louis
Pasteur
Recherche
de
cofinancements
pour
la
mise
en
2025-032
Œuvre
du
Programme
pluriannuel
de
réfection
M
Morieux
Adopiés
à
de
l'étanchéité
et
de
l'isolation
en
toiture
de
l'unanimité
bâtiments
municipaux
(Phase
1)
Fixation
des
effectifs
et
création
des
emplois
Adoptée
à
2025-0388 | Modification du tableau des effectifs
M Monieux
|"
l'unanimité
2025-034
Mission
Locale
du Forez
- Convention
CIncoryaia
Adoptée
à
partenariale
et financière
2025
l'unanimité
SEM-
Composition
du
conseil métropolitain
suite
|
Adoptée
à
2025-035 |
au
renouvellement
général
des
conseils
F Driol
ï
Le
l'Unanimité
municipaux Autorisation
de
signer
une
demande
AAGETES
à
2025-036 |
d'autorisation
d'urbanisme
pour
la
réalisation
P
Dumazet
,
piee
Q
,
side
à
l'
l'unanimité
d'un
centre
d'aide
à
l'emploi
2025-037
Chantiers
éducatifs
2025
N
Bruel
Adoptés
à
Mme
Bruel
ne
prend
pas
part
au
vote.
l'unanimité
2025-038
AXIONE
- Convention
relative
à
la
mise
à
M
Monteux
Adoptée
à
disposition
de
fibres
optiques
noires
l'unanimité
CDG42
- Convention
relative
à
l'intervention
Adoptée
à
2025-039 |
d'un
archiviste
pour
la
gestion
des
archives
M
Monteux
j
RER
Li
l'unanimité
municipales
Liste
publiée
le
6
mai
2025
Le
Maire,
François
DRIOL