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Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Procs verbal des dcisions du Maire du 2022 02 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
_______________________
Procès-verbal des décisions du Maire du 21 Février 2022 – page 1/5
DÉCISIONS DU MAIRE DU 21 FEVRIER 2022
L’an deux mille vingt deux le vingt-et-un février à dix-sept heures trente, le Maire de CHAVANOD, ayant reçu délégation du Conseil Municipal en vertu de la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020, a rendu les présentes décisions.
LISTE DES DÉCISIONS :
DEC-2022-7 – Reprise d’enrobés dans l’Impasse des Côtes (VC 21)
DEC-2022-8 – Acquisition de cinq mini Scan’Air – Qualité de l’air pour cinq classes de l’école élémentaire
DEC-2022-9 – Signalétique extérieure de l’auditorium – Enseigne
DEC-2022-10 – Signalétique extérieure de l’auditorium – Alimentation électrique
DEC-2022-11 – Acquisition d’une arche gonflable
DEC-2022-12 – Remplacement de l’escalier escamotable de la salle n° 3 de la salle polyvalente
DEC-2022-13 – Travaux d’installation d’un sous-compteur pour isoler la consommation électrique du local n° E4
Décision DEC-2022-7 REPRISE ENROBE IMPASSE DES COTES
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 3 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 4 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 4 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la voirie routière,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 modifiée, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026, VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé des aménagements sur la voie communale n°21, dite impasse des Côtes, consistant en des travaux de reprise d’enrobé.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise BORTOLUZZI SAS, pour un montant total de prestations arrêté à la somme de six mille sept cent quinze euros (6.715,- €) entendue hors taxe. Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : Les présentes dépenses seront imputées sur les crédits à venir de la section d’investissement du Budget 2022 (budget principal) :
– compte 2151 « travaux de voirie »
– programme 2022 n°161-2022 « aménagement impasse des Côtes (VC 21) »
Les présents travaux seront référencés à l’Inventaire communal sous le numéro 000000005-VOIRIE- 1859.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal. _______________________
Procès-verbal des décisions du Maire du 21 Février 2022 – page 2/5
Décision DEC-2022-8 ACQUISITION DE CINQ SCAN’AIR MINI – ANALYSE QUALITE DE L’AIR POUR EQUIPER 5 CLASSES ELEMENTAIRE DE L’ECOLE PUBLIQUE
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 10 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 11 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 11 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code général de la propriété des personnes publiques,
VU le code de l’éducation,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 modifiée, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU la délibération n°D-2021-36 du Conseil Municipal du 29 mars 2021, portant budget 2022, VU le devis de l’entreprise spécialisée consultée pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé l’acquisition de cinq scan’air mini, de marque OORIA, pour analyser la qualité de l’air de 5 classes élémentaire de l’école publique.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise ALPES ENTRETIEN DISTRIBUTION, pour un montant de prestation arrêté à la somme de cinq cent vingt euros (520,00 €) entendue hors taxe.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : La présente dépense sera imputée sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2022 (budget principal) :
– compte 2188 « divers »
– programme permanent n°02 « petits équipements, mobilier, outillage ».
Le présent équipement sera référencé à l’Inventaire communal sous le n°000000801-EQUIPEMENT-2022.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Décision DEC-2022-9 SIGNALÉTIQUE EXTERIEURE LUMINEUSE AUDITORIUM
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 15 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 16 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 15 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la construction et de l’habitation,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2017-61 du Conseil Municipal du 24 avril 2017 modifiée, portant travaux de construction d’une nouvelle mairie, d’une nouvelle bibliothèque, d’un auditorium et d’aménagement d’une place publique au futur chef-lieu au sein de la ZAC du Crêt d’Esty,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire, _______________________
Procès-verbal des décisions du Maire du 21 Février 2022 – page 3/5
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé d’équiper l’auditorium d’une signalétique extérieure lumineuse.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise COULEUR ENSEIGNES, pour un montant de prestations arrêté à la somme de huit mille huit cent soixante-cinq euros (8.865,00 €) entendue hors taxe. Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : La présente dépense sera imputée sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2022 du budget principal :
– compte 21311 « hôtel de ville »
– programme 2020 n°133-2020 « petits aménagements auditorium »
Le présent équipement sera référencé à l’Inventaire communal sous le n°000000019-AUDITORIUM- 2015.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Décision DEC-2022-10 ALIMENTATION ELECTRIQUE SIGNALÉTIQUE EXTERIEURE LUMINEUSE AUDITORIUM
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 15 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 16 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 16 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la construction et de l’habitation,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2017-61 du Conseil Municipal du 24 avril 2017 modifiée, portant travaux de construction d’une nouvelle mairie, d’une nouvelle bibliothèque, d’un auditorium et d’aménagement d’une place publique au futur chef-lieu au sein de la ZAC du Crêt d’Esty,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé de réaliser les travaux de reprise de l’alimentation électrique pour l’enseigne lumineuse de l’auditorium.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise DUMOULIN ELECTRICITE, pour un montant de prestations arrêté à la somme de mille quatre cent dix-sept euros et cinquante centimes (1.417,50 €) entendue hors taxe. Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : La présente dépense sera imputée sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2022 du budget principal :
– compte 21311 « hôtel de ville »
– programme 2020 n°133-2020 « petits aménagements auditorium »
Le présent équipement sera référencé à l’Inventaire communal sous le n°000000019-AUDITORIUM-2015.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal. _______________________
Procès-verbal des décisions du Maire du 21 Février 2022 – page 4/5
Décision DEC-2022-11 ACQUISITION D’UNE ARCHE GONFLABLE
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 15 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 15 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 15 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé l’acquisition d’une arche gonflable.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise CAP MER ET MONTAGNE, pour un montant de prestations arrêté à la somme de mille neuf cent quatre-vingt-quinze euros (1.995,00 €) entendue hors taxe. Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : La présente dépense sera imputée sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2018 (budget principal) :
– compte 2188 « autres immobilisations corporelles »
– programme permanent n°162-2022 « arche gonflable ».
Le présent équipement sera référencé à l’Inventaire communal sous le numéro 000000802-EQUIPEMENT-2022
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Décision DEC-2022-12 REMPLACEMENT DE L’ESCALIER ESCAMOTABLE DE LA SALLE 3 DE LA SALLE POLYVALENTE
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 15 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 15 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 15 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 modifiée, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU sa délibération n°D-2020-141 du 2 novembre 2020 modifiée, portant restructuration de la mezzanine et diverses rénovations et mise aux normes de la Salle Polyvalente et création de W.C. publics, VU sa délibération n°D-2021-22 du 1er mars 2021 modifiée, portant travaux de restructuration de la mezzanine, de rénovation du hall et de la salle double de réunion et de mise aux normes des sanitaires de la Salle Polyvalente et de création de W.C. publics au chef-lieu,
VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est décidé le remplacement de l’escalier escamotable de la salle 3 de la Salle Polyvalente. _______________________
Procès-verbal des décisions du Maire du 21 Février 2022 – page 5/5
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise AK FRUCHARD MENUISERIE, pour un montant de prestations arrêté à la somme de deux mille quatre-cent (2.400 €) entendue hors taxe. Monsieur le Maire est autorisé à signer le présent marché avec ladite, ainsi que toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : Les présentes dépenses seront imputées sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2021 (budget principal) :
– compte 21318 « travaux autres bâtiments publics »
– programme 2017 n°80-2017 « petits aménagements Salle Polyvalente ».
Les présents travaux seront référencés à l’Inventaire communal sous le n°00000014-SALLE.PO-1982.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Décision DEC-2022-13 TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN SOUS-COMPTEUR POUR ISOLER LA CONSOMMATION ELECTRIQUE DU LOCAL DE MME ANSART Ophélie DU LOCAL N°E4 DE LA FRUITIERE
Session du 1° TRIMESTRE 2022 1° TOUR DE SCRUTIN Séance du 15 FEVRIER 2022 Majorité absolue : - POUR : - CONTRE : - ABSTENTIONS : -
A(ont) voté contre :
S’est (se sont) abstenu(e)(s) :
Délibération rendue exécutoire en vertu de l’article L.2131-1 - publication du 15 février 2022
du code général des collectivités territoriales, après ………… - et transmission pour contrôle de sa légalité le 15 février 2022
LE MAIRE DE CHAVANOD, par délégation du Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code général de la propriété des personnes publiques,
VU le code de l’énergie,
VU le code de la commande publique,
VU la délibération n°D-2020-51 du Conseil Municipal du 27 avril 2020, portant travaux de la 2° tranche de mise en accessibilité du bâtiment de l’ancienne fruitière,
VU la délibération n°D-2021-88 du Conseil Municipal du 14 juin 2021, portant location du local n°E4 de la fruitière à Madame ANSART Ophélie,
VU la délibération n°D-2020-62 du Conseil Municipal du 25 mai 2020 modifiée, portant délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour la mandature 2020-2026,
VU la délibération n°D-2021-188 du Conseil Municipal du 20 décembre 2021, portant autorisation de paiement anticipé sur la section d’investissement du budget 2022,
VU les devis des entreprises spécialisées consultées pour ce faire,
DÉCIDE
ART. 1° : Il est commandé les travaux d’installation d’un sous-compteur pour isoler la consommation électrique du local de Madame ANSART Ophélie du local n°E4 du bâtiment de l’ancienne fruitière.
ART. 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise DURET SERVICE, pour un montant total de prestations arrêté à la somme de huit cent soixante-huit euros (868,00 €) entendue hors taxes.
Monsieur le Maire est autorisé à passer le marché avec ladite et à signer toutes les pièces pouvant s’y rapporter.
ART. 3 : La présente dépense sera imputée sur les crédits de la section d’investissement du Budget 2021 (budget annexe de la fruitière) :
– compte 2138 « autres constructions »
– programme 2016 n°68-2016 « tvx d’accessibilité fruitière ».
Les présents travaux seront référencés à l’Inventaire communal sous le n°000000010-FRUITIERE-1907.
ART. 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
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AU REGISTRE SUIT LA SIGNATURE
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