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Déliberation - Deliberation 2023091801
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023091801)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Commune de VAILHAUQUES
Membres en exercice : 23
Représentés : 5
Absents : 2
Membres présents : 16
Votants : 21
Pour : 21
DELIBERATION
18 SEPTEMBRE 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Hussam AL MALLAK.
Date de la convocation : 14 SEPTEMBRE 2023
Secrétaire de séance : BERNARD Frédéric
Présents : Mesdames et Messieurs, AL MALLAK Hussam, BERNARD Frédéric, BARA Kamel, CAZALS
Philippe, GASTAL Nathalie, GORBATOFF Emmanuelle, GUEDDARI Ahmed, LAFFORGUE Gérard, LAYALLE Sophie, LOUBET Jean-Louis, MOUYSSET Zoubida, OLIVE Cécile, RIGAUX Christine, RUIZ Sylvain, SANCHEZ Jean-François, ZERRAD Nacera.
Procurations : AZEMAR Vincent à AL MALLAK Hussam, LAPORTE Anne à LAYALLE Sophie, PELAEZ Antoine à MOUYSSET Zoubida, SAINT PIERRE Claude à OLIVE Cécile, SAUVAGNAC Laurent à GASTAL Nathalie.
Absents : SERRANO Christel, WAGNER Ban
DELIBERATION : 2023/09/18/01
OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par lettre en date du 31 Juillet 2023 Madame Myriam MAZARS a présenté sa démission de son poste conseillère municipale.
Conformément à la l’article L 270 du Code Electoral, il convient, de procéder à l'installation de Monsieur Kamel BARA, candidat issu de la même liste et suivant le dernier élu.
Monsieur Kamel BARA a fait savoir qu'il acceptait d'intégrer le Conseil Municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L 2121-4, Vu le Code Electoral, notamment l’article L 270,
Considérant que Monsieur Kamel BARA a accepté de siéger au Conseil Municipal,
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de prendre acte de l'installation de Monsieur Kamel BARA au sein du Conseil.
Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé du Maire,
Après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de l'installation de Monsieur Kamel BARA au sein du Conseil Municipal.
-__ DIT QUE le tableau du conseil municipal s'établit de la façon suivante :
N° Nom et Prénom Date de la plus récente
élection à la fonction
1 AL MALLAK Hussam 03/07/2023
2 CAZALS Philippe 03/07/2023
3 OLIVE Cécile 03/07/2023
4 LOUBET Jean-Louis 03/07/2023
5 WAGNER Ban 03/07/2023
6 LAFFORGUE Gérard 03/07/2023
7 GORBATOFF Emmanuelle 03/07/2023
8 SAINT-PIERRE Claude 28/06/2020
9 BERNARD Frédéric 28/06/2020
10 | RIGAUX Christine 28/06/2020
Il GASTAL Nathalie 28/06/2020
12 | RUIZ Sylvain 28/06/2020
13 | GUEDDARI Ahmed 28/06/2020
14 | SAUVAGNAC Laurent 28/06/2020
15 SERRANO Christel 28/06/2020
16 | ZERRAD Nacera 28/06/2020
17 | AZEMAR Vincent 28/06/2020
18 | PELAEZ Antoine 10/07/2023
19 | LAPORTE Anne 10/07/2023
20 | LAYALLE Sophie 10/07/2023
21 MOUYSSET Zoubida 10/07/2023
22 SANCHEZ Jean-François 10/07/2023
23 | BARA Kamel 18/09/2023
Ainsi délibéré les jour, mois, an que dessus Le Maire, H. AL MALLAK
Le secrétaire de séance,
Frédéric BERNA
Le Maire : - Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision. - Informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Publié sur le Site Internet de Ja ! Déposé en préfecture le : ÿ B'OEP. 2073 Le Maire,
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