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Déliberation - CHEMIN 639 1299490660
Document publié le Lundi 21 décembre 2009 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 639 1299490660)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
Bernin,
le
vendredi
29
janvier
2010
A
Mesdames
les
Conseillères
et
Messieurs
les
Conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
PUBLIC
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
le JEUDI
4
FÉVRIER
2010
:
au
conseil
municipal
public
à
20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Laurence
Bellicard
Ordre
du
jour
:
L.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
16/12/09
IT.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
27/03/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
Déclarations
d'intention
d’aliéner
:
DIA
signées
le
21.12.2009
:
- .
ZEGNA/GIRARD
-
THENY/VIAL
-
ROCCIA/NEAULT
-
BELLICARD/TOSTI
- ...
RIVIERE/GIARD-GODEAU
DIA
signée
le 29.12.2009
:
- _
HIESSE/SGARRA
DIA
signée
le
16.01.2010
:
- _
DOLCI/DIEUDONNE
LE
SAUX
Mairie
de
BERNIN
Adresse
: 496
Route
Départementale
1090
—
Cidex
36
—
38190
Bernin
Tél
: 04
76
92
07
40 /
Courriel
: mairie@bernin.fr
/
Site
internet
: www.bernin.fr III.
Vote
des
délibérations
Administration
générale
1.
Désignation
de
5
délégués
titulaires
au
sein
de
la
communauté
de
communes
du
Grésivaudan Crèche 2.
Construction
d'une
crèche/halte-garderie.
Constitution
d’un
jury
pour
le
choix
d’une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
-
Fonctionnement
des
salles
communales
3.
Instauration
d’une
caution
pour
l'occupation
des
salles
communales
par
les
associations
et
les
particuliers
4.
Instauration
de
tarifs
pour
les
Stages
payants
organisés
dans
le
CUBE
par
des
associations
Domaine
/
patrimoine
5.
Dénomination
d’une
voie
Ressources
humaines
6.
Création
d'un
emploi
en
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi-passerelle/contrat
unique
d'insertion Bibliothèque 7.Prise
en
charge
des
frais
engagés
par
les
bénévoles
de
la
bibliothèque
municipale
dans
le
cadre
de
leur activité
bénévole
|
8.
Adoption
d’une
convention
de
participation
financière
dans
le
cadre
du
projet
culturel
«
Giboulivres,
rencontres
avec
des
auteurs
jeunesse
»
9.
Reversement
du
solde
du
compte
de
l'association
«
les
amis
de
la
bibliothèque
»
à
la
mairie
de
Bernin,
à
la
suite
de
la
dissolution
de
l'association
Intercommunalité 10.
Modification
des
statuts
du
SIERG
Mairie
de
BERNIN
Adresse
:496
Route
Départementale
1090
—
Cidex
36
—
38190
Bernin
Tél:
04
76
92
07
40
/
Courriel
:mairie@bernin.fr
/ Site
internet
:www. bernin.fr