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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 031 MaJ Membres CVS Hopital tampon)
Thèmes du document : Santé, Vieillesse, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 17 MARS 2025
DN/NC
Objet : Mise à jour des membres des conseils de la vie sociale des 4 établissements de l'hôpital Saint Charles
N° : DCM n°2025/031
PUBLIÉE LE : 25/03/2025
L’an deux mille vingt cinq, le lundi 17 mars à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 10 mars 2025. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART, Florent CARÉ Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Suzel RICHARD, Bruno MAUD'HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO. ONT DONNÉ PROCURATION :
Martine MARCHAND donne pouvoir à Patrick BARREY
Annette DABIT donne pouvoir à Élise THIRIOT
Nelly LOMBARD donne pouvoir à Olivier LEMOINE
Martine JONVILLE donne pouvoir à Sylvie ZEIMET
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Gérald CAHU
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Laila AHADDAR, Carole DELAMARCHE, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT, Céline ADOLPHE.
Conseillers en exercice : Présents : 17 - Absents : 6 – Pouvoirs : 5 - Votants : 22 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Le Maire expose au Conseil municipal que le Directeur de l'hôpital St Charles lui demande de mettre à jour les représentants de la collectivité au Conseil de vie sociale des établissements suivants :
• MAS (Maison d'Accueil Spécialisée)
• EHPAD (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes)
• CAEP (Centre d'Accueil pour Enfants Polyhandicapés)
• ULSD (Unité de Soins de Longue Durée)
Le Maire propose au Conseil municipal les membres suivants :
• MAS Martine MARCHAND
• EHPAD Claude LAURENT
• CAEP Jean-Philippe VAUTRIN
• USLD Martine MARCHAND
Le Conseil municipal, après avoir délibéré par 20 voix pour et 2 abstentions, décide :
• DE NOMMER les membres proposés au Conseil de vie sociale des établissements de l’hôpital St Charles.
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.