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Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 002 MaJ Membres Commission Marche tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU MARDI 28 JANVIER 2025
DN/NC
Objet : Mise à jour des membres de la commission marché
N° : DCM_2025/002
PUBLIÉE LE : 05/02/2025
L’an deux mille vingt cinq, le mardi 28 janvier à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 20 janvier 2025. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Nelly LOMBARD, Martine JONVILLE, Suzel RICHARD, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO
ONT DONNÉ PROCURATION :
Martine MARCHAND donne pouvoir à Claude LAURENT
Florent CARÉ donne pouvoir à Jean-Philippe VAUTRIN
Sandrine KIEFER donne pouvoir à Benoit REYRE
Martine JONVILLE donne pouvoir à Nelly LOMBARD
Annette DABIT donne pouvoir à Elise THIRIOT
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Angélique GENART
Bruno MAUD'HEUX donne pouvoir à Patrick BARREY
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Laila AHADDAR, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT, Céline ADOLPHE Conseillers en exercice : Présents : 16 - Absents : 5 – Pouvoirs : 7 - Votants : 23 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance
Vu l'article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n°67_078 du 4 juillet 2020, fixant la constitution des commissions municipales ; Vu la DCM n°24-067 du 13 mai 2024 portant sur l’élection des membres des commissions municipales ;
COMMISSION PARITAIRE DU MARCHÉ
Jean-Philippe VAUTRIN Mansour ATAMNA (confection femme)
Patrick BARREY Driis TAKI ( confection femme)
Florent CARÉ John LEROUX (bazards, articles divers)
Elise THIRIOT Faik CUCUCK (articles téléphonie et jouets)
Gérald CAHU Francis CAILLE (boucher, charcutier)
Carole DELAMARCHE Sandrine VANBREUGEL (fruits et légumes)
Après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil municipal décide :
• D’ACTUALISER la liste des membres de la commission
• DE VALIDER la composition de la commission selon le tableau ci-dessus
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.