Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 113 Remplacement Membres CLSPR tampon
Procès Verbal - 2025 002 MaJ Membres Commission Marche tampon
Procès Verbal - 2025 031 MaJ Membres CVS Hopital tampon
unknown - 2025 107 CLSPR Delegations Commune tampon
Convocation - 23 005 CSPR Modification membre tampon
Procès Verbal - 2025 059BIS MaJ Autoris Prog Accessibilité tampon
Procès Verbal - 2025 137 Remplacement Membre CLSPR tampon
Procès Verbal - 2025 158 MaJ Tableau Classement Voies Communales t
Procès Verbal - 2024 155 MaJ Tableau Voirie tampon
Procès Verbal - 23 051 MaJ Autorisation Programme Accessibilité ta
Procès Verbal - 2025 068BIS MaJ Membres CLSPR tampon
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 068BIS MaJ Membres CLSPR tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 7 AVRIL 2025
ET/NC
Objet : Modification des membres de la CLSPR
N° : DCM_2025/068BIS
PUBLIÉE LE : 14/04/2025
L’an deux mille vingt cinq, le lundi 7 avril à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 31 mars 2025. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART, Florent CARÉ Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Suzel RICHARD, Bruno MAUD'HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Céline ADOLPHE.
ONT DONNÉ PROCURATION :
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Suzel RICHARD
Ahmed EZZAHRI donne pouvoir à Claude LAURENT
Annette DABIT donne pouvoir à Elise THIRIOT
Martine MARCHAND donne pouvoir à Jean Philippe VAUTRIN
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Nelly LOMBARD, Laila AHADDAR, Martine JONVILLE, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT.
Conseillers en exercice : Présents : 18 - Absents : 6 – Pouvoirs : 4 - Votants : 22 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Pour rappel, la commission locale des sites patrimoniaux remarquables a été mise en place par délibération n°22/025 du 21 mars 2022 et a approuvé sa composition.
Suite au départ de Madame Julia MIGLIANELLI, membre titulaire du collège des experts représentant l’office du tourisme de Commercy, remplacée par sa suppléante, Madame Mylène GIFFARD, il convient de procéder à la nomination d’un(e) suppléant(e) pour l’office du tourisme.
Il est donc proposé que Madame Maéva BERTHAUD représente désormais l’office de tourisme de Commercy en qualité de membre suppléante du collège des experts.
MEMBRES DE LA CLSPR DE COMMERCY
MEMBRES DE DROIT
Le Maire de Commercy
Le Préfet ou son représentant
L’Architecte des Bâtiments de France ou son représentant
Le Directeur régional des affaires culturelles ou son représentant
COLLÈGE ÉLUS
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Patrick BARREY Claude LAURENT
Olivier LEMOINE Benoit REYRE
Céline ADOLPHE Olivier GUCKERT
COLLÈGE ASSOCIATIONS
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Catherine DUMAS
CAUE 55
Mathilde SIGRIST
CAUE 55
Jacqueline JANNOT
Association pour la préservation de la forêt et du
paysage
Pascale GARETTE
Association pour la préservation de la forêt et du
paysage
COLLÈGE EXPERTS
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Marie LECASSEUR
Musée Raymond Poincaré
Pierre BRIOT
Personnalité Mathias PIBAROT
DDT 55 – unité habitat
Émilie VINCHARD
CCI 55
Mylène GIFFARD
Office du Tourisme
Maéva BERTHAUD
Office du Tourisme
En conséquence,
Vu le Code du patrimoine, notamment ses articles L. 631-3 et D. 631-5 ;
Vu la délibération n°22/025 du 21 mars 2022 portant création de la Commission Locales des Sites Patrimoniaux Remarquables ;
Vu le règlement intérieur de ladite commission et notamment ses articles 1 et 2 ;
Considérant la nécessité de procéder au remplacement de madame Julia MIGLIANELLI par sa suppléante, madame Mylène GIFFARD ;
Considérant la nécessité de désigner un(e) suppléant(e) à madame Mylène GIFFARD, devenue membre titulaire du collège des experts.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal :
• APPROUVE le remplacement des membres de la commission locale des sites patrimoniaux remarquables tel que présenté ci-dessus.
• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents et à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.