Procès Verbal - 20240411 proces verbal

Documents similaires

Procès Verbal - 20250414 proces verbal

Procès Verbal - 20180328 proces verbal

Procès Verbal - 20180314 proces verbal

Procès Verbal - 20220411 proces verbal

Procès Verbal - 20210211 proces verbal

Procès Verbal - 20220330 proces verbal

Procès Verbal - 20230406 proces verbal

Procès Verbal - 20210628 proces verbal

Procès Verbal - 20211208 proces verbal

Procès Verbal - 20240429 proces verbal

Procès Verbal - 20240411 proces verbal Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Aiguilles. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240411 proces verbal)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque, Conseil Municipal

Procès-Verbal

Séance du 11 avril 2024 à 18h00

L’an deux mille vingt-quatre, le 11 du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal,

régulièrement convoqué le 26 mars 2024, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence Madame BUCCI ALBERTO, Maire en exercice

PRÉSENTS : Dominique BUCCI ALBERTO, Jean-Pierre CLAEYMAN, Sylvain DAO-LÉNA, Françoise

PAQUET, Mickaël BUCCI, Jean-Émile MOUTTE , Philippe GOSSART, Michel GRASSI

REPRÉSENTÉS : Yoann QUEVAL représenté par Sylvain DAO-LÉNA

ABSENTS EXCUSÉS : Ernest CHARLET ,Fabrice KOWALCZYK

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mickaël BUCCI

Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 28/03/2024 et 3/04/2024.

Vote : 9 Pour

Madame le Maire demande à ajouter à l’ordre du jour :

- Subventions Queyr’avenir

- Travaux murs de soutènement au titre de l’enveloppe solidarité.

Subvention Queyr’avenir

Afin d’éviter toute prise illégale d’intérêts, Madame Françoise PAQUET membre du bureau de l’Association Culturelle Sociale et Sportive du Queyras est sortie de la salle et n’a assisté ni au débat ni au vote de la présente délibération.

La municipalité souhaite allouer une aide à Queyr’Avenir (secteur de développement

économique de l’Association Culturelle Sociale et Sportive du Queyras)

Le Conseil Municipal :

❑ Confirme la subvention suivante attribuée à Queyr’Avenir .

* Article 65748 Subventions -Fonctionnement (privé) Autres Organismes

Total : 400.00 €

Queyr’Avenir 400.00 €

Vote : 9 Pour

Subvention au titre de l’enveloppe solidarité

Demande de subvention pour la réfection des Murs de l’impasse de la Madeleine et de la

Condamine.

Taux 50 % au titre de l’enveloppe solidarité.

Vote : 9 PourComptabilité/ Finances

Vote des Budgets 2024 (Général, Camping, Eau)

Vote du budget eau

Madame le Maire donne lecture du contenu du budget.

Lecture de différentes lignes de recettes :

- Eau abonnés : 15 000 €

- Abonnement : 61 000 €

- Taxe pollution/ Prélèvement : 10 000 €

Au 1er janvier 2026, la compétence sera transférée à la communauté de communes.

L’intervention des agents est valorisée.

Lecture de différentes lignes d’investissements :

- Renforcement eau potable : 11 277,71 €

- Captage Fontchèvre : 12 000 €

- La Chalp : ( hydrétudes/Entreprises Bucci )

- Chemin Horris : 81 000€ ( à priori, pas de travaux en 2024 )

- Télérelève : 23 000 € ( si en 2026, on perd la compétence, on se demande si c’est utile ou pas).

Le Conseil Municipal :

 Adopte le budget primitif de l’eau de l’exercice 2024 arrêté comme suit :

SECTIONS Total Dépenses Total Recettes

Investissement 311 797.71 € 311 797.71 €

Fonctionnement 136 100.00 € 136 100.00 €

Totaux cumulés 447 897.71€ 447 897.71€

Vote : 9 Pour

Vote du budget camping

Madame Le Maire donne lecture du contenu du budget.

On ne peut pas au final le transférer dans le budget général comme nous l’avions initialement convenu.Lecture de différentes lignes de recettes :

- Taxe foncière, emprunts, reversement de la participation des agents sur le budget général →56 731,10 €

Recettes : licence 4, délégation de Service Public 30 000 €, amortissement 2200 € →56 731.10 €

Lecture de différentes lignes d’investissements :

Mise aux normes des cuves à gaz (protection),

installation de capteurs, bi pass/pompage.

Explication sur le Bi pass/Pompage.

Mise aux normes du système d’alerte et d’évacuation

→ 100 891.18 €

Recettes : report d’excédent 75 921.18 €

Amortissement dans immobilisation : 24 970,00 €

→ 100 891.18 €

Le Conseil Municipal :

 Adopte le budget primitif du camping de l’exercice 2024 arrêté comme suit :

SECTIONS Total Dépenses Total Recettes

Investissement 100 891.18 € 100 891.18 €

Fonctionnement 56 731.10 € 56 731.10 €

Totaux cumulés 157 622.28 € 157 622.28 €

Vote : 9 Pour

Vote du budget général de la commune

Madame Le Maire donne lecture du contenu du budget.

Lecture de différentes lignes :

-Electricité : 105 000 €

- Fuel : 60 000 €

- Cantine : 23 000 €

- Voierie : 14 000 €

- Ambulance s: 13 000 €

- Bâtiments Publics : 13 500 €

- Matériel roulant : 10 000 €

- Reprise concession : 2 500 €

- Avocat : 3 000 €- Fêtes et cérémonies : 7 000 €

-Transport école/ navettes du Haut Guil : 34 000 €

- Queyras nettoyage : 10 000 €

- Taxe foncière : 35 000 €

- Déficit 2023 : 15 000 €

- Attribution Clect : 110 000 €

- Charges financières : 45 000 €

- Dotation aux amortissements : 10 000 €

→ 1 401 250,00 €

Recettes :

Report de l’excédent : 109 508,67 €

Vente de coupe de bois : 100 000 €

Piscine : 22 000 €

Patinoire : 15 000 €

Patinoire ( Remontées mécaniques ) : 8000 €

Remboursement des frais : 12 000 €

Contribution directe : 455 441.00 €

Fond DMTO : 40 000 €

Dotation forfaitaire : 274 137,00 €

FC TVA : 3751 €

Refacturation Château Ville-Vieille : 55 000 €

Différentes locations - Location de biens : 90 520 €

→ 1 401 250,00 €

Investissement :

RAR : ce que l’on reporte en fin d’année qui n’est pas réalisé mais que l’on souhaite continuer.

Déficit : 63 906,12 €

Prêt à court terme : 2 ans - on rembourse mais cela plombe la section investissement donc revoir

ce mode de financement.

Programmes :

-Ordinateurs/école : 24 000 €

-Chaudière bois : 490 000 €- Remboursement capital des emprunts : 413 000,08 €

- Sentiers : 22 000 € + RAR = 25 000 €

- Itinéraire de rando : 34 000 €

- Pompe : 10 000 €

- Patinoire : 24 000 €

- Terrain : 5 000 €

- Chaudière : 470 000 €

- Tyrolienne ( étude de faisabilité ) : 15 000 €

- Forêt – décapage : 19 550 €

- Voierie chemin de Lombard : 42 000 €

- Fontaine : 4 000 €

- Signalétique : 26 300 €

- Syme 05 : 15 700 €

- La chalp cuisine : 10 500 €

→ 1 508 558.00 €

Le Conseil Municipal :

 Adopte le budget primitif de la commune de l’exercice 2024 arrêté comme suit :

SECTIONS Total Dépenses Total Recettes

Investissement 1 508 558.00 € 1 508 558.00 €

Fonctionnement 1 401 250.00 € 1 401 250.00 €

Totaux cumulés 2 909 808.00€ 2 909 808.00€

Vote : 8 Pour, 1 Abstention

Informations diverses :

- Invitation à l’assemblée générale des jouets du Queyras.

Pour le moment aucun élu ne semble pouvoir se libérer pour participer.

- Lecture du courrier de Monsieur Giraud. Le conseil municipal n’est pas défavorable et prêt à

étudier leur proposition.

La séance est levée à 20h20.