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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Baho.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1769177416 Compte rendu Conseil du 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Armement,
BAHO
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
22
janvier
2026
Président
de
la
séance
: Patrick
GOT
Secrétaire
de
la
séance
: Jeanne
OUROS
Présents
:
Patrick
GOT,
Jeanne
OUROS,
Bruno
ANIEN,
Gérard
SOLÉ,
Paul
GRAND,
Jean
Philippe
HIDALGO,
Chantal
BENOIT,
Alain
SERRAT,
Stéphan
GYBELY,
Jean
François
VORMS,
Stéphanie
FORCADA,
Stéphanie
MANNINO,
Roger
DUCASSY,
Jérôme
ROFES,
Mélanie
IGLESIAS,
Johanna
MARIN
Représentés
:
Catherine
PORTAS
représentée
par
Chantal
BENOIT,
Christine
TIGNOL
représentée
par
Johanna
MARIN,
Isabelle
MNGORANCE
représentée
par
Patrick
GOT
Absents
et
excusés
: Catalina
BERIOT,
Olivia
FORNOUS
NOŸE,
Nicolas
BARDETIS,
Raphaël
ROS Délibérations
du
conseil
:
Compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
26
novembre
2025
Résultat
du
vote
: adopté
par
15
voix
pour
et 4 contre
instauration
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
réseaux
de
télécommunications
(N°
DE_002 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Convention
de
prestation
complémentaires
relatives
à
la
compétences
déchets
déléquées
à
la Commune
par
PMMCU
(N°
DE_003_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
2026
(N°
DE_001_ 2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
à
l'unanimité
Patrick
GOT
Jeanne
OUROS
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance