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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 11 10 2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 11 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 octobre 2023
N° délibération Objet Décision
2023 06 DELO1 | Convention de servitudes ENEDIS- DC27/023229 Approuvée
2023 06 DELO2 | Convention de servitudes ENEDIS- DC27/035959 - Raccordement C4 Drive Leclerc Approuvée
2023 06 DELO3 | Convention Commune/AAISC - Mise à disposition de locaux Approuvée
2023 06 DELO4 | Convention Commune/Cagouilles 16 MC - Mise à disposition de locaux Approuvée
2023 06 DELO5 | Convention Commune/Collectif migrants - Mise à disposition de locaux Approuvée
2023 06 DELO6 | Convention de prestation de services archives Approuvée
2023 06 DEL07 | Procès-verbal de fin de mise à disposition de bâtiments communaux à la Communauté de Communes dans le cadre de Approuvée l'exercice de la compétence scolaire
2023 06 DELO8 | Redevance GRDF RODP 2023 Approuvée
2023 06 DELO9 | Participation aux organismes intercommunaux : Syndicat Intercommunal de Lutte contre Les Fléaux Atmosphériques Approuvée
2023 06 DEL10 | Décision modificative N° 2 - Budget annexe eau potable Approuvée
2023 06 DEL11 | Prise en charge des frais de déplacement pour l'assemblée générale des Villages Etapes se déroulant les 26 et 27 Approuvée septembre 2023 à Limoges
2023 06 DEL12 | Prise en charge des frais de déplacement pour l'assemblée générale de Ville et Métiers d'Art se déroulant du 4 au 6 Approuvée octobre 2023 à Troyes
2023 06 DEL13 | Travaux d'éclairage pour la mise en valeur de l'Eglise Saint-Mathias - Modification du plan de financement Approuvée
(annule et remplace la délibération n° 2023 01 DELO3, du conseil municipal du 11 janviers 2023)
2023 06 DEL14 | Reconduction du dispositif « Opération Facades » Approuvée
2023 06 DEL15 | Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 12 rue Saint Mathias Approuvée
2023 06 DEL16 | Opération facade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 13 rue Trarieux Approuvée
2023 06 DEL17 | Opération facade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 22 rue Marcel Jambon Approuvée
2023 06 DEL18 | Opération façade - Attribution d'une subvention pour la rénovation de l'immeuble situé 51 rue Victor Hugo Approuvée
2023 06 DEL19 | Aménagement paysager derrière la médiathèque Approuvée
2023 06 DEL20 | Mise à jour de l'organigramme de la Commune Approuvée