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Déliberation - 2024.91 Tarifs Dans LES Services Publics Annee 2025
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.91 Tarifs Dans LES Services Publics Annee 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 077-217708792-20241218-DEL-2024-91-DE
Date de télétransmission : 20/12/2024
Département de Date de réception préfecture : 20/12/2024
Seine-et-Marne
VILLE DE
PROVINS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE
DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le mercredi 18 décembre à 19h, les
membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.
M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI M.
PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-
CHERIF, M. PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE,
Mme MARTIN, Mme CAMUSET, M. JIBRIL, M. PERCHERON,
M. GAUFILLIER, M. DEMAISON, Mme SPARACINO, Mme
MAHIEU, M. VAUVRE, Mme DAMEME, M. RAFIK, Mme
HOTIN-LETANG, Mme ENAMA, Mme MORIN, M.
BOUDIGNAT, Mme PETROFFE, M. DELVAUX, Mme
PINEAU-LUMONI, M. HAMMOUMI
Excusé(s) représenté(s) M.BENECH, conseiller municipal, par Mme PRADOUX Mme OCANA, conseillère municipale, par M. LAVENKA
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par Mme CANAPI
M. GRAJQEVCI, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX
Excusé(s) non Représenté(s) _!/
Etaient présents
Absent(s) [ _. Secrétaire de séance : M. DELVAUX
. Nombrede Conseillers en exercice : | 83.
|. Nombre de Conseillers présents: : 29.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : _ : 4
|. Nombre | de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s): | 0.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) … 0.
. Date de la convocation: 12.12. 2024
---0000000---
N° 2024.91
TARIFS DANS LES SERVICES PUBLICS
A COMPTER DU 1F8 JANVIER 2025 La séance continuant,
Le Maire expose au Conseil :
°e Comme chaque année à pareille époque, l'Assemblée Municipale est appelée à se prononcer sur l'évolution des tarifs des différents services publics,
ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE
Tarifs des concessions funéraires et autres prestations funéraires
Tarifs pour la délivrance de photocopies couleur et noir et blanc et façon Tarifs d'occupation du domaine public (cafés, restaurants et autres commerces) Tarifs « Tournage de films, documentaires, prises de vues »
Tarifs Foire, marchés et manifestations provinoises + parking souterrain
COHESION SOCIALE — LOGEMENT
Maison des Quartiers Centre Social : Atelier Informatique et sorties familiales
TOURISME ET PATRIMOINE
Tarifs du Musée
DEVELOPPEMENT DURABLE — TRAVAUX
Redevance pour occupation du domaine public (pour travaux)
CULTURE, ANIMATION ET VIE ASSOCIATIVE
Tarifs pour location de matériel
Tarifs des salles municipales : Caveau du St-Esprit
Tarifs des salles du Centre Culturel et Sportif Saint-Ayoul
Tarifs des salles Municipales à l'Hôtel Savigny et « Les templiers » Tarifs location privative « Halle de Villecran »
Tarifs des salles d'exposition à l'Hôtel de Savigny
Tarifs de la médiathèque municipale
Tarifs des photocopies effectuées à la bibliothèque municipale
Tarifs "Les Médiévales"
Tarifs « prêt de costumes » - Atelier de couture (inchangés)
Tarifs « Mise à disposition d'équipement culturel pour des stages associatif
SPORTS
Tarifs des installations sportives (location journalière)
Tarifs des installations sportives (location horaire)
p.7
p.8
p.9
p.10
p.11, 12, 13, 14
p.15
p.15
p.16
p.17
p.17
p.18
p.19
p.20
p.21
p.22
e ll est proposé d'appliquer, à compter du 1° janvier 2025, les tarifs tels qu'ils sont reproduits dans les annexes jointes à la présente avec une actualisation de 3 % ou avec une actualisation dont le montant est en rapport avec la nature de l'activité.
+ L'actualisation de 3 % correspond à la variation projetée de l'indice des prix à la consommation pour 2025 constatée par l'INSEE.
e_ Concernant les locations de salle, il est proposé :
- La gratuité pour les partis politiques et candidats à des élections à caractère politique et pour des réunions publiques: sous réserve de la disponibilité de la salle, quel que soit le nombre d'utilisation. La demande doit être adressée par écrit.
-_ Pourles associations provinoises, une gratuité, par année civile et non cumulable, pour toutes les salles municipales sauf le caveau du Saint-Esprit. Accusé de réception en préfecture 077-217703792-20241218-DEL-2024-91-DE
Date de télétransmission : 20/12/2024 Date de réception préfecture : 20/12/2024
Le Conseil Municipal, /e Maire entendu et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : (33 voix "pour") :
œ D'appliquer, à partir du 1° janvier 2025, les tarifs tels qu'ils sont reproduits dans les annexes jointes à la présente avec une actualisation de 3 % ou avec une actualisation dont le montant est en rapport avec la nature de l'activité.
æ D'accorder la gratuité pour les partis politiques et candidats à des élections à caractère politique et pour des réunions publiques, sous réserve de la disponibilité de la salle, quel que soit le nombre d'utilisation.
æ D'accorder aux associations provinoises, une gratuité, par année civile et non cumulable, pour toutes les salles municipales sauf le caveau du Saint-Esprit.
D'autoriser le Maire ou l'adjoint délégué à signer tous actes aux effets ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré,
Pour expédition conforme,
Le Maire,
La présente décision, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet, dans un délai éux mois à compter de sa notification, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Melun ou d'un recours gracieux ar la Mairie, étant précisé que celle-ci dispose alors
d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite-de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois.
Acle déclaré exécutoire après affichage le À. A lu réception à la Préfecture de Seine et Marne, le DANS Al - 2
EP, DERRG)
K; 077-217703792-20241218-DEL-2024-91-DE
Date de télétransmission : 20/12/2024
Dale de réception préfecture : 20/12/2024
Accusé de réception en préfecture
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SNOISSI9NO9 TARIFS PHOTOCOPIE COULEUR
À compter du 1er janvier 2025 (pour un recto sur papier pour un
grammage jusqu'à 100 g)
Tarifs A4 | Tarifs A3
QUANTITÉ 2025 (+ 3%) | 2025 (+3 %)
Unité 0,80 1,59
+10 0,70 1,40
+ 50 0,52 1,01
+ 100 0,46 0,89
+ 200 0,30 0,64
+ 500 0,23 0,52
TARIFS PHOTOCOPIE
A compter du Îer janvier 2025
NOIR ET BLANC
Tarifs 2025
(+3%)
Format A4 0,15
Format A3 0,31
TARIF PAPIER
À compter du 1er janvier 2025
Tarifs A4 Tarifs A3
PAPIER 2025 (+ 3 %)| 2025 (+ 3 %)
160 g (blanc) 0,05 0,09
180 g (bristol blanc et couleur) 0,06 0,11
250 g (bristol blanc et couleur) 0,09 0,18
Papier fluo 0,26 0,55
Autocollant brillant vynil 0,52 1,00
TARIF MANUFACTURE ET
À compter du 1er janvier 2024
Coût techniques 2026 (+3%)
Massicot / Coupe 0,12
Agrafage / 1 0,01
Encartage / 1 0,04
Reliure (spirale, transparent, bristol) 0,73
Reliure à chaud (standart) 2,93
Reliure à chaud (cartonné) 5,21
Pré-découpe / 1 - a4 0,30
Assemblage de poster/ 1 3,31
Les tarifs sont arrondis
Page 2 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
A PARTIR DU 1er JANVIER 2025
ZONE UNIQUE | ZONE VILLE HAUTE
Proposition Année| Proposition Année
2025 (+3%) 2025 (+3%)
ANNEE ANNEE
Catégorie 1 : terrasses de plein air ouvertes : cafés, restaurants, pâtissiers,
galciers, restaurations rapide, boulangers etc. 25,75 € par m°et 31 € par m° et par an par an
Fournitures de plan et descriptifs du mobilier obligatoires (tarifé en m?)
Catégorie 1 bis : terrasses de plein air fermées : cafés, restaurants, pâtissiers,
laciers, restaurations rapide, boul Le B'aGIErS, Fais, DouIangers ete, 28 Elm?/an 34€ /m°/ an
Terrasses de cat.1 fermées par des bâches ou auvents transparents sur tout où partie du pourtour
Catégorie 2: étalage de marchandises sans consommation sur place, présentoirs 24€ m2 / an 27€ man de cartes postales, véhicules automobiles etc. …
Catégorie 4 : matériels et mobiliers mobiles, marrons, glaces, frites, gaufres, 130 € / an 156 E/an rôtissoires, distributeurs automatiques de friandises etc. (tarifé à l'unité)
Catégorie 4: panneaux publicitaires, préséntairs de journaux gratuits, fixes ou 38 € Jan 48€ jan mobiles, enseignes mobiles (tarifé à l'unité)
Catégorie 5: occupation occasionnelle (période de fêtes traditionnelles, 54,00 € 63,00 € animations). Hors foire du 11 novembre (par jour)
Catégorie 6 : emplacement de dégagement destiné à faciliter la vue d'une 23,00 € 26,00 € devanture commerciale (tarifé en m?)
Principes généraux obligaloires pour l'ensemble des zones : toute demande d'installation de terrasse fait l'objet d'une demande d'autorisation
écrite, préalable, adressée au Maire.
Elle est accompagnée d'un plan ou d'un croquis d'implantation avec descriptif des matériaux et couleurs des mobiliers et accessoires qui seront utilisés
Surfaces : l'unité de compte minimum et le m?, toujours arrondi sauf pour les éléments décrils à la catégorie 3 et 4. L'ensemble du mobilier
doit se trouver à l'intérieur du périmètre de la surface décrite sur le plan.
Les emplacements décrits à la catégorie 6 font obligatoirement l'objet d'une demande préalable adressée au Maire.
Pour l'ensemble des catégories, l'occupant est responsable des dommages éventuellement causés à l'intérieur du périmètre occupé.
Pour les catégories 1, 1 bis, 2 et 5 l'occupant s'engage sur le respect de la durée d'occupation et des surfaces effectivement ulilisées. Ces dernières sont décrites sur un plan annexé au bordereau de facturation signé par l'occupant.
Tarifs arrondis comptablement
Page 3 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
A PARTIR DU er JANVIER 2025
"Tournage de films, documentaires..."
Disposition prise dans le cadre des art. L.2212-1, L.2212-2 et L.2213-1 et suivants du Code Générale
des Collectivités Territoriales (CGCT) et d'arrêté général de voirie de la Ville de Provins du
29.01.1988 modifié.
Tarifs à compter du
01.01.2025 (+ 3 %)
1/2 journée 251 €
Dispositif simple
journée entière 353 €
1/2 journée 506 €
Dispositif complexe
journée entière 707 €
tournage de nuit (entre 22h et 07 h) 987 €
Mise à disposition de local pour régie, 1/2 journée 252 € catering, vestiaire etc. journée entière 353€
Nota : toute demi-journée ou journée commencée est entièrement dûe.
Le paiement doit intervenir avant le commencement du tournage.
En cas d'annulation écrite (lettre ou email), il est remboursé par mandat administratif.
Attestation d'assurance à fournir par la production.
Dispositif simple : Contrat / convention, arrêté municipal, tournage de jour, occupation du domaine
public sans interruption de la circulation, fourniture, pose de barrières et panneaux. Sécurité assurée par l'équipe de tournage.
Dispositif complexe : contrat/convention, arrêté municipal, occupation du domaine public et blocage
de la circulation avec ou sans déviation ; fournitures et pose de barrières et panneaux ; présence
d'agents municipaux (police municipale, techniciens, etc...) ; préparation des lieux ; fournitures de
matériaux, matériels et mobiliers selon besoins de la production et acceptée par la Ville.
Les tarifs sont arrondis comptablement à l'Euro
Page 4 FOIRES, MARCHES ET MANIFESTATIONS PROVINOISES - REGIE ET TARIFS DES DROITS DE PLACE
ET PARKING SOUTERRAIN
À compter du 1er janvier 2025
Tarifs 2025 (+3%)
Parking souterrain Honoré de Balzac (tarif voiture 6 mois) 291 €/semestre
Parking souterrain Honoré de Balzac (tarif voiture pour un an) 581€/an
Parking souterrain Honoré de Balzac (tarif moto pour 6 mois) 70 €/ semestre
Parking souterrain Honoré de Balzac (tarif moto pour 1 an) 139 €/an
Caution pour un badge 50 €
remplacement badge 50 €
Marchés en extérieur
17€
lmètre linéaire non abonné 2,4 €
Marchés couverts (Halle du Minage)
le mètre linéaire de façade marchande sur 2,50 m max de profondeur, par jour
mètre linéaire abonné 2,2€
6,5€ Location matériel froid par mètre linéaire et par jour (*) 7,2€
F” Location tables présentairs par mètre linéaire et par jour (*) 1,4 € -
Brocante et vide grenier, les 3 mètre linéaire par jour (1)
et Communauté de Co
Professionnels toute provenance 5 € le ml
Fêtes foraines et spectacles ambulants
Jusqu'à 50 m° et par m° 3,2 €
2,7 €
Au-delà de 500 m° et par m°? 2,0 €
Cirques (forfait par fraction de deux semaines calendaires)
Forfait d'installation 505 €
Caution 752€
Foire commerciale / vente au déballage (le mètre linéaire/ jour)
22,00 €
T Commerçants locaux sédentaires 12,00 €
Fête de la Niflette
Emplacements à découvert par fraction de 3 ml
Caution chalets de No:
Caution forfaitaire matériel : tables, bancs, chaises
Caution forfaitaire matériel : tables, bancs, chaises 343,00 €
Marché de Noël - tarifs pour 2 jours
Emplacements avec échoppe fermée 169,00 €
250,00 €
84,00 €
1 000,00 €
343,00 €
Marchés thématiques de professionnels et salons : artisanat, produits du terroir etc., le m° par jour
Braderie annuelle des commerçants organisée par l'UCP
3,9 €
gratuite
(1) les particuliers seront autorisés dans la limite des dispositions énoncées par la loi n° 2005-882 du 2 août 2005, modifiée.
() les locations de matériels et tables seront encaissées par trimestre et d'avance.
Page 5 Cohésion Sociale
MQCS -KC/CT - le 18/11/2024
Projet de délibération
MAISON DES QUARTIERS - CENTRE SOCIAL DE PROVINS
TARIFS DES ACTIVITES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
1) Adhésion aux activités :
e Il est rappelé que l'adhésion, pour participer aux activités, est valable du 1° Juillet 2024 au 30 juin 2025. Elle permet d'accéder à toutes les activités. (Accompagnement scolaire, Ateliers Multisports, Secteur jeunes, Ateliers Adultes, Alphabétisation, Bibliothèque).
Elle sera à renouveler à compter du 1% juillet 2025, pour une année. Son tarif restera à 15€ pour une personne (enfant, jeune ou adulte). Pour les foyers composés de 3 personnes et plus participant aux activités, l'adhésion sera de 35€.
2) Sorties :
e Dans le cadre des animations du service jeunesse et animations collectives familles prévues dans le dispositif de référent famille par la CAF de Seine et Marne, des sorties sont organisées afin de privilégier, les rencontres, les échanges entre les familles et les générations.
À compté du 1% Janvier 2025, de demander à toutes personnes majeures, contribue aux frais de transport à hauteur de 2€, que le déplacement se fasse avec les minibus de la Ville ou par un prestataire extérieur. Cette contribution ne s'applique qu'aux sorties où activités gratuites.
Les adhérents sont inscrits en priorité sur les sorties, précision ajoutée sur le règlement intérieur du dossier d'adhésion.
Pour les sorties ou activités avec un droit d'entrée, il est demandé 60% du prix d'entrée. Non adhérents: Prix de revient de la sortie (coût du transport/nombre de participants+ prix de l’activité)
3) Atelier informatique :
+ Pour mémoire, depuis 1998, la Maison des Quartiers - Centre Social de Provins (MQCS)
dispense des stages d'initiation et de perfectionnement aux logiciels couramment utilisés en bureautique : traitement de texte (Word) et tableur (Excel). Les modules comprennent 12 cours d'une heure trente, soit 18 h. Chaque module rassemble 10 personnes maximum.
Le premier cours étant considéré comme un essai, passé ce cours, l'usager doit s'acquitter du montant de la prestation. En cas de désistement, aucun remboursement ne sera possible sauf, situation exceptionnelle. La demande de remboursement sera laissée à l'appréciation de l'organisateur et sur évaluation d’un justificatif.
Il est proposé, à compter du 1° janvier 2025, une augmentation de 3 % pour tenir compte de l'inflation et arrondi pour faciliter l'encaissement.
Atelier Informatique
Provinois et CCDP| 18 heures de | Hors Communauté | 18 heures de cours cours Communes
2025 74.88€ 2025 115.15€
4) Contribution à l’utilisation des salles de la Maison des Quartiers pour les associations qui souhaitent développer leur activité sur le territoire : il convient de définir une contribution aux frais de fonctionnement des locaux définie à la signature de la convention. Celle-ci prendra en compte la fréquence d'utilisation de la salle et la durée de mise à disposition. Ce forfait mensuel sera compris entre 27€ et 107€ et calculé sur la durée de la convention.
Page 6 TARIFS DU MUSEE DE PROVINS ET DU PROVINOIS
A partir du 1er JANVIER 2025
TARIFS 2025
ADULTE 5,00 €
ENFANT DE MOINS DE 5 ANS GRATUIT
Enfant de 5 à 12 ans, étudiant (sur présentation d'un
justificatif), Groupe de plus de 15 personnes (par 2,50 € personne)
Gratuité pour les membres de la Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Provins, les membres de l'ICOM, les titulaires du Pass Education, les bénéficiaires des minima sociaux (Assedic, RSA, CMU), sur présentation d'un justificatif.
Entrée gratuite lors des manifestations suivantes :
« Nuit européenne des musées » (17 mai, 17h30-minuit),
« Journées européennes du patrimoine » (20-21 septembre, 10h00-17h30), « Après-midi lecture et musique au musée » (date à déterminer, 15h00-17h30), « Après-midi conférence/signature un auteur au musée» (date à déterminer, 15h00 à 17h30) ; inaugurations et cérémonies.
HORAIRES D'OUVERTURE
Basse saison
Du samedi 04 janvier 2025 au vendredi 07 février 2025 inclus et du lundi 03 novembre 2025 au dimanche 21 décembre 2025 inclus : les week-ends et jours fériés, de 12h00 à 17h30 (fermeture des portes à 17h00).
Haute saison
Du samedi 08 février 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus : tous les jours de 12h à 17h30 (fermeture des portes à 17h00), nocturne le samedi 17 mai de 17h30 à minuit (« Nuit européenne des musées », fermeture des portes à 23h30).
Du samedi 14 juin 2025 au dimanche 21 septembre 2025 inclus : tous les jours de 11h00 à 18h30 (fermeture des portes à 18h00).
Du lundi 22 septembre 2025 au dimanche 02 novembre 2025 inclus : tous les jours de 12h00 à 17h30 (fermeture des portes à 17h00).
NOTA: Fermetures annuelles le dimanche 24 août 2025 et du lundi 22 décembre 2025 au vendredi 02 janvier 2026 inclus.
Page 7 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (pour travaux et sécurisation) A PARTIR DU 1er JANVIER 2025
Tarifs
DESIGNATION UNITE TEMPS 01.01.2025 (+ 3%)
TRAVAUX
* _ Echafaudages de pied ou sur tréteaux, dépôts, échelages ;
" Echafaudages suspendus, bascules, etc...;
, Sapines, grues etc. Placées où développant saillie sur la voie Travée de 4 Sermäirie 2510 €
publique ; m.
" Etais par groupe ;
* _ Palissades en saillie susceptibles ou non de recevoir des
affiches
* Cabane de chantier ou locaux de substitution de type "bâtiment || M? emprise Semaine 1545€
modulaire" externe au sol | calendaire 7 j '
= Véhi “taliarei sh: par unité de Rs ntires see (benne, tout véhicule, nacelle, re journée 11,30€
Ééménagement) stationnement
Fermeture d'une rue à la circulation U. Jour 79,70 €
* sécurisation du domaine public : immeubles dangereux, péril ml journee 430€ simple ou imminent- mètre linéaire
: Mise à disposition de barrières tous types : mise en sécurité
d'urgence du domaine public pour immeubles dangereux, péril ml journée 1,10€ simple ou imminent - mètre linéaire
: Mise à disposition de tente ou barnum semaine 56,65 €
Etant entendu que les bénéficiaires d'une aide au ravalement sont exonérés du paiement des droits
d'échafaudage, conformément à une décision prise en 1988.
Les tarifs sont arrondis comptablement à la dizaine entière de centimes
Page 8 TARIFS PRÊT DE MATERIEL
À PARTIR DU 1ER JANVIER 2025 * *
MATERIEL TARIFS 2025 À CaUTION 2025 (+3 %)
Table Brasserie 8,00 € VOIE NCSUTEEI dessous
Table ronde CCSSA 13,00 € 200 €
Chaise 370€ voir encadré ci-
dessous
Banc 5,50€ voir encadré ci-
dessous
Barrières Vauban 11,00 € 70 €
Grille d'exposition 10,50 € 70 €
Festitube 4,50 € 46€
Echoppe fermée 70,00 € 584 €
Echoppe croisillon 36,00 € 409 €
Podium léger de 24 m2 436 € 2 338 €
Podium léger de 36 m2 655 € 3 509 €
Podium léger de 48 m2 875€ 4 677€
Podium roulant (6m x 8m) 1154 € 4 677 €
Abri Parapluie 4 X 3 273€ 1 403 €
Abri Parapluie 4 X 8 322 € 2104€
Tente de Réception 8 x 5 492 € 3273€
Tente de Réception 12 x 5 806 € 4210€
Création de tarifs pour le matériel de type échoppes fermées où podium qui demande un entretien
* Nouveaux tarifs incluant la Main d'Œuvre + Transport
** Prix par jour pour particuliers et comités d'entreprises de la CCDP
Autres que la Communauté de Communes du Provinois : prix doublé
Caution pour la location de matériel Tarif 2025
Mobilier Individuel Divers table chaise banc 140 €
Ensemble Mobilier tables, chaises, bancs 350 €
Page 9 CAVEAU DU SAINT-ESPRIT
À PARTIR du 1er JANVIER 2025
(+ 3%)
Tarifs applicables aux vendredis, samedis, dimanches, jours fériés et veille de jours fériés
Demi tarif appliquable pour le deuxième jour d'une location (week end)
: Communauté a Provins Extérieure
Communes
Location Location Location
Association 579 € 938 € 1158<€
Particulier 758 € 1 109 € 1412€
Restaurateur, Commerçant, Entreprise, Comité
d'Entreprise, Société de Production, Tournage de 1109 € 1469 € 1 954 €
Films.
Tarifs semaine appliquables du lundi au jeudi : - 70 %
. Communauté — Provins Extérieure
Communes
Location Location Location
Association 407 € 655 € 808 €
Particulier 530 € 775€ 989 €
Restaurateur, Commerçant, Entreprise, Comité
d'Entreprise, Société de Production, Tournage de 775€ 1029€ 1 490 €
Films.
CAUTION pour toute utilisation 950 €
FORFAIT ELECTRICITÉ
Période d'hiver (entre le 1er novembre et le 31 mars) : 330,00 €
Période d'été (entre le 1er avril et le 31 octobre) : 90,00 €
Page 10 PETIT THEATRE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT AYOUL
Tarifs de location des salles à partir du 1er janvier 2025
(+ 3%)
Conférence - Débat - Réunion Publique
Association Provins et Et à Entreprise Provins et e pe CCDP Association Extérieure CCDP Entreprise Extérieure
du lundi AU Dim +25% du lundi AU Dim +25% du lundi AU Dim 425% du lundi AU Din 425% samedi samedi samedi samedi
219 € 274 € 345 € 432 € 419 € 524 € 672€ 837 €
Spectacle
Association Provins et Association Extérieure Entreprise Provins et Entreprise Extérieure
CCDP CCDP
du lundi au Dim +25% du lundi au Dim +25% du lundi au Dim +25% du lundi au Dim +25%
samedi samedi samedi samedi
513€ 640 € 615€ 766 € 767 € 961 € 1 026 € 1282€
Caution du Petit Théâtre : 850 €
Page 11 GRAND THEATRE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT AYOUL
Tarifs de location des salles à partir du 1er janvier 2025
(+3 %)
Configuration à plat sans régie
Association Provins et Entreprise Provins et ï ri Entreprise Extéril CCDP Association Extérieure CCDP ntrepri xtérieure
du lundi au Dim +28% du lundi au Dim +25% du lundi Dim +25% du lundi AU in +25% samedi samedi au samedi samedi
Entrée gratuite 523 € 655 € 724 € 905 € 3015€ 3770 € 4618€ 5775€
Entrée payante 589 € 737 € 917 € 1146 € 4232€ 5 290 € 6415€ 8021€
Configuration spectacle avec régie
Association Provins et
CCDP Association Extérieure Entreprise Provins et Entreprise Extérieure CCDP
du lundiau| faut | dulundi |, [du fundi au < samedi |. [BI 28% au samedis [ PIN 425% |: samegr [PI *25%
Entrée gratuite 513€ 640 € 732€ 917 € 3078 € 3 849 € 4755 € 5 943 €
Entrée payante 769 € 962 € 1154€ 1 442€ 4 324€ 5 404 € 6 538€ 8175€
Configuration Gala - Congrès
Association Provins et Association Extérieure
CCDP
“dulundiaul
samedi :| Dim +25%
Réunion + Repas
1 changement de 963 € 1 203 € 1 442 1 803€
configuration tribune
Réunion + Repas
2 changements 1203 € 1 504 € 1 802€ 2 254€
dans la journée
Caution de l'ensemble : 7 000 € - Caution du Grand Théâtre : 4 173 €
Forum, Gala, Séminaire, Congrès, Assemblée Générale, etc. : FORFAIT INSTALLATION VEILLE DE L'EVENEMENT : 250 €
2024
Spectacles : Grand Théâtre - Petit Théâtre :
Les locations s'entendent pour une durée de 8h00 maximum d'occupation des lieux. Pour tout dépassement : FORFAIT: 250 €
Service de répétitions
AVEC RÉGISSEURS : 400 €
SANS RÉGISSEURS : 250 €
Les tarifs sont prévus pour un durée de 4h00 maximum d'occupation des lieux. Pour tout dépassement : FORFAIT : 250 €
Page 12 SALLE CAZENEUVE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT AYOUL Tarifs de location de la salle à partir du 1er janvier 2025
(+3 %)
Manifestation à entrée gratuite
Association Provins Association Entreprise Provins Entreprise et CCDP Extérieure et CCDP extérieure
du lundi du lundi du lundi du lundi au Dim +25% au Dim +25% au Dim +25% au Dim +25% samedi samedi samedi samedi
sans repas] 217 € 270€ 342 € 427 € 355 € 444 € 497 € 623€
Avec Pas 427€ 532€ | 668e | g834e | 713€ | asse | og6e | 124€
Manifestation à entrée payante
Association Provins Association Entreprise Provins Entreprise
et CCDP Extérieure et CCDP Extérieure
du lundi du lundi du lundi du lundi
au Dim +25% au Dim +25% au Dim +25% au Dim +25% samedi samedi samedi samedi
sans repas] 299 € 374 € 470 € 588 € 425 € 531€ 713€ 888 €
FU avec repas” 596 € 746 € 938 € 1172€ 855 € 1 070 € 1279€ | 1600 €
* un buffet est considéré comme un repas
Caution de la salle cazeneuve : 495 €
Page 13 CUISINE ET FOYER CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT AYOUL
Tarifs de location à partir du 1er janvier 2025
(+3%)
CUISINE
Provins et CCDP Extérieure
du lundi au Dim + 25% du lundi au Dim + 25%
samedi samedi
Association 109 € 136 € 200 € 250 €
Entreprise 216€ 270 € 300 € 377 €
FOYER
Provins et CCDP Extérieure
du lundi au Dim + 25% du lundi au Dim + 25%
samedi samedi
Association 117€ 148 € 237 € 297 €
Entreprise 237 € 297 € 360 € 450 €
CAUTION pour toute
utilisation
Foyer/Cuisine 603 €
Page 14 HOTEL DE SAVIGNY
ET SALLE "LES TEMPLIERS"
A PARTIR du 1er JANVIER 2025
(+3 %)
TARIF ENTREPRISE
SALLES Com. Communes] Extérieure
Les Templiers 82€ 109 €
André DUJEU 82€ 109 €
Madeleine MARTEAU 69 € 82€
Bo 69 € 82€
Petit Caveau 69 € 82 €
CAUTION pour toute 252 €
utilisation
HALLE DE VILLECRAN - LOCATION PRIVATIVE
A partir du 1er janvier 2025
TARIFS Provins et CCDP Extérieur
Particulier par jour 93 € 113 €
Entreprise par jour 113€ 165 €
Sous réserve de disponibilité en lien avec l'Office de Tourisme
Page 15 À
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A
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TARIFS DES SALLES D'EXPOSITION A L'HOTEL DE SAVIGNY
À PARTIR DU 1° JANVIER 2025
Tarifs à partir du
01.01.2025
(+3% arrondi)
Location deux semaines 432 €
Acompte 215€
Location une semaine 239 €
Acompte 120 €
Les salles sont louées à des artistes qui en font la demande.
Maintien de la gratuité des salles aux associations provinoises (MJC, Commune Libre Ville Haute, Ateliers de peinture et de dessins, salon des artistes amateurs).
La réservation devient définitive à réception d'un courrier de confirmation avec le versement de l'acompte. En cas de désistement à moins de six semaines, celui-ci ne sera pas restitué.
Le paiement du solde de la somme due doit être versé le jour de l'installation de l'exposition.
Page 16 Tarifs de la Médiathèque Municipale Alain Peyrefitte
A partir du 1er janvier 2025
ADULTES Mineurs, Etudiants, Bénéficiaire des
Minima sociaux, Personne en situation de
PRESTATION Communauté de Le : se Extérieurs Handicap, Agents municipaux et
Commune :intercommunaux
Abonnement po . " " P or 15,00 € 30,00 € Gratuit emprunt de livres
Tarifs des photocopies effectuées à la Médiathèque Municipale Alain Peyrefitte
A partir du 1er janvier 2025
TOUS
[Format A4 0,20 €
TABLEAU DES TARIFS FORFAITAIRES POUR LE REMBOURSEMENT DES DOCUMENTS
PERDUS OÙ NON-RENDUS
Délibération initiale n° 2023.61 du 19 octobre 2023
Fascicules de revue 5€
Bandes dessinées ado, adulte et jeunesse/ livres adulte de
moins de 10£€/livres jeunesse/ livres facile à lire/ livres en
langue étrangère/nouveauté jeunesse 15€
Livres audio adulte
20€
Livres compris entre 10,01€ et 39,99 €/ livres en gros 25€
Documents dont le prix est compris entre 40€ et 89,99€ (tous
sauf CD et DVD) 65€ Coffrets CD et DVD 75€
Tout document dont le prix est égal ou supérieur à 90€ (sauf 100 €
Documents rares 300 €
page 17 PROPOSITION TARIFAIRE LES MEDIEVALES 2025
tarifs à compter du 1er Janvier 2025
Pré-vente simple Pré-vente Promotionnelle
Revendeurs (7 semaines minimuma | Tarifs Jours de la fête
agréés l'initiative des revendeurs
agréés)
Individuels pour 1 journée 12,00 € 11,50 € 13,00 €
Individuels 1 journée Personnes Gratuit Handicapées
1 Accompagnateur(rice) de personnes < La à Gratuit
handicapées en fauteuil roulant
Individuels pour 2 jours 16,00 € 15,00 € 18,00 €
Visiteurs Groupe (20 personnes et plus) par jour et 11,00 € par personne ‘
moins de 12 ans Gratuit Gratuit Gratuit
en costume médiéval - individuel ou 9 € 1 jour - 12 € / 2 jours groupe (1)
Foyers Provinois (sur présentation d'un |2 entrées gratuites/foyer pour 1 journée au choix,
justificatif) possibilité d'en avoir plus au tarif de 8 €/entrée
Visiteurs Individuel tj ë hoi des billets peuvent être achetés au guichet du je ndividuels pour 1 journée au choix (sur
(Communauté de présentation de la carte du Pays Provinois) Centre Culturel et Sportif Saint-Ayoul avant la fête: 8.00 € Communes)
ARTISANS / COMMERCANTS / ASSOCIATIONS - Tarifs à compter du 1er janvier 2025
Artisans Ville Haute (le ml) 80,00 €
Artisans rue du Val (le ml) 40,00 €
Frais de dossier artisans/commerçants/ CE] é ‘ 50,00 € Ville haute et ville basse
Emplacement —
participants pour Exposants St-Quiriace (la table de 2m) 40,00 €
les 2 jours Commerçants Provinois Ville Haute + CE 50,00 € (le ml)
Commerçants Provinois rue du Val + CE 30,00 € (le ml)
Associations Provinoises (le ml) 10 premiers mètres gratuits et au-delà 20,00 €
Artisans Commerçants/CE Associations
Ballot de paille 4,00 € 4,00 € 4,00 €
gratuit jusqu'à 5 tables
Tables 9,00 € 9,00 € puis S,00€/able supplémentaire (10 tables Matériel max) gratuit jusqu'à 10 bancs
Bancs 5,00€ 5,00 € Qui SH08BanE supplémentaire (20 bancs
max)
1 gratuite puis
Echoppes - Croisillon 50,00 € 50,00 € 50,00£€/échoppe
supplémentaire
Eau gratuite gratuite gratuite
Electricité - 200 W 20,00 € 20,00 € gratuite
Fluides Electricité de 201 W à 1499 W 80,00 € 80,00 € gratuite
Electricité de 1 500 W à 3 999 W 150,00 € 150,00 € gratuite
Electricité à partir de 4 000 W 180,00 € 180,00 € gratuite
Pour 1 unité Au-delà d'1 unité
. Echoppes 378,00 € Cautions
Tables 130,00 € forfait de 325 €
Bancs 130,00 € forfait de 325 €
(1) on entend par costume médiéval un vêtement de corps complet (haut, bas où chasuble, chaussure) et une coiffe (voile, chapeaux etc. ..)
NOTA : LES BILLETS VENDUS NE SONT NI REPRIS, NI ECHANGES
Page 18 TARIFS PRET DE COSTUMES — ATELIER DE COUTURE
À PARTIR DU 1° JANVIER 2025
Catégorie de costumes 1 jour 2 jours Be ere
Catégorie A: paysans, moines,| 25€ 40 € Tarif 1 journée artisans, lépreux, bergers moins 40% Catégorie B: hommes d'armes, 40 € 65 € Tarif 1 journée commerçants, costume carnaval moins 40% Catégorie C : bourgeois, nobles 55 € 80 € Tarif 1 journée moins 40%
Catégorie enfant : 4 tarif jusqu'à la taille de 12 ans
Caution 150 €
Modalités de paiement En totalité à la prise en charge des costumes
Gratuité pour le prêt des costumes aux élus, au personnel communal, aux
associations provinoises, aux commerçants provinois, aux bénévoles œuvrant
pour la fête médiévale, aux personnalités officielles, pour le week-end de la fête médiévale.
Gratuité pour les bénévoles œuvrant pour les manifestations de type Crèche Vivante.
Obligation aux locataires ou emprunteurs à rendre les costumes nettoyés et à en fournir la preuve.
Page 19 CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT-AYOUL
Tarif horaire Accueil / Gardiennage et régie
A compter du Âer janvier 2025
Du lundi au Dimanche et
Samedi jour férié
Coût horaire accueil gardiennage du CCSSA 24 €lh 48 €lh
Coût horaire technicien régie du CCSSA 31 €/h 62 €/h
Page 20 TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Location Journalière
Année 2025
TARIFS APPLIQUES POUR LA LOCATION JOURNALIERE
ASSOCIATIONS CCPP AUTRES CCPP
EXTERIEURS CCPP
(Associations, entreprises,
INSTALLATIONS SPORTIVES (entreprises, parliculiers) particuliers)
2025 2025 2025
Gymnase Raymond VITTE
MANIFESTATION 729,20 € 1 458,40 € 2187,60 €
Mise à disposition forfaitaire (1) 204,40 € 212,30 € 220,50 €
Mise à disposition avec protection du sol (1) 281,70 € 292,70 € 30420 €
STADE Démosthène BOBE 0,00 €
MANIFESTATION 637,90 € 1275,70 € 1 913,40 €
Mise à disposition forfaitaire (1) 205.80 € 213,80 € 222.20 €
COSEC 0,00 € 0,00 €
MANIFESTATION 592,70 € 1 231,60 € 1 778,00 €
Mise à disposition forfaitaire (1) 98,60 € 98.60 € 98,60 €
Salle Raymond LOUIS, petit plateau et dojo GRV 98,80 € 197,60 € 296,30 €
Grand Plateau R. VITTE 394,80 € 789,60 € 1 184,40 €
Stade d'athlétisme et terrain d'honneur 154,20 € 308,40 € 462,70 €
[Terrain de rugby 184,90 € 369,90 € 554,80 €
Terrain synthétique polyvalent 138,70 € 277,40 € 416.10 €
COSEC - Salle de boxe 245,00 € 490,10 € 735,10 €
COSEC - Salle de musculation 271,40 € 542,90 € 814,30 €
DOJO du CCSSA 179,20 € 358.50 € 537,80 €
SALLE D'ESCRIME et de DANSE du CCSSA 106,60 € 213,20 € 319,80 €
PAVILLON DES SPORTS 60,90 € 126,50 € 182,70 €
PAVILLON ASSOCIATIF 48,60 € 101,00 € 145,70 €
MUR D'ESCALADE 85,30 € 177,20 € 255,90 €
(1) Frais à rajouter au prix de la location
** Caution d'un montant de 2 000€ - chèque à l'ordre du trésor Public à donner lors de la réservation au Service des Sports
Page 21 TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Location Horaire
Année 2025
Accusé de réception en préfecture 077-217703792-20241218-DEL-2024-91-DE
Dale de lélétransmission : 20/12/2024 Dale de réception préfecture : 20/12/2024
TARIFS APPLIQUES POUR LA LOCATION HORAIRE
EXTERIEURS CCPP
INSTALLATIONS SPORTIVES ASSOCIATIONS CCPP (Entreprise, pariuersy | lASSocistions, entreprises, TARIFS APPLIQUES POUR LA particuliers) LOCATION HORAIRE
2025 2025 2025
Gymnase Raymond VITTE 127,00 € 305,30 € 466,00 €
STADE Démosthène BOBE 115,90 € 278,60 € 425,20 €
COSEC 97,50 € 234,30 € 357,60 €
Salle Raymond LOUIS 24,10€ 57,80 € 88,20 €
Petit Plateau et DOJO GRV 29,50 € 70,80 € 108,00 €
Grand Plateau R. VITTE 97,50 € 234,30 € 357,60 €
Stade d'athlétisme et terrain d'honneur 43,20 € 103,70 € 158,30 €
Terrain de rugby 49,30 € 118,50 € 180,90 €
Terrain synthétique polyvalent 37,20 € 89,30 € 136,20 €
Salle de Boxe COSEC 67,00 € 164,50 € 248,60 €
Salle de Musculation COSEC 74,20 € 182,20 € 275,40 €
DOJO du CCSSA 48,90 € 117,50 € 179,30 €
Salle d'Escrime et de Danse du CCSSA 24,70 € 59,40 € 90,80 €
Pavillon des Sports 14,00 € 27,10€ 41,10€
Pavillon Associatif 15,60 € 30,10 € 45,60 €
Mur d'Escalade 29,60 € 57,20 € 86,70 €
Page 22