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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Sure en Chartreuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR conseil municipal no 8 du 30 juin 20173010)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE LA SURE EN CHARTREUSE
PV du 30 Juin 2017
COMMUNE DE LA SURE EN CHARTREUSE
PROCÈS VERBAL
Des délibérations du Conseil Municipal
L’an deux mille dix-sept
Le 30 juin 2017 à 20 heures
Le Conseil Municipal de la commune de LA SURE EN CHARTREUSE étant réuni au lieu ordinaire
de ses séances, après convocation légale datée du 22 juin 2017.
Sous la présidence de Virginie Rivière, maire de LA SURE EN CHARTREUSE.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 22
Ouverture de la séance à 20 heures
Étaient présents :
Mesdames : Pascale BAUD, Anne-Marie GENÈVE, Sophie LELEU, Anne STUNAULT, et
Florence VIALI.
Messieurs : Michel ALEX, Ludovic CHARPENAY, Édouard GENÈVE, Jean-François GENÈVE,
Rolland GUILLAUD, Fabrice BERNARD-GUELLE, Jean-Christophe LEVEQUE, Roger
PELLERIN, Bruno VARALE, Jean-Luc DELPHIN, Stéphane BUGNON.
Pouvoirs :
Jérôme AUBRETON a donné pouvoir à Stéphane BUGNON
Gauthier FOURNEL a donné pouvoir à Jean-François GENEVE
Jean VEDEL a donné pouvoir à Jean-Luc DELPHIN
Anne-Catherine MALLON a donné pouvoir à Virginie RIVIERE
Charlotte PORTZERT a donné pouvoir à Florence VIALI
Absent :
Albin RIBEIRO
Virginie RIVIERE vérifie et confirme que le quorum est atteint
Secrétaire de séance : Anne Marie GENÈVE votée comme secrétaire à l’unanimité
ORDRE DU JOUR :
1 – Elections des délégués pour les élections sénatoriales COMMUNE DE LA SURE EN CHARTREUSE
PV du 30 Juin 2017
Objet :
51-2017 ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
La commune de LA SURE EN CHARTREUSE doit proposer 4 titulaires et 4 suppléants pour les élections sénatoriales,
TITULAIRES :
Anne STUNAULT
Anne Marie GENÈVE
Jean-Christophe LEVEQUE
Michel ALEX
SUPPLEANTS :
Florence VIALI
Sophie LELEU
Roger PELLERIN,
La composition du bureau : Rolland GUILLAUD, Michel ALEX, Jean François GENÈVE, Ludovic CHARPENAY
Le vote a eu lieu à bulletin secret et la liste des titulaires et des suppléants a été accepté par 21 voix exprimées et 2 blancs.
CLOTURE de séance à 20 heures 05