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Conseil Municipal - 2524 16148
Procès Verbal - 4153 21973
Compte-Rendu - CR 28 03 2023
Compte-Rendu - 3672 20565
Document publié le Mercredi 16 juin 2021 par la commune de Crouy-sur-Ourcq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3672 20565)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Vieillesse,
Département de Seine-et- COMPTE RENDU SOMMAIRE
Marne CROUY-SUR-OURCQ
Séance du mercredi 16 juin 2021
L'an deux mille vingt-et-un et le seize juin l'assemblée régulièrement convoquée le 8 juin 2021,
s'est réunie sous la présidence de Victor ETIENNE, Maire.
Membres en Etaient présents:
exercice: 19 Victor ETIENNE, Virginie CHAVAGNAT, Adrien RENAULT, Stéphanie GOBLET, Philippe FAIGNER,
Caroline METZGER, Martine GODE, Jean-Claude OFFROY, Nathalie GUILLAUME, Thibault
Présents : 15 SAUVAGET, Vanessa GUERIN, Yohan GABANOU, Frédéric AUREAU, Didier MANSON, Elisabeth
LEPAGE
Votants: 17 Absents représentés :
Pascal METZGER à donné pouvoir à Caroline METZGER
Emmanuel HERGOT à donné pouvoir à Elisabeth LEPAGE
Excusés:
Absents: Didier COUTOULY, Marie- Hélène GIBERT
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte par Monsieur le Maire à 19 h 45
Secrétaire de séance: Elisabeth LEPAGE
Approbation du compte rendu de la séance du conseil Municipal du 12 mai 2021 :
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
| SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire rappelle que lors du vote du budget 2021, une somme globale de 18 810,00 £ a été votée
pour le compte 6574. Il avait été décidé de revenir sur certains points pour quelques associations, la
commission de la Jeunesse et des Sports a été réunie le 31 mai 2021 en ce sens, et a émis un avis favorable
aux propositions ci-contre.
CAL JUDO LIZEEN 320,00 |
UNION SPORTIVE PAYS DE L'OURCQ {USPO) o |
OURCQ HANDBALL CLUB 450,00
ATHLETIC CLUB PAYS DE L'OURCQ (ACPO) _ 300,00
OURCQ RUBGY CLUB _ 300,00
NGHIA LONG VIET VO DAO 0
EPINOCHE CROUYCIENNE 450,00
CLUB ARTISANAL - 460,00
ASBVO 300,00
FNACA 80,00
COMITE d'ANIMATION 4000,00
Convention partenariat (4000,00) 1]
ECOLE INTERCOMMUNALE de MUSIQUE 550,00
OCCE 9
CROIX ROUGE 300,00
ASSOCIATION des AIDES à DOMICILES 1500,00
CLUB des ANCIENS 350,00 | AMIS de la BIBLIOTHÈQUE : 1800,00
| PATCHWORK A 1500,00 JSP du PAYS de L'OURCQ a 200,00 LES PETITS ECOLIERS a 200,00 ASSOCIATION YAKA | ___ 200,00 ASSOCIATION REMPART (organisation Chantier Jeunes) | 2000,00 ASSOCIATION MOSC {Maison de santé) 0 APAA (Association Paix et Abondance en Afrique) | 150,00 PAYS DE L'OURCQ HANDBALL 0 FADA U | 300,00| LA PETANQUE | 150,00| CLUB DE FOOT CFCSO __| 2500,00
Le Conseil Municipal, avec 11 voix pour, 4 abstentions (ETIENNE, CHAVAGNAT, RENAULT, FAIGNER) et 2 voix ne prenant pas part
au vote (GUERIN, SAUVAGET)
VALIDE la proposition ci-dessus.
CREATION DE POSTE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
Le Maire rappelle qu’il convient de prendre en compte les mouvements de personnels, les avancements de grade suite aux
évaluations et les réorganisations de service, et de modifier le tableau des effectifs en conséquence.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut de la Fonction Publique Territoriale et notamment l'article 34,
Vu le budget de la collectivité,
Vu le tableau d'avancement de grade 2021;
Il ajoute qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Il indique à l'assemblée qu’il convient de prendre en compte les mouvements de personnels, les avancements de grade suite aux
évaluations et les réorganisations de service. En conséquence, au vu des nécessités de service,
Monsieur le Maire propose de créer un poste permanent d'agent de maîtrise principal à compter du 1° septembre 2021
Le Conseil Municipal, avec 15 voix pour, 2 abstentions (GODE, AUREAU)
Crée un poste permanent d'agent de maîtrise principal au 1° septembre 2021.
-Précise que les crédits nécessaires sont inscrits dans le budget principal de la commune au chapitre 012, articles 6411 et
suivants ;
-Modifie le tableau des effectifs en conséquence
-Autorise Monsieur le Maire, à signer l’ensemble des actes à intervenir à cet effet.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur ETIENNE Victor, Maire, lève la séance du Conseil Municipal à 20 h 50.
Le Maire,
Victor ETIENNE.