Compte-Rendu - CR CM 2026 03 02

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Compte-Rendu - CR CM 2026 03 02 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villiers-sur-Loir. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 03 02)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget, VILLIERS-SUR-LOIR

Conseil Municipal du 02 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le deux mars à 20 h, le Conseil Municipal de Villiers-sur-Loir, dûment convoqué, s'est réuni à l’Artésienne, sous la présidence de M. Albert PIGOREAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15

Date de convocation du Conseil Municipal : 24 février 2026

Présents : M. PIGOREAU - Mme TAILLARD - Mme MÉRAUD - M. JOSÉ - Mme GOUJON - M.

LEFERT - M. SALOU - Mme CANY-— Mme BLONDEAU - M. ADAM - Mme MESANGE -— Mme PLEUVRY - Mme BEAUCHEMIN

Absent : M. MOREAU

Secrétaire de séance : Mme MÉRAUD

Sauf mention expresse, les délibérations ont été adoptées à l’unanimité

1. Approbation du compte-rendu de séance du 04 février 2026

Le compte-rendu du 04 février 2026 est approuvé.

2. Désignation du Secrétaire de séance

Mme MÉRAUD est désignée comme Secrétaire de séance.

3. Participation financière voyages scolaires 2026 : Collège Jean Emond

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des courriers reçus du collège Jean Emond, en date des

28 janvier et 17 février 2026, sollicitant une aide financière de la commune au titre de la participation aux voyages scolaires organisés en Dordogne et en Espagne pour l’année scolaire 2025-2026. Ces courriers visent à alléger la charge financière pesant sur les familles des élèves participants. Cinq élèves de la commune sont concernés par ces déplacements pédagogiques. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accorde au collège Jean Emond une aide de 50 € par enfant participant aux voyages scolaires, soit un montant de 250 €.

4. Finances : Taux d’imposition 2026

Monsieur le Maire rappelle que les taux d’imposition sont inchangés depuis 2003. La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales génère une modification de la taxe foncière sur les propriétés bâties. En effet, pour compenser la perte de produit liée à cette suppression, la part départementale de la taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) est transférée à la commune. Le taux de la TFPB communal est donc de 47,32 % correspondant à : taux communal 22,92 % + taux départemental 24,40 %. La taxe d’habitation n’est appliquée que sur les résidences secondaires.

Monsieur le Maire propose

- La taxe sur le foncier bâti à 47,32 %

- La taxe sur le foncier non bâti est maintenue à 57,96 % - Taxe d’habitation 14,95 %

Monsieur ADAM demande d’engager une réflexion sur une augmentation potentielle des taux car les taux n’ont pas bougé depuis 2003.

Il ajoute que selon les indicateurs financiers, la situation de la commune n’est pas confortable.

Monsieur le Maire indique qu’il n’a pas les mêmes indicateurs et il propose d’en débattre plus tard

avec le vote du budget.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte les taux présentés ci-dessus pour l’année 2026.

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YA Conseil Municipal comptes-rendus 202612026.03.02.docxVILLIERS-SUR-LOIR

5. Finances : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025

L’article L2311-4 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que les résultats de l'exécution budgétaire sont affectés par le Conseil Municipal après constatation des résultats définitifs lors du vote du compte financier unique (CFU).

Toutefois, s’il est possible d’estimer les résultats avant adoption du CFU, le Conseil Municipal peut alors, au titre de l’exercice clos et avant adoption du CFU, procéder à la reprise anticipée de ces résultats. La reprise est justifiée par une fiche de calcul du résultat prévisionnel et d’un tableau des résultats d’exécution du budget (ces documents étant établis par l’ordonnateur et visés du comptable), ainsi que de l’état des Restes à réaliser au 31 décembre 2025.

Les résultats de la section de fonctionnement, le besoin de financement de la section d’investissement,

ainsi que la prévision d’affectation sont alors inscrits par anticipation au budget primitif de la commune. Les restes à réaliser sont également repris par anticipation.

En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, reprend par anticipation les résultats 2025, c’est-à-dire constater le résultat de clôture estimé en 2025 et de statuer sur l’affectation de ce résultat dans le budget primitif 2026.

Le conseil précise que si le CFU venait à faire apparaître une différence avec les montants reportés par anticipation, l’assemblée délibérante devrait procéder à leur régularisation et à la reprise des écarts dans la plus proche décision budgétaire suivant le vote du CFU et dit que les résultats de l’exercice 2025 se présentent comme suit :

Reprise anticipée des résultats

COLLECTIVITE : VILLIERS-SUR-LOIR

BUDGET : = 22600

Date: 27/02/2026

Signature de l'Ordonnateur Signat du Comptable L nan Le 02/03/2026

‘do Gestion Comptable Vendée

6. Finances : Attribution des subventions aux associations

Mme GOUJON, Conseillère municipale déléguée aux associations, présente à l’assemblée le montant proposé par la Commission pour chaque association au titre de l’année 2026.

S’agissant de l'association de la Cantine scolaire, il est précisé que la trésorerie indiquée dans la demande de subvention correspond à la situation au 31 août 2025. L’association sollicite, pour

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Y:Conseil Municipal\comptes-rendus\202612026.03.02.doexVILLIERS-SUR-LOIR

l'exercice 2026, une augmentation de 25 % de la subvention, portant celle-ci à 25 480 €. Cette demande s’appuie notamment sur les éléments suivants :

e__L’arrêt des TAPS, entraînant une perte de recettes pour l’association ; e La hausse des coûts des matières premières et des charges diverses. Mme GOUJON propose, après examen en commission, d’accorder la demande initiale de 25 480 €, mais d’en verser une première tranche de 21 000 € dans l’immédiat, conformément aux décisions prises en commission. Le solde, soit 4 480 €, serait versé ultérieurement, sous réserve de la présentation d’un déficit avéré au 31 août 2026.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accorde les subventions suivantes :

Organisme bénéficiaire. = | Subvention 2026 | Sue | COHAIIES sur GspeMant le du vote vote

Association des conciliateurs de sue justice de L-et-C 40,00 | Unanimité

Association UNC-AFN 400,00 | Unanimité

Association Les fées de l'hêtre 500,00 | Unanimité

Association Les Voce 1 600,00 | Unanimité

Association Club informatique 90,00 | Unanimité | M. ADAM

ne ; . 25 He Association Cantine scolaire 480,00 Unanimité

Association USEP 350,00 | Unanimité

peaneneRs 650,00 | Unanimité | M. SANDRÉ sapeurs-pompiers

Association Communale de 300,00 | Unanimité

chasse

Association Villiers tout terrain 300,00 | Unanimité

Association Cinécole en 15,00 | Unanimité

Vendômois

Association Société musicale 1 600,00 | Unanimité | Mme MÉSANGE

Association Souvenir Français 40,00 | Unanimité

Association Secrétaires de mairie 40,00 | Unanimité

Association Néovent 500,00 | Unanimité

Association Deuch'Mi126 en 2 000,00 | Unanimité

vendomois

AE HE à . … |Mme GOUJON - M. LEFERT - Association Comité des fêtes 1 600,00 | Unanimité M. SALOU - Mme PLEUVRY

Association Patrimoine coteaux 250.00 | Unanimité Mme TAILLARD - Mme

st André 2 * |MÉSANGE - M. ADAM

Association Amicale des retraités 700,00 | Unanimité

de Villiers

Association Country Dance en 200,00 | Unanimité

Vendômois

TOTAL (€) 36 715,00

YAConseil Municipal comptes-rendus 20262026.03.02.docx

Page 3 sur 7VILLIERS-SUR-LOIR

7. Finances : Budget primitif 2026

Monsieur le Maire commence par remercier les agents communaux pour le travail effectué afin d’élaborer ce budget comme le conseil avait emis le souhait de le voter avant les élections.

Monsieur ADAM remarque, après analyse de certains indicateurs entre 2019 et 2025 une augmentation des dépenses et que la situation globale s’est dégradée. L’excédent de fonctionnement est en baisse de 60%. Toujours sur la même période, le fonds de roulement est passé de 437 000 € à 134 000 €.

Monsieur le Maire reprend les chiffres à la source des finances publiques qui diffèrent de ce qui est annoncé. Il précise également un taux d’endettement de -25%. Enfin, il est précisé que de futures

subventions sont à venir.

Madame MÉSANGE donne lecture du courriel envoyé aux conseils municipaux, le 26 février 2026.

Elle demande que la commune s’engage à investir pour sauver la maison du Carrier. Madame MÉRAUD répond que cette propriété appartient au CCAS. Madame MÉSANGE et Monsieur ADAM proposent un plan d’investissement à 3 000 € avec des travaux d’urgence qui pourront être effectués en régie par les agents communaux. Ces travaux seront étudiés lors du vote du budget du CCAS.

Madame MÉRAUD), adjointe en charge des finances, présente le budget primitif 2026, après avoir validé

les projets d’investissement. Ayant approuvé, par rapport séparé, la reprise anticipée des résultats de

Pexercice 2025

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à douze voix pour et deux contre (Mme MÉSANGE et

M. ADAM) adopte le Budget Primitif 2026 du service communal se décomposant comme suit :

Recettes

entre

Fonctionnement

ordre entre Investissement

21

en cours

1

Le conseil autorise M. le Maire à procéder à des virements de crédits à l’intérieur des chapitres dudit

budget.

8. Finances : fongibilité des crédits

Considérant que la Collectivité a adopté par la délibération n°02-2023/06 du Conseil municipal en date

du 9 juin 2023, la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2024 et que cette norme comptable

s’applique à tous les budgets de la commune.

Vu Particle L.5217-10-6 du CGCT, « dans une limite fixée à l’occasion du vote du Budget et ne pouvant

pas dépasser 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections, l’assemblée délibérante peut déléguer

la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits

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Y2Conseil Municipal comptes-rendus 2026 2026.03.02.docxVILLIERS-SUR-LOIR

relatifs aux dépenses de personnel. Dans ce cas, l’assemblée délibérante est informée de ces mouvements

de crédits lors de sa plus proche séance ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à appliquer la procédure de fongibilité des crédits dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chaque section.

9. Marchés publics : convention UGAP pour renouvellement photocopieurs

La commune dispose de deux photocopieur, l’un à l’école et l’autre à la mairie. Ces photocopieurs font

Pobjet d’un contrat de location de 4 ans auprès de l’'UGAP. Ce contrat arrivant à échéance, il convient

d’autoriser le Maire à signer un nouveau contrat auprès de l’'UGAP pour deux copieurs, pour une durée

de 4 ans.

Le coût des loyers et de la maintenance sur la durée du contrat est de

- Pour l’école : 1 528,07 € HT, soit 1 833,68 € TTC, pour une base de 2 500 photocopies (noir

et blanc) par trimestre

- Pour la mairie : 3 402,10 € HT soit 4 082,52 € TTC pour une base de 2 000 copies noir et

blanc/trimestre, 1000 copies couleur/trimestre et 1000 copies couleurs Logo Marianne/trimestre

Le coût des copies supplémentaires étant identique au coût des copies intégrées dans le contrat, le contrat

de base est établi sur de faibles quantités. Une facture pour les copies supplémentaires sera donc émise

en fin d’année, en fonction des tirages réalisés. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer

la convention avec l’'UGAP pour la location de deux photocopieurs pendant 4 ans selon les conditions

présentées ci-dessus

10. Approbation de la convention de délégation de l’organisation d’un Chantier Citoyen

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le courrier du président de la Communauté d’Agglomération Territoires Vendomois en date du 13

février 2026, reçu le 18 février 2026,

Vu la convention de délégation d’un chantier citoyen, approuvée par le Conseil Communautaire en date

du 26 janvier 2026,

Vu la demande de retour après approbation en conseil municipal,

Considérant que la commune de Villiers-sur-Loir souhaite s’engager dans une démarche participative

en organisant un chantier citoyen du 20 au 24 juillet 2026,

Considérant que cette convention a déjà fait l’objet d’une approbation par le Conseil Communautaire,

Considérant la nécessité de formaliser l’engagement de la collectivité par une délibération,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la convention de délégation d’un chantier

citoyen organisé sur la commune de Villiers-sur-Loir, du 20 au 24 juillet, dont un exemplaire est joint à

la présente délibération.

11. Motion de protestation contre l’installation sauvage des forains au Plan d’eau

En 2025, la crue du Loir interdisant le stationnement des forains responsables de l’animation des Prés

aux chats, le maire de Villiers-sur-Loir avait été contacté pour autoriser leur stationnement sur le

parking du Plan d’eau. Cette année, du 19 janvier au 9 février, les services de Vendôme ont répété cette

opération qui contrevient au règlement du PLU, sans y avoir associé le maire de Villiers-sur-Loir,

pourtant détenteur du pouvoir de police, alors même que l’organisation de cette fête ait été décidée

depuis le mois de novembre 2025 (cf arrêté VV-PM-25-103)

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Yi Conseil Municipal comptes-rendus\2026 2026.03.02.docxVILLIERS-SUR-LOIR

Cet état de fait a entraîné un certain nombre de conséquences auxquelles la commune a dû faire face

dans l’improvisation :

- L'inscription d’une dizaine d’écoliers qu’il a fallu intégrer dans la précipitation entraînant une

désorganisation des classes et la recherche de mobilier scolaire. A l’issue du séjour les familles sont

reparties sans régler les frais de garderie municipale et les frais à l’association de la cantine scolaire.

- La dégradation des bermes sur la rue des Plans d’eau due aux manœuvres des poids lourds,

- Des problèmes d’accès au site pour les habitués, tant promeneurs qu’utilisateurs de l’école de voile,

- Des dépôts de déchets dans les fossés, au prétexte que la benne fournie par Valdem était trop haute,

- Des rejets d’eaux usées et d’eaux vanne dans la nature,

- La dégradation de la clôture qui ferme le site entre « l’entrée bateaux » et l’école de voile (disparition

des lisses) susceptible d’entraîner la mise en danger des jeunes enfants,

Enfin, ce stationnement prolongé, sans autorisation, risque d’entraîner l’installation de campements

sauvages ultérieurs.

En conséquence, le Conseil municipal demande que, pour toute installation de campement sur le

parking de la rue des plans d’eau, le Maire de Villiers-sur-Loir soit associé en amont afin d’anticiper

les problèmes et d’éviter les nuisances.

Monsieur ADAM suggère une rencontre avec les élus de la CATV afin d’établir des bases de concertation et ainsi favoriser des planifications d’évènements à venir pour la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la motion de protestation contre l'installation

non autorisée des forains sur le parking des Plans d’eau en janvier-février 2026, réalisée sans

concertation préalable avec le Maire de Villiers-sur-Loir ;

Le conseil demande le remboursement des frais de cantine et de garderie restant dus ;

Le conseil demande que toute future installation sur ce site fasse l’objet d’une demande préalable

auprès du Maire, afin d’éviter les nuisances constatées et de respecter le règlement du PLU ;

Il propose une réunion de concertation entre Monsieur le Président de la CATV et Monsieur le Maire de

Villiers-sur-Loir afin de définir les procédures de stationnement d’animation, de gestion du Plan d’eau.

12. Marchés publics : contrat de balayage - 2026

Monsieur le Maire présente la proposition de convention de prestations de service : balayage des voiries,

transmises par la SARP SOA, agence de Vendôme, 6 rue Nicéphore NIEPCE, 41100 VENDOME, dont

les détails sont les suivants :

Nature des travaux Proposition

Balayage mécanique de la voirie sur les parties accessibles 5 passages 2 163,00 € HT

(passage vert et rouge)

Balayage mécanique de la voirie sur les parties accessibles 1 passage 62,00 €

(passage bleu)

Gestion de la conformité administrative et réglementaire 138,00€

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Y:Conseil Municipal comptes-rendus\20262026.03.02.docxVILLIERS-SUR-LOIR

MONTANT HT 2363,00 €

TVA 10% 236,30 €

MONTANT TTC 2 599,30 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, retient la proposition de la SARP SOA suivant les critères

définis ci-dessus.

13. Informations / questions diverses

e Chasse aux œufs au plan d’eau de Villiers-sur-Loir

Monsieur SALOU rappelle le mail reçu de l'Association TERANGA 41 du 27 février 2026 concernant la préparation d'une chasse aux œufs le 06 Avril prochain au plan d'eau de Villiers-sur-Loir. Il regrette que cet évènement soit imposé plutôt que demandé à Monsieur le Maire.

e Clés du local d'Accueil

Pour le 13 Juillet 2026, le comité des fêtes doit aller chercher les clés du local d'accueil du plan d'eau de Villiers-sur-Loir se trouvant à Vendôme.

Monsieur SALOU demande s'il est possible de conserver un double à la Mairie. Monsieur le Maire est favorable à cette proposition.

e Remerciements

Monsieur le Maire : « Je remercie les présents pour ses six années passées. Il y a eu des choix parfois difficiles et les critiques ont été entendues et acceptées. On a essayé de surmonter les difficultés dans l'intérêt de notre village.

Ceux et celles qui ont choisi de se représenter mettront au service de la commune ce qu'ils ont appris. Ceux et celles qui ont quitté en cours de mandature sont remerciés. Certains ont choisi de tourner la page et sont remerciés également. En bref, je remercie pour tous les efforts accomplis au service de notre village. Je souhaite poursuivre fidèlement, avec respect et la même intégrité. »

Monsieur ADAM : « C'est aussi pour moi la fin d'un cycle de 25 ans où je me suis efforcé d'apporter ma pierre à l'édifice. J'ai beaucoup appris et apprécié. Je souhaite de beaux jours à notre commune. »

Monsieur JOSÉ : « Merci à Monsieur le Maire dont les habitants saluent la présence ainsi que la disponibilité. »

Madame MÉSANGE : « Au-delà de notre position d'opposants, nous avons pu œuvrer ensemble de façon intelligente et c'est très positif. Quelle que soit la position, nous sommes là pour œuvrer dans l'intérêt général. »

Madame GOUJON et Madame BLONDEAU: « Nous avons apprécié de travailler ensemble. L'expérience est très intéressante. »

Madame BEAUCHEMIN : « Je suis émue de quitter cette assemblée et propose d'applaudir le bilan de ces 6 années. »

La séance a été levée à 21 h 50

Prochaine séance du conseil le 21 mars 2026 à l’Artésienne

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