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unknown - secheresse
Déliberation - 2024 108
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 108)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 23/09/2024
| Reçu en préfecture le 23/09/2024
Département du Cher on Publié le 23/09/2024
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 11 Septembre 2024 ID : 018-211800263-20240911-DEL2024_108-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le onze septembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Étaient présents : Mrs VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, Nombre de membres
: | MAURO, LEPAUW, GAUVIN, BAGOT, LOUP. Mmes BEGUE,
|Enexercice | 1$ | DESPLANCHES, GOSSET, BOUSSARD, PARENT. Présents 13 | | |
| | "7 | M. Antoine JIEANDEL a donné pouvoir à M.
Brunon VAN DER PUTTEN
| Procurations 1
Fyoans | 4 | Absents : Mme Helena PARAT
Date de convocation : 06/09/2024
Secrétaire de séance : A.M. DESPLANCHES
N° 2024/108
LANCEMENT DE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC POUR UN VOYAGE A MIAMI OUR LES ADOLESCENTS DE BELLEVILLE-SUR-LOIRE POUR LES ADOLESCENTS DE BELLE VILLES UR-LOIRE
Vu le Code de la Commande Publique, notamment ! "article R.2123-1 ;
Vu la délibération n°2023/102 du 18 octobre 2023 retirée par délibération n°2024/015 du 16 février 2024 ;
Vu la délibération n°2024/082 du 15 mai 2024 relative au lancement de la consultation d'un voyage en Floride pour les adolescents de Belleville-sur-Loire ;
Vu la délibération n° 2024/99 déclarant sans suite le marché « séjour des adolescents Bellevillois aux USA ;
Pour rappel : la collectivité avait prévu un voyage aux USA, initialement prévu en février 2024. À la suite d’un retrait de délibération en février 2024 le voyage n’a pu être réalisé. Une procédure a donc été lancée en juin 2024 conduisant toutefois à une déclaration sans suite du marché.
Ainsi, suites aux différents évènements et au souhait indéniable de la collectivité d’effectuer ce voyage, une nouvelle procédure sera lancée selon les modalités suivantes :
- Public concerné : adolescents de 13 à 18 ans
- Participants : 36 jeunes et 6 encadrants
- Durée du séjour : 9 jours, 8 nuitées entre le 19 avril ct 3 mai 2025
- _ Hébergement : en auberge de jeunesse ou hôtel comprenant les petits-déjeuners et diners. Le repas du midi est pris sur site de visite
- Trajets : Aéroport de Paris — Miami — Orlando — Aéroport de Paris
- Activités :
o Une journée de visite de Miami
Une journée excursion à la découverte des Keys
Une journée excursion à la découverte des Everglades
Deux journées au parc Disneyland avec transfert Aller-retour à Orlando
Une journée au Parc Universal Studio 9
©
O0
© Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 23/09/2024 ET
Publié le 23/09/2024 érn |
ID : 018-211800263-20240911-DEL2024_108-DE
Suite délibération n°2024/108
- Assurances responsabilité civile, médicale et assistance rapatriement.
- Assurance annulation
- Coût estimé du projet : 180 000 € HT
- Participation financière des jeunes : 450 € soit 16 200 € pour 36 jeunes
- Reste à charge communal : 163 800 € HT
Au vu du montant du budget alloué àla réalisation de ce projet et conformément à l’article R2123-1 du Code de la Commande Publique ;
Après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE, le conseil municipal :
- AUTORISE le Maire à :
° Rédiger le Dossier de Consultation des entreprises
° Lancer le marché à procédure adaptée conformément au code de la commande publique
- INSCRIT les crédits nécessaires au budget primitif 2024 pour une avance
Fait et délibéré le 11 septembre 2024, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Anne-Marie DESPLANCHES, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : … 23, Î CS. 208 LU. ir
Transmis au contrôle de légalité le : Z31A [ro L. TR