Compte-Rendu - vrf8zkapf12s89c

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Compte-Rendu - vrf8zkapf12s89c Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Plélo. Lien du pdf (Compte-Rendu - vrf8zkapf12s89c)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLÉLO

DU VENDREDI 24 JANVIER 2020

Le Conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire à la mairie, le vendredi 24 janvier 2020 à 18 heures 30 sous la présidence de M. Patrick LOPIN, Maire. Convoqués : Patrick LOPIN - Monique LORANT - Denis LE NOTRE - Denis FOLLET Marie-Annick GUILLAUME - Guy LE GLATIN ~ Camille BURLOT - LoÏc MEVEL - Gaëlle ROUTIER - Florian SALAUN - Chantai VERITE - Jean-FrançoJs LE FLOCH - Didier CHIRON -Hugue+te GONZALEZ -Sonia MORVAN LE GALL - Stéphanie MORVAN - Aude DELAPORTE - Christophe LE BARTZ - Daniel COLLIN - Yves- Jean LE COQU - Jeanne- Noëlle LAMOUR - Chris+elle RENE - Michel THOUÉNON Absentfs) excuséfs) : Huguette GONZALEZ qui a donné pouvoir à Camille BURLOT Secrétaire de séance : Guy LE GLATIN Le Maire ouvre la séance et propose d'étudier l'ordre du jour comme suit : 1 - Travaux en cours 2- E+ude de devis 3 -SDE: avenant à la convention constitutive du groupement 4 - Locaux commerciaux : bail de la boucherie et résiliation bail du cabinet dentaire 5 - Mise en conformité d'un bornage sur une parcelle à Saint-Quay 6- Logement social : procédure par voie d'huissier 7- Questions diverses 1 - Travaux en cours Guy LE GLATIN rend compte de l'avancée des travaux à la médiathèque. Ceux-ci ont été arrêtés du fait des mauvaises conditions météo de ces dernières semaines. Ils devraient reprendre la semaine prochaine. présente l'avenant n° 1 sur le !ot 12 Chauffage/Ven+ilation et lot 13 Plomberie/Sani+aires détenus par l'entreprise LE CARRE- LE GALL L'avenant concerne des travaux supplémentaires sur le réseau d'aspiration centralisée non prévus sur le marché car défaut non connu. Le montant du devis s'élève à 1 893 € HT. Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseil donne son accord sur cet avenant qui porte le marché à 32 150 € HT soit 38 544 € TTC. Il poursuit en annonçant que !e marché initial de peinture est résilié puisque l'en+reprise titulaire n'a pas donné suite à la demande de reprise des travaux. Une nouvelle consultation d'en+reprises est en cours pour la réalisation des travaux. L'archi+ec+e s'est rendu sur place pour l'es+imafion des surfaces à reprendre. Des entreprises de nettoyage sont égolement en cours de consultation pour le nettoyage de fin de chantier. Guy LE GLATIN annonce être en mesure de chiffrer le coût global de la reprise des travaux. Le Maire donne lecture d'un courrier de l'avocat de la commune dans lequel il annonce avoir pris les mesures qui s'imposaient pour ['exécution du jugement de la Cour d'Appel de Nantes pour que la commune puisse recevoir le montant attribué pour les dommages subis.

Commune de PLELO - Séance du conseil municipal du 24 Janvier 20202- Etude de devis Guy LE GLATIN présente un devis qui concerne la reprise d'un mur ancien derrière l'école Sain+e-Anne et qui donne sur le ci+y park. C'est l'en+reprise de maçonnerie de Damien CAMUS de Lanrodec qui a é+é sollicitée. Ledeviss'élèveà 1 802,12 € HT. Après en avoir délibéré et à l'unansmité des membres présents et représentés, le conseil émet un avis favorable pour la réalisation de ces travaux par l'en+reprise CAMUS pour le montant cité d-dessus. Guy LE GLATIN poursuit en présentant un devis concernant le changement d'une fenêtre sur un logement communal situé rue des écoles. Le devis de l'en+reprise MCCM de PLERNEUF s'élève à 970 € HT. Après en avoir délibéré et à l'unanimî+é des membres présents et représentés, le conseil émet un avis favorable pour le devis de ['entreprise MCCM de PLERNEUF présenté ci- dessus. Guy LE GLATIN continue en présentant le devis du bureau Armor Ingénierie de LANGUEUX concernant la proposition de mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux à réaliser au groupe scolaire à savoir le changement de baies avec l'ins+alla+ion de vole+s et la mise en place d'une ventilation. L'es+imation des travaux de la maîtrise d'ouvrage s'élève à 57 800 € HT. Une étude de faisabilité sera à réaliser pour les travaux sur la ventilation. La rémunération du bureau d'études se décompose comme suit : - Phase Conception et Consultation : 2 290 € HT - Phase réalisation : 2 550 € HT Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseil donne son accord pour confier cette mission de maîtrise d'œuvre au bureau Armor Ingénierie pour un montant total de 4 840 € HT. Guy LE GLATIN précise qu'un diagnostic amian+e sera à réaliser. Marie-Annick GUILLAUME présente le devis pour l'acquisition d'une débroussailleuse pour le service espaces verts. Il s'agit d'un équipement supplémentaire indispensable lorsque l'équipe reçoit un renfort des collègues de la voirie. Le devis sollicité auprès de RM MOTOCULTURE de LANVOLLON s'élève à 401,25 € HT. Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseH donne son accord pour l'acquisi+ion de la débroussailleuse comme indiqué ci-dessus. Elle poursuit en précisant qu'une réflexion est menée sur un projet d'acquisition d'un tracteur équipé d'une barre «mulching» pour permettre au personnel d'absorber les surfaces supplémentaires à entretenir (plaine de Jeux no+amment} et ainsi gagner du temps avec du ma+érie! plus performant. Le Maire précise que vu le coût du matériel II va falloir solliciter plusieurs devis. Denis FOLLET présente les devis sollicités pour l'acquisitlon d'ordîna+eurs portables pour l'école publique [suite au vol du mois de décembre dernier). Deux devis ont été sollicités par la directrice de l'école. Après examen des propositions il s'avère que c'est la proposition de la société Bureau Vallée de S+ Aga+hon qui présente le meilleur rapport quali+é/prix. Le nnon+ant de la proposition s'élève à 749,83 € HT pour deux ordinateurs portables. Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, le conseil émet un avis favorable sur le devis tel que présenté. Denis LE NOTRE présente le devis transmis par le SDE (Syndicat Départemental d'Energie) concernant le remplacement du mâ+ du feu cligno+ant rue de Lenggries qui o é+é cassé. Le devis s'élève à 890 € HT et dans le cadre du Règlement financier la participation de la commune s'élève à 534 € (60 % du coût HT de ['opération).

Commune de PLELO - Séance du conseil municipal du 24 janvier 2020Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents e+ représentés, le conseil approuve ces travaux de maintenance de l'éclairage public. Denis LE NOTRE poursuit en présentant le programme de voirie 2020 élaboré par l'ADAC [Agence Départementale d'Appui aux Collectivités) dans le cadre de la mission qui lui a é+é confiée. Le programme concernera les voies suivantes : -LarueAuffray(1 200m) La Guerche (880 m) - La Ville Pohel [812m] - Saint-Uriel (255 m] - La rue Neuve (260 m) -LaVilleUrvoy(186m) - La Grenouillère (118m) 11 faudra rajouter 200-300 m au « chien de viile ». Le Maire demande alors au conseil de bien vouloir autoriser le lancement de la consultation pour ne pas prendre de retard et pouvoir entreprendre les travaux avant l'é+é car la période est plus favorable. Après en avoir délibéré et à l'unanimJté des membres présents et représentés, le conseil autorise le Maire à lancer la consultation pour ce programme de voirie et qui sera préparer parl'ADAC. Le Maire poursuit en présentant un estimatif des travaux demandés pour la remise en état (sans élargissement) de la RD 79 en partant de la Croix de la Ville Urvoy vers Tressignaux. Celui-ci s'élève à 135 000 € HT. Le Département prendrait à sa charge ['enduit bicouche sur l'ensemble de la section au titre des travaux de remise en é+at préalable au déclassement (la soul+e s'élèverciit à environ 36 000 €). Le Maire se déclare peu favorable au déclassement de cette voie. A l'appui de cette estimation de travaux une rencontre avec l'agence technique de Guingamp devra à nouveau é+re organisée. Aude DELAPORTE intervient concernan+ de la portion de la RD 6 au lieu-dit Chemin du Temple hautement accidentogène et demande si le Département ou la commune envisage des travaux. Le Maire répond qu'une réunion s'est déroulée le 2 décembre dernier avec notamment le vice-président du Département en charge des infrastructures pour la présentation d'un diagnostic de sécurité routière réalisé sur la RD 6 entre l'échangeur du sépulcre et l'échangeur de Lannebert. Il a été question de ce carrefour et de sa fermeture avec no+amment implan+a+ion d'une barrière. L'échéance des travaux n'a pas été annoncée. Pour terminer il est présenté un devis pour l'acquisition d'un lave-linge pour le semce technique pour leurs tenues de travail. Deux devis ont été soliici+és auprès de ['entreprise PRO&CIE de Châ+elaudren. Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, le conseil décide de retenir le devis le moins disant et qui s'élève à 599 € TTC. Il est également présenté une proposition commerciale (- 30 %) faite par l'en+reprise PRO&CIE pour une armoire réfrigérée semi-professionnelle. Il s'agit d'un dés+ockage. Cela permettrait de répondre à une demande de stockage devenue trop petite pour les besoins de la mairie et permettrait de transférer celui de la mairie à la médiathèque pour servir notamment pour les vernissages. Le devis s'élève à 990 € avec une éco participation de 20 € soit 1 010 € TTC. Après en avoir délibéré et à l'unanimî+é des membres présents et représentés, le conseil donne son accord pour l'acquisition de cette armoire réfrigérée comme détaillé ci-dessus.

Commune de PLELO - Séance du conseil municipal du TA janvier 20203 - SDE : avenant à la convention constitutive du groupement Le Maire informe le conseil que dans le cadre du groupement d'achat d'énergies (gaz réseau et élec+rici+é) du SDE 22 auquel adhère ia commune, le SDE a développé différents outils : la pla+eforme SMAE pour les suivis de marché d'énergie, qui va désormais intégrer un nouvel outil de suivi des données de consommation, à partir du 1er semestre 2020. Pour prendre en compte le développement de ces nouveaux ou+ils, le comité syndical du SDE a proposé de mettre en place des frais d'adhésion au groupement d'ochat. Ces frais s'élèveront annuellement à 250 € pour 47 Points De Livraison (PDL) puisque la commune reverse intégralement la TCCFE (Taxe Communale sur la Consommation Finale d'élec+rici+é) au SDE 22. Ces frais d'adhésion seront mis en place à partir du début d'exécution des prochains marchés soit pour le gaz au 01,01,2021 et pour l'élec+rid+é au 01/01,2022. Afin d'acter ces modifications/ il est demandé au conseil de valider un avenant à la convention cons+i+ufive du groupement d'achat. Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseil : - accepte les termes de l'avenant de la convention constitutive du groupement d'achat d'énergies, - autorise le Maire à signer l'avenant à la convention de groupement. 4 - Locaux commerciaux : bail de la boucherie et résiliation bail du cabinet dentaire Le Maire annonce que les travaux de rénovation des locaux commerciaux de la boucherie sont terminés pour ceux relevant de la commune en tant que bailleur. L'ouver+ure est prévue aux environs de la semaine 7. Il propose au conseil de statuer sur le montant du loyer à fixer. Le loyer du précédent boucher s'élevaît à 814 € mensuels. Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, le conseil décide d'accorder une gra+ui+é de 6 mois à M. SIMON! à compter de la date d'ouverture pour favoriser son ins+alla+ion et lui permettre de retrouver une clientèle puisque cela fait plusieurs mois que la boucherie est fermée. Le Maire informe que l'ac+e de vente du cabinet à Madame BAR a é+é signé le 8 janvier 2020 ; le contrat de bail est de fait résilié. 5- Mise en conformité de la division de la parcelle A 250 située à Sainf-Quay Le Maire fait savoir qu'une réunion de bornage amiable a eu lieu avec M. et Mme LASBLEIZ Yvon pour un échange avec la commune suite à leur projet de division de la parcelle A 250. La commune va céder quelques mè+res carrés e+ en échange M et Mme LASBLEIZ en feront de même pour faciliter le passage vers la chapelle de S+ Quay. M. et Mme LASBLEIZ prendront à leur charge les frais de géomètre et les frais de notaire seront pris pour moitié par la commune. Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseil donne son accord sur cet échange et l'arrangement amiable qui en découle pour les frais occasionnés. C'est le notaire de M. et Mme LASBLEIZ qui rédigera l'ac+e. 6- Logement communal : autorisation au Maire à saisir un huissier pour le recouvrement des loyers Le Maire informe rassemblée que IQ commune n'arrive pas à recouvrir les loyers d'un des logements communaux par son locataire malgré plusieurs ten+a+ives de conciliation. Aucune demande de rendez-vous n'a été honorée et aucune démarche n'a é+é entreprise auprès du Trésor Public pour la mise en place d'un plan d'apurement de la dette. La commune n'a donc plus le choix que s'adresser à un huissier pour recouvrer cette

Commune de PLELO ~ Séance du conseil municipal du 24 janvier 2020dette qui s'élève à ce Jour à environ 6 400 €. Après en avoir délibéré et à l'unanimi+é des membres présents et représentés, le conseil autorise le Maire à en+amer des démarches auprès d'un huissier pour le recouvrement des loyers. 7 - Questions diverses - Le Maire informe rassemblée que le SCoT du Pays de Guingamp, prescrit en mars 2015 et arrêté en Comité syndical le 13 décembre 2019, en+ame ac+ueHement sa phase d'ins+ruction. Dans ce cadre les collectivités membres du SCoT du Pays de Guingamp sont également consultées pour avis. La période consultation dure 3 mois à réception du dossier (le 19/12/2019). A ce titre Leff Armor communauté proposera un temps de présentation et d'échanges sur le projet de SCoT en bureau communautaire le 11 février 2020. Le projet de SCoT sera ensuite soumis à enquête publique dans le courant de ]'é+é 2020. Toutes les pièces du projet de SCoT sont disponibles sur le site du Pays de Guingamp à l'adresse suivante : h+tt3s://www.DavsdeQuinaamD.com/scot/arret-du-Droie+-de-sco+-en- comi+e-svndica l/ - Le Maire fait part d'une demande d'échange de M. LOG10U Daniel concemant un bout de parcelle situé à la Ville Balin. La commune est propriétaire de la YA 109 à la Ville Balin d'une con+enance de 204 m2 et M. LOGIOU est propriétaire de la parcelle YA 108 d'une con+enance de 243 m2. Cet échange permettra de sécuriser le viroge au droit de la propriété de M. LOGIOU. Après en avoir délibéré et à i'unanîmité des membres présents et représentés, le conseil donne son accord pour régulariser cet échange qui sera fait par acte notarié chez Maître ROLLAND de Châ+elaudren. - Monique LORANT informe que le marché nomade va être réglementé par un arrêté municjpa! et que dans ce cadre une convention d'occupation du domaine public va être signée. A ce titre le conseil est sollicité pour habiliter le Maire à signer cette convention. Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, le conseil autorise le Maire à signer cette convention. - Le Maire informe rassemblée que la publication de vacance de poste a été faite sur le si+e du Centre de Gestion en vue du remplacement de M. Guy LUCAS qui va faire valoir ses droits à la retraite au 01/11/2020. Il partira en congé au début de l'é+é. Le pos+e est à pourvoir au 01/06/2020. Les candidatures sont à adresser pour le 21 février prochain. - Le Maire tient à rappeler à l'ensemble des associations que toutes leurs sollicitations doivent transiter par la mairie préQlablement e+ non auprès des agents communaux, voire des prestataires extérieurs. Les bâtiments ou équipements sont la propriété de la commune et c'est à ce titre que seule la commune décide, ou pas, d'une intervention. Aucune association n'est exempt de cette règle. - Le Maire termine en rendant compte du dernier comité de pilotage du PLUiH qui s'est tenu le 20 janvier dernier. Suite à l'arrêt du PLUJH de Leff Armor communau+é en conseil communau+aîre le 01/10/2019, les 27 communes avaient 3 mois pour se prononcer sur le projet PLUiH arrêté. Toutes les communes se sont exprimées et seule Plouha a émis un avis défavorable. Cet avis défavorable entraîne la nécessité d'arrê+er à nouveau le projet de PLUH à la majorité des deux tiers, au conseil communautaire de janvier 2020. Le Maire se déclare déçu de ce comité il n'a pas é+é tenu compte des observations émises au motif que cela imposerait une nouvelle consultation des communes. Il a é+é proposé que les observations inscrites sur les délibérations soient portées à la connaissance du commissaire enquêteur lors de l'enquê+e publique. Ces modifications, lorsqu'elles sont jugées recevables, seront intégrées aux documents avant la phase d'approba+ion (sous réserve de l'avîs des personnes publiques associées et du commissaire enquêteur).

Commune de PLËLO-Séance du conseil municipal du 2^ janvier 202ÛLes prochaines réunions sont fixées comme suit : - Commission de finances le 5/02/2020 à 18 h : étude des demandes de subventions ; - Conseil municipal le Jeudi 13/02/2020 à 18h30 : a+tribu+ion des subventions entre autres ; - Commission de finances le 26/02/2020 à 18 h : présentation des projets de comptes administratifs et budgets - Conseil municipal le 28/02/2020 à 18h : votes des ÇA 2019 et BP 2020 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 40.

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