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Arrêté - N°30 2023 Reglementation de la Circulation Parade Fete de la Locomotion
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°30 2023 Reglementation de la Circulation Parade Fete de la Locomotion)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Investissement et développement économique,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
République
Française
ARRETE
DU
MAIRE
n°30/PM/2023
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
-
PARADE
FETE
DE
LA
LOCOMOTION
L'an
deux
mil
vingt
et trois,
le
12 juin,
Le
Maire
de
la Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6,
Vu
le
code
de
la route
et notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.2,
R
411.8
et R
411.25,
Considérant
qu’à
l’occasion
de
la
parade
organisée
par
l’association
Team
Vibrations
représenté
par
M
Daniel
Behra
(88290
Saulxures-sur-Moselotte),
il
est
nécessaire
de
réglementer
la circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et des
utilisateurs
de
la
voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1
: L’association
Team
Vibrations
est
autorisée
à
organiser
sur
les
voies
publiques
de
la commune
de
Saulxures
sur
Moselotte
une
parade
de
véhicules
le
dimanche
18 juin
2023
de
9h30
à
10h30
dans
les rues
empruntées
par
le défilé.
-
Rue
Jeanne
d’Arc
-
Rue
Jules
Méline
-
Rue
Raymond
Poincaré
-
Rue
d'Alsace
-
Rue
de
Basinroche
-
Avenue
Victor
Hugo
-
Avenue
Jules
Ferry
-
Rue
des
3°"
et 7ème RTA
-
Route
des
Amias
-
Rue
des
Saules
-
Avenue
Foch
-
Rue
de
la Jonchère
-
Rue
de
Hamoir
sur
Ourthe
ARTICLE
2
: Les
services
techniques
seront
présents
en
début
et
fin
de
cortège
afin
d’assurer
la sécurité. 2
ARTICLE
3
: Monsieur
le
Maire
de
la commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Par
délégation
du
Maire,
L’Adjoint
au
Maire
Jean-Paul
ARNO