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Compte-Rendu - Conseil du 21 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 21 09 20)
Thèmes du document : Éducation, Numérique, Institutions publiques,
21/09/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2020
Sous
la présidence
de
Madame
Hélène
COMOY,
Maire.
Date
de
convocation
: 8 septembre
2020
Date
d'affichage
du
CR
: 28
septembre
2020
Etaient
présents
: Romaric
BATTISTELI,
Etienne
BEZANÇON,
Tony
BOITELET,
Mathieu
CERVEAU,
Patrick
CERVEAU,
Hélène
COMOY,
Bernard
MARIEUX,
Gisèle
MENETREY,
Baptiste
MOREAU,
Bernard
SARRAZIN.
Représentés
:
Françoise
MALAQUIN
donne
pouvoir
à Patrick
CERVEAU
Secrétaire
de
séance
: Bernard
MARIEUX
Ordre
du
jour
:Approbation
du
compte
rendu
du
10
juillet
2020
;Désignation
des
membres
du
Comité
Consultatif
Communal
du
CPI
de
Poilly;
Adhésion
au
GIP
Territoires
Numériques
Bourgogne
Franche-Comté
;Réfection
toiture
grange
communale
;Projet
travaux
SDEY
2021
;
Rapport
commission
travaux
;
Carte
scolaire
:
accord
de
principe
;
Informations
et
questions
diverses.
|
Ajout
à
l’ordre
du
jour
:Aménagement
de
la
place
de
l’église
:2°%
tranche
des
travaux
Approbation
du
compte-rendu
du
10 juillet
2020 :
Adoption
à l’unanimité
des
membres
présents.
1.
Désignation
des
membres
du
Comité
Consultatif
Communal
du
CPI
de
Poilly
Délibération
n°37/2020
:
Vu
le
décret
du
7
novembre
2005
portant
organisation
des
comités
consultatifs
communaux
et
intercommunaux
des
sapeurs-pompiers
volontaires,
Vu
Pélection
qui
s’est
tenue
le
18
septembre
2020
au
sein
du
CPI
de
Poilly-sur-Serein
pour
élire
les
membres
du
Comité
Consultatif
Communal,
notamment
:
Grade
Titulaire
Suppléant
Caporal-chef
VENOT
François
Sapeur
1°° classe
MIGNON
Martial
LECESTRE
Nicolas
Considérant
que
le Maire
est membre
de
droit
et président
du
Comité
Consultatif
Communal,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
e
Désigne
les
membres
suivants
pour
sièger
au
Comité
Consultatif
Communal
:
Titulaires
: Etienne
BEZANÇON
et Mathieu
CERVEAU
Suppléant
: Patrick
CERVEAU
2.
Adhésion
au
GIP
Territoires
Numériques
Bourgogne
Franche-Comté
Délibération
n°38/2020 :
Adhésion
au
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP)
Territoires
Numériques
BFC
ayant
pour
objet
le
développement
de
services
numériques,
et
constitué
entre
les
membres
fondateurs
suivants
: Le
Conseil
régional
de
Bourgogne-Franche-Comté,
de
la
Côte
d’Or,
de
la
Nièvre,
de
la
Saône-et-
Loire,
le
Conseil
Départemental
de
l'Yonne
et
l’Etat,
représenté
par
le
Préfet
de
la
Région
Bourgogne. Considérant
que
les
collectivités
locales
ont
désormais
l’obligation
de
déposer
leurs
appels
d’offre
de
marchés
publics
sous
forme
dématérialisée
sur
cette
plateforme,
l 21/09/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
Après
avoir
étudié
les
conditions
de
cotisation
qui
sont,
pour
une
commune
de
—
500
habitants,
de
: adhésion
=
0 € et service
à la carte
« passation
d’un
marché
public
» =
90
€ yr,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Accepte
d’adhérer
au
Groupement
d’Intérêt
Public
ayant
pour
objet
de
développer
une
plateforme
de
services
numériques
fournis
aux
usagers
(particuliers,
entreprises,
associations...)
pour
l’ensemble
des
organismes
publics
ou
privés
chargés
d’une
mission
de
service
public,
dans
une
perspective
de
modernisation
de
l’administration
et
d’amélioration
de l’accès
aux
services
publics.
e
L’adhésion
prendra
effet
à partir
du
1°
septembre
2020.
e
Désigne
Madame
Hélène
COMOY,
membre
titulaire
pour
siéger
au
sein
de
l’assemblée
générale
du
GIP
et Monsieur
Tony
BOITELET,
membre
suppléant.
3.
Réfection
toiture
grange
communale
Délibération
n°39/2020
:
Le
Maire
signale
que
2 pannes
du
toit
de
la grange
communale
sont
cassées,
et qu’il
convient
de
réaliser
les
travaux
sans
tarder,
compte
tenu
de
la fragilité
de
l’édifice.
Bernard
SARRAZIN
quitte
la salle
et ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
consultation
des
devis
reçus,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
+
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
Bernard
SARRAZIN
pour
la réfection
de
la toiture
de
la
grange
communale
pour
un
montant
de
7 322,98
€ +rc.
e
Charge
le Maire
de
signer
le devis.
Bernard
SARRAZIN
réintègre
la réunion
4,
Projet
travaux
SDEY
2021
Le
SDEY
souhaite
connaître
les
programmations
de
travaux
liés
à l’éclairage
public
pour
2021.
La
commune
n’envisage
pas
de
nouveaux
projets
en
2021.
S.
Rapport
commission
travaux
Délibération
n°40/2020
:
Travaux
salle
des
fêtes
: La
ferronnerie
« Foyer
Communal
»
sera
déplacée
sur
la
façade
donnant
rue
de
Lacey;
Des
crochets
seront
fixés
sur
les
murs
intérieurs
pour
permettre
l’accrochage
de
décorations
; Des
plaques
au
plafond
sont
à
changer;
Proposition
de
modifier
l’accès
au
bar
en
cassant
la cloison
entre
le bar
et la salle
afin
de
permettre
une
meilleure
circulation
dans
l’entrée
et à
la cuisine
; Installer
un
cendrier
à l’extérieur
; Repeindre
les portes
des
wc.
Etat
des
lieux
salle
des
fêtes
: Chantal
DURAND
s’est
proposé
pour
faire
l’état
des
lieux
lors
des
locations
de
la
salle.
La
commission
est
d’accord
avec
cette
proposition.
Tony
BOITELET
sera
le
suppléant. Règlement
intérieur
salle
des
fêtes
: la
commission
propose
de
modifier
le
règlement
intérieur
en
précisant
que
la
gratuité
de
la
salle
est
exclusivement
réservée
aux
associations
dont
le
siège
est
à
Poilly
sur
Serein
et qui
ont
pour
objet
des
animations
sociales,
culturelles
ou
sportives,
ainsi
qu'aux
résidents
principaux
ou
secondaires
de
la
commune
pour
une
réception
faisant
suite
à
un
enterrement
à Poilly.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
°
Approuve
le rapport
de
la commission
travaux. 2 21/09/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
6.
Carte
scolaire
: accord
de
principe
Plusieurs
familles
ont
soulevé
le
problème
de
l’accès
au
lycée
de
Tonnerre
et
réclament
un
circuit
de
bus.
Il
est
également
nécessaire
de
prévoir
l’accès
au
collège
de
Chablis
dans
quelques
années
pour
les élèves
qui
sont
actuellement
scolarisés
en maternelle
ou primaire
à Chablis.
La
carte
scolaire
pour
l’enseignement
secondaire
rattache
la commune
au
lycée
d’Avallon
et collège
de
Noyers
(ancien
canton).
La
demande
de
révision
de
carte
scolaire
est
un
processus
long
qui
implique
de
solliciter
de
nombreux
acteurs.
Le
Maire
ne peut même
pas
se prononcer
avec
certitude
sur le résultat
d’une
telle démarche.
De
plus,
il
conviendra
de
respecter
les
affectations
actuelles
pour
ne
pas
perturber
l’organisation
actuelle
des
transports.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Propose
que
le
Maire
rédige
une
lettre
d’intention
auprès
des
instances
concernées
et
le
conseil
municipal
étudiera
la suite
selon
la réponse
qui
sera
faite.
pème
7.
Aménagement
de
la
place
de
l'église :
tranche
des
travaux
Délibération
n°41/2020 :
Vu
la
délibération
n°1/2020
par
laquelle
la
commune
a
confié
l’étude
et
la
maîtrise
d’œuvre
des
nouveaux
travaux
à
entreprendre,
pour
la
réalisation
du
parvis
et
de
la
place
de
l’église
à
Urban
Ingénierie. Vu
l’état estimatif établi
par
le cabinet
d’études,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Accepte
de
retenir
le
projet
d'aménagement
présenté
pour
un
montant
estimatif
de
74
895,00
€ xr.
Sollicite
une
subvention
de
40
%
du
montant
yr
au
titre
de
la DETR
e
_ Sollicite
une
subvention
de
40
%
du
montant
gr
auprès
de
la DRAC
Etablit
le plan
prévisionnel
de
financement
suivant :
-
Subvention
DETR
29
958
€
-
Subvention
DRAC
29
958
€
-
Part
communale
: fonds
libres
14979€xr
Informations
et
questions
diverses
:
Divagation
des
chiens
: Le
Maire
informe
qu’elle
va
prendre
un
arrêté
municipal
pour
obliger
les
propriétaires
à tenir
leur
chien
en
laisse
dans
l’espace
public
communal.
Parvis
de
l’église
: l’appel
d’offre
pour
les
travaux
de
l’église
a
été
déposé
sur
la
plateforme
Territoires
Numériques,
les
entreprises
ont jusqu’au
5 octobre
pour
envoyer
leur proposition.
Fêtes
et
cérémonies:
En
raison
de
la
crise
sanitaire,
les
associations
informent
que
les
repas
comme
le
moule
frites,
St
Eloi
ou
St
Vincent
sont
annulés.
De
plus,
il
n’y
aura
pas
de
noël
communal. Bac
de
tri selectif
: La
distribution
des
bacs
de
tri individuels
se
fera
à partir
de
la mi-novembre.
Horaires
mairie
: À
compter
du
31
août
2020,
le
secrétariat
de
mairie
sera
ouvert
au
public
le
lundi
de
9h
à
11h,
le
mardi
de
15h30
à
18h30
et
le
vendredi
de
14h
à
16h.
Ordre
du jour
épuisé,
séance
levée
à 22
h 25.