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Compte-Rendu - cr cm 15 janv 2015
Document publié le Jeudi 15 janvier 2015 par la commune de Chavannes-sur-l'Étang.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 15 janv 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
Commune de Chavannes-sur-l’Etang – PV du Conseil Municipal du 15 janv 2015 Page 1
Commune de Chavannes-sur-l’Etang
République Française
Département du Haut-Rhin
Arrondissement d’Altkirch
Nombre de conseillers élus : 15
Nombre de conseillers en fonction : 15
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 15 janvier 2015 à 19h30
Compte rendu affiché le 19 janvier 2015.
L’an deux mil quinze, le quinze janvier à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Chavannes-sur-l’Etang s’est réuni au lieu habituel de ses séances à Chavannes-sur- l’Etang, après convocation légale du huit janvier deux mil quinze, sous la présidence de M. Vincent GASSMANN, Maire.
Sont présents :
Mmes et MM. ANTOINE Jean-Charles, BEZILLE Robert, BOURQUARD Chantal, DIEFFENBACHER Cyril, GERBER Dominique, HERBELIN Philippe, KANMACHER Michel, MARTIN Sébastien, THEVENOT Jean-Pierre.
Sont excusés :
- M. WININGER Christian qui donne procuration à M. GUIGON Xavier
- M. THEVENOT André qui donne procuration à M. BEZILLE Robert
- Mme CLAUDE Marie-Madeleine
Est absente : Mme HUSSON Stéphanie
Assiste également : Mme Rosaria GIANGRECO, secrétaire de Mairie.
Le Maire ouvre la séance à dix-neuf heures trente, dans la salle des séances à la Mairie.
Mme Chantal BOURQUARD est désignée secrétaire de séance.
POINT 1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2014
Le Maire rappelle les points débattus et délibérés lors de la réunion du 4 novembre 2014. Les membres présents en approuvent le compte-rendu.
Arrivée de M. GUIGON Xavier à 19h40.
POINT 2 AGREMENT DES CANDIDATS A L’ADJUDICATION DE LA CHASSE
Délibération n°2015-001
Après avoir pris connaissance des dossiers de candidature pour l’adjudication du lot unique de la chasse communale ainsi que de l’avis de la Commission Communale Consultative de la Chasse en date du 15 janvier 2015,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré: Commune de Chavannes-sur-l’Etang – PV du Conseil Municipal du 15 janv 2015 Page 2
• DECIDE de donner l’agrément aux candidats suivants pour prendre part à l’adjudication du lot unique de la chasse communale:
– M. Marcel GANET
– M. Dominique SCHOLLER
• PRECISE que M. Marcel GANET, locataire sortant, dispose du droit de priorité sur ledit lot.
DIVERS ET COMMUNICATIONS
Parcours d’art « Schtuwa » du SMS
Le nouveau VPI a satisfait aux contrôles du SDIS
Prochain CM courant février .
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Maire lève la séance à 19h55.
Le Maire, Vincent GASSMANN. Commune de Chavannes-sur-l’Etang – PV du Conseil Municipal du 15 janv 2015 Page 3
Commune de Chavannes-sur-l’Etang
République Française
Département du Haut-Rhin
Arrondissement d’Altkirch
Nombre de conseillers élus : 15
Nombre de conseillers en fonction : 15
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 15 janvier 2015 à 19h30
ORDRE DU JOUR
Point 1. Approbation du compte rendu de la séance du 4 novembre 2014
Point 2. Agrément des candidats à l’adjudication de la chasse
Délibération n°2015-001
ANTOINE Jean-Charles
BEZILLE Robert
BOURQUARD Chantal
CLAUDE Marie-Madeleine Excusée
DIEFFENBACHER Cyril
GERBER Dominique
GUIGON Xavier
HERBELIN Philippe
HUSSON Stéphanie Absente
KANMACHER Michel
MARTIN Sébastien
THEVENOT André Excusé – Procuration à BEZILLE Robert
THEVENOT Jean-Pierre
WININGER Christian Excusé – Procuration à GUIGON Xavier