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Compte-Rendu - cms 844 COMPTE RENDU
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 844 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion du conseil – Compte-rendu N°1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 4 avril 2014
Séance d’installation du Conseil Municipal Election du Maire
et des Adjoints
Ordre du jour : Election du maire et des adjoints
Membres présents :
M. CREACH Yvan, Mme BLAMBERT Micheline, M. CHETAIL Maurice, Mme MOLARO Patricia, M. ROLLAND Eric, Mme MEUGNIER
Angélique, M. DICO Charles, Mme MATRAS Françoise, M. LAMBERTON Michel, Mme FIORDALISI Christine, M. MURE-
RAVAUD Jérôme, Mme BOURGEON Chantale, M. MICLO Damien, Mme JEYMOND Astrid, M. VIALLE Patrick, M. MEUNIER Christian, Mme FEUGIER Karine, M. BARTHELEMY Marcel.
Absent(e)s excusé(e)s : Mme CHOURREAU Gisèle
Pouvoirs : Mme CHOURREAU Gisèle > M. BARTHELEMY Marcel
COMPTE-RENDU
I. INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur Edmond GELLY, Maire sortant, souhaite la bienvenue à l’assemblée et indique que c’est la dernière fois qu’il prend la parole en qualité de Maire de Saint-Romans. Il déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.
Ont été élus : M. CREACH Yvan, Mme BLAMBERT Micheline, M. CHETAIL Maurice, Mme MOLARO Patricia, M. ROLLAND Eric, Mme MEUGNIER Angélique, M. DICO Charles, Mme MATRAS Françoise,M. LAMBERTON Michel, Mme FIORDALISI Christine, M. MURE-RAVAUD Jérôme, Mme BOURGEON Chantale, M. MICLO Damien, Mme JEYMOND Astrid, M. VIALLE Patrick, M. MEUNIER Christian, Mme FEUGIER Karine, M. BARTHELEMY Marcel, Mme CHOURREAU Gisèle.
Mme Astrid JEYMOND, est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités
territoriales le plus âgé des membres présents a pris la Présidence de l’assemblée, à savoir M. DICO Charles.
M. DICO Charles procède à l’appel nominal des élus figurant au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 30 mars dernier. Il dénombre dix huit conseillers présents et constate que le quorum posé par l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.
II. ELECTION DU MAIRE
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122- 7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
M. Charles DICO fait lecture des articles L2122-1, L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales ;
Mme Angélique MEUGNIER et M. Patrick VIALLE sont désignés assesseurs ;
M. Charles DICO demande alors s’il y a des candidats et enregistre la candidature de Mr Yvan CREACH et invite les conseillers municipaux à passer au vote à scrutin secret.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin : Nombre de bulletins : 19
A déduire : 2 blancs
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 9
A obtenu :
M. Yvan CREACH 17 voix (dix-sept).
- M. Yvan CREACH, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
III. CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures la commune disposait à ce jour de 5 adjoints.
Monsieur le Maire invite les conseillers à s’exprimer sur le nombre d’Adjoints au Maire à élire.
Le conseil municipal, après avoir voté à main levée, et à l’unanimité, décide de fixer le nombre d’Adjoints au Maire à cinq.
IV. ELECTION DES ADJOINTS
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
Le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoints avait été déposée.
La seule liste présentée est la suivante :
• 1ère adjointe : Mme Micheline BLAMBERT
• 2ème adjoint : M. Maurice CHETAIL
• 3ème adjointe : Mme Patricia MOLARO
• 4ème adjoint : Mr Eric ROLLAND
• 5ème adjoint : Mr Charles DICO
Mr le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote à scrutin secret. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
A déduire : 2 blancs
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 9
La liste des adjoints présentés a obtenu : 17 voix
les adjoints présentés ayant obtenus la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire dans l’ordre qui suit :
• 1ere adjointe : Mme Micheline BLAMBERT
• 2ème adjoint : Mr Maurice CHETAIL
• 3ème adjointe : Mme Patricia MOLARO
• 4ème adjoint : Mr Eric ROLLAND
• 5ème adjoint : Mr Charles DICO
Mr le Maire lit la charte des élus à l’ensemble du Conseil Municipal et leur en remet un exemplaire.
Mr le Maire déclare la séance close à 19h30.