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Conseil Municipal - convoc. CM 16 11 2023
Procès Verbal - PV CM du 11 12 2025
Procès Verbal - PV CM du 16 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 16 01 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JANVIER
2025
ORDRE
DU
JOUR
1-
Approbation
du
PV
du
05
décembre
2024
2-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
d'activités
à temps
non
complet
à 28h
(délib)
3-
Etat
d'avancement
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
4-
Lancement
réunions
commissions
pour
projets
budget
2025
5-
Questions
diverses
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 09
janvier
2025
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
16
janvier
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à
M.
DUCRET
Guy),
Mme
NAVARRETE
Véronique
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte. 1 — APPROBATION
DU
PV
DU
05
DECEMBRE
2024
Le
procès-verbal
est
approuvé
à l'unanimité.
VOKX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
2 —
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
ACCROISSEMENT
D’ACTIVITES
A
TEMPS
NON
COMPLET
À
28H Point
annulé.
3 —
ETAT
D'AVANCEMENT
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
« Quelle
que
soit
leur
origine
(naturelle,
technologique,
climatique,
sanitaire),
les
crises
se
multiplient.
Face
à ce
constat,
il est
indispensable
de
mettre
en
place
une
organisation
capable
de
répondre
dans
l’urgence
à ces
évènements.
Au
niveau
communal,
le
Maire
est
le
premier
acteur
de
la
gestion
de
la
crise.
À
ce
titre,
il
est
chargé
d'élaborer
un
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
qui
permette
de
disposer
d’une
organisation
de
gestion
de
crise
et
de
mobiliser
les
moyens,
publics
et
privés,
présents
dans
la
commune.
Les
mesures
prévues
dans
ce
plan
ont
pour
objet
l'alerte
et
l'information
ainsi
que
la
protection
et
le
soutien
des
populations. Le
PCS
doit permettre
de faire face
à des
situations
très
diverses
en
prévoyant
les mesures
à prendre
à
l'échelle
communale
pour
prévenir
le risque
et y faire face
en
cas
de
survenance.
»
Extrait
de
la
lettre
du
Pôle
sécurité
civile
de
la
Préfecture
en
date
du
01/12/2022
Un
groupe
de
travail
a
donc
été
constitué.
Y
participent
:
Emilien
BRENOT,
Monique
DEBIEF,
Guy
DUCRET,
Joëlle
DUPONT,
Serge
LERONDEAU,
Jacqueline
MACHETEAU-COHADIER.
Hervé
BELIARD
rejoindra
ce
groupe
à
partir
de
février.
Environ
7
réunions
seront
nécessaires,
3
réunions
ayant
déjà
eu
lieu
les
30
septembre
2024,
18
novembre
2024
et
6 janvier
2025
avec
M.
ROLAND
Serge.
Le
PCS
est
de
la
responsabilité
du
maire
et
il est
dans
l'obligation
de
remettre
le
DICRIM
(document
d'information
communal
sur
les
risques
majeurs)
à
l’ensemble
de
ses
administrés.
Ce
document
synthétise
les
mesures
de
sauvegardes.
Risques
majeurs
(évènement
imprévu
à
caractère
rare
qui
impacte
fortement
les
personnes,
les
biens,
l’environnement,
les
infrastructures
et
les
réseaux)
:
°e
sismique
zone
2
sur
la
commune
e
canicule
e
météorologique
+
inondation
e
cavité
(karstique)
e
feux
de
forêts
e
accidents
de
circulation
(ex
:
livraison
de
fuel)
°e
nuage
radioactif
°
blackout
électrique
e
risques
sociétaux
e
Vigipirate
e
hacking
e
virus
(COVID)
°e
l'inconnu
°
manque
de
distribution
d’eau.
Le
préfet
organise
l’état
d'urgence
et
les
secours
sur
le
court
terme,
et
la
collectivité
apporte
son
soutien
sur
le court
et
intervient
sur
le
long
terme
pour
la sauvegarde. Les
situations
doivent
être
complexes,
compliquées,
chaotiques
pour
déclencher
le
PCS.
Pour
cela,
il
faut
s'équiper
de
matériel
et
constituer
une
équipe
organisée
avec
la
création
d’un
tableau
de
responsabilité
(organigramme
de
qui
fait quoi)
pour
gérer
au
mieux
la cellule
de
crise.
Des
fiches
actions
seront
à
mettre
en
place
par
type
de
risques
pour
déterminer
les
bonnes
démarches
à suivre
dès
le déclenchement
du
PCS.
Le
matériel
doit
être
stocké
dans
une
cantine
dédiée
et
mis
à
disposition
dans
le
lieu
de
rassemblement
(salle
de
convivialité).
Le
contenu
de
la cantine
est
le suivant
:
e
gilets
voyant
à
poches,
si
possible
floqués
des
responsables
(maire,
RAC
(responsable
action
communale),
médiateur...)
e
multi
prises
et
rallonges
électriques
e
mégaphone
e
plusieurs
lampes
avec
jeux
de
piles
de
secours
e
trousse
de
secours
e
talkie-walkie
portée
1km
e
bombe
traceur
à
base
de
craie.
Il faut
s'assurer
que
la sirène
fonctionne
pour
l'utiliser
en
cas
de
nécessité.
Une
convention
avec
une
enseigne
de
distribution
alimentaire
doit
être
signée
pour
permettre
de
fournir
des
repas
aux
sinistrés
et/ou
aux
services
présents
(gendarmes,
pompiers,
infirmiers,.…).
4 —
LANCEMENT
REUNIONS
COMMISSIONS
POUR
PROJETS
BUDGET
2025
Les
commissions
« travaux
»,
«
biodiversité
» et
« fêtes
&
cérémonies
» se
réuniront
la
première
quinzaine
de
février
pour
mettre
au
point
les
projets
prévus
sur
2025
et
les
inscrire
au
budget
primitif
2025. 5 —
QUESTIONS
DIVERSES
°__Il'est
évoqué
la
préparation
finale
des
vœux
2025
du
samedi
18
janvier
à
16h30
(installation
des
salles).
°
Hervé
BELIARD
nous
informe
que,
suite
à
la
démission
d'Yves
KRATTINGER,
il
siégera
comme
conseiller
départemental
de
Rioz
à
partir
du
10
février
2025
avec
l'élection
du
nouveau
président
du
conseil
départemental
prévu
ce jour-là.
Fin
de
séance
à
21H30
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,