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Compte-Rendu - Séance du 17 Septembre 2015 Compressé
Document publié le Jeudi 17 septembre 2015 par la commune de Jouy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Séance du 17 Septembre 2015 Compressé)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Industrie,
F5 JOÙY
COMPTE-RENDU
DAME
TOR
DE
LA
REUNION
DU
Avrendlenisne
CONSEIL
MUNICIPAL
PRESS
DU
17
SEPTEMBRE
2015
Canton
de CHARTRES
NORD-EST
COMMUNE
DE
JOUY
Nombre
de membres
dont
rs
a
doit
5
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 9
septembre
2015,
re compos ne
s’est
réuni
à la Mairie
de Jouy
le 17
septembre
2015
à 20
heures
30,
en
xerise
w
sous
la
présidence
du
1"
adjoint
Jacky
TARANNE,
par
nes
empêchement
du
Maire,
Christian
PAUL-LOUBIERE
qui assistent
à a séance
... 1$
Etaient
présents
:
Patrice
PICHOT
ï Jacky
TARANNE
ii Jean-Louis
DOUSSET
i Jean
SEIGNEURY
Ghislaine
BUARD
vi Pascal
MARTIN
«Pascal
CLERET
Chantal
CHEVALLIER
+ Sophie
RIDET
Corinne
CÔME
:_ Isabelle
LAUZON
Guy
NORMAND
». Isabelle
DELISLE-MARTIN
ie Pierre
PERTHUIS
+ Valérie
CHARRON
Absenis_excusés
ayant
donné
procuration
: Christian
PAUL-LOUBIERE
à Jacky
TARANNE;
Nathalie
HUBERT-GABERT
à Isabelle
LAUZON
; Monique
GAUTIER
à Corinne
CÔME
Stéphane
BEAUSSIER
: Isabelle
DELISLE-MARTIN
1) APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
MUNICIPAL
Le compte-rendu
du conseil
municipal
du 02
juillet
2015
n’appelle
aucun
commentaire
et est
adopté,
après
vote,
à l'unanimité.
2) BUDGET
PRINCIPAL
2) Délibération
modificative
n° 2
Jacky
TARANNE
présente
la délibération
modificative
n° 2
du budget
principal
:
Mairie
de Jouy
COMPTE
RENDUCM
17 09
2015
Page
17
CREDIT
DIR|
ARTICLE
|
LIBELLE
OPERATION
|
OUVERT
|
MODIFICATION
AU
B.P.
TOTAL (BP+DM2)
concession
logiciel
SEGILOG
du 01/06/15
au 31/05/16
pl
les
redevances
pour
concessions,
0,00
4410,00
4410,00
brevets,
licences,
procédés,
logiciels
Régjustement
de la
Dotation
Nationale
de Péréquation
(DNP)
R
|74127
Dotation
nationale
de péréquation
12
000,00
955,00|
12.955,00
prélèvement
différence
des
dépenses
imprêvues
de fonctionnement
dépenses
imprévues
de
D
022
L'éneriomement
81
400,32
-3
455,00
77
945,32
lère
mensualité
travaux
rénovation
éclairage
public
convention
n° 2014014
(rues
de Berchères/Bout
aux
Anglois/La
dalonne
et Terres
molles)
D
1678
Autres
emprunts
et dettes
2 263,00
1 947,00
4210,00
Annulation
écritures,
travaux
éclairage
public,
imputées
sur
mauvais
comptes
depuis
transfert
de compétence
éclairage
publie
à SEIPC
au er
avril
2014
D
[20481
laure
orgenimespubtes
21.610,00
-21 610,00
0,00
convention
SEIPC
éclairage
publie
2014014
(régularisation
suite
erreur
de compte)
D
done
Autres
groupements
0,00
21.040,00!
21
040,00
Ajustement
dépenses
suite
remplacement
chaudière
de la
bibliothèque
D
21318-1419
|
Autres
bâtiments
publics
2910,00
5,00
2915,00
Annulation
de
l'opération
1501
concession
logiciels
- mandatement
de
la
dépense
en
fonctionnement
au
compte
651
D] [20511501
[concesiontogicias
442000
4 420,00
0,00
Aménagement
paysager
-
fresques
sur
transformateurs
commune
de
JOUY
(square
Lenoir
et
avenue
de
Chardom)
D]
[2118-1508
['aures
aiment
pubies
0,00
10.000,00!
10 000,00
Annulation
écritures,
travaux
éclairage
public,
imputées
sur
mauvais
comptes
depuis
transfert
de compétence
éclairage
public
à SEIPC
au 1er
avril
2014
R|1678
Autres
emprunts
et
dettes
21
610,00
-21
610,00
0,00
Régularisation
erreur
d'imputation
suite
à la
nouvelle
compétence
éclairage
publie
SEIPC
au
ler
avril
2014
R
[1678
(041)
| Autres
emprise
etes
0,00
2104000]
21 040,00
Mairie de Jouy COMPTE RENDU CM 17 09 2015
Fage-27
ARTICLE
|
LIBELLE
OPERATION
CREDIT OUVERT AU
B.P.
MODIFICATION
TOTAL (BP+DM2)
ution
d'un
fonds
de concours
complémentaire
pour
l'opération
fourniture
et pose
d'un
barium
au
cimetière
de
JOUY
1327-1416
Budget
communautaire
4 100,00
1300,00
5 400,00
Subvention
RSEIPC
pour
les travaux
d'aménagement
paysager
1328-1508
0,00
5000,00|
5.000,00
prélèvement
de la
différence
sur
les dépenses
imprévues
d'investissement
dépenses
prévues
d'vestssement
|
21
467,22
-1232|
2023522
BALANCE
DE
FONCTIONNEMENT
1388
502,00
955,00]
1 389
457,00
MODIFICATIVE
N°2
Sans
objet.
4) AMENAGEMENT
PAYSAGER
1.388
502,00
955,00!
1 389
457,00
0,00
0,00
0,00
BALANCE
D'INVESTISSEMENT
566
940,00
5730,00|
572
670,00
566
940,00
5730,00|
572
670,00
0,00
0,00
0,00
BALANCE
GENERALE
1.955
442,00
6 685,00]
1 962
127,00
1.955
442,00
6 685,00!
1 962
127,00
Solde
Général
0,00
0,00
0,00
La délibération
est approuvée
à l'unanimité
après
vote.
3) BUDGET
ANNEXE
DU
MOULIN
DE
LAMBOURAY
- DELIBERATION
Jacky
TARANNE
fait
état
de
l'avancement
des
travaux
de
la 3"
et dernière
tranche
du
centre
bourg
de
JOUY,
situés
sur
la place
St Georges,
place
du
21
octobre
1870
et au
Square
Lenoir.
COMPTE
RENDU
CM 17
09 2015
Page-37 11 indique
que
les élus
ont
eu à
cœur
d’harmoniser
cette
place,
à cette
fin,
certains
équipements
ont
été déplacés
ou seront
modernisés,
il pense
notamment
à l'arrêt
de bus.
Reste
le cas
du
transformateur
électrique,
qui
ne peut
être
déplacé,
mais
aurait
besoin
d’un
rafraîchissement
11 propose,
à ce
titre,
d'intégrer
cette
installation
dans
l’environnement
local
grâce
à une
fresque
murale,
qu’il
souhaite
également
d'étendre,
sur
cette
même
opération
au transformateur
avenue
de
Chardon.
Une
proposition
chiffrée
a été
émise
par
M. Patrick
VIETTE,
pour
les
deux
transformateurs,
pour
un coût
total
TTC
de : 10.000,00
€,
La
commune
solliciterait
le syndicat
électrique
pour
obtenir
une
aide
à hauteur
de
50
% de
la
dépense
totale,
plafonnée
à 5.000
€ TTC,
au
titre
de
l’intégration
des
postes
de
transformation
du
réseau
de
distribution
électrique
dans
l’environnement.
Après
vote,
à l'unanimité,
les conseillers
:
= acceptent
ces
travaux,
selon
le devis
transmis
par
M. Patrick
VIETTE,
pour
la somme
TIC
de : 10.000,00
€,
= autorisent
le maire
à demander
la subvention
auprès
du syndicat
électrique,
- acceptent
l’autofinancement
de l'opération
5) CONVENTION
DE
GESTION
AVEC
CHARTRES
METROPOLE
POUR
L’ENTRETIEN
DES
VANNAGES
Jacky
TARANNE
indique
qu’un
projet
de convention
de gestion
avec
Chartres
Métropole
pour
l'entretien
des
vannages
de
la commune
(Lambouray
et la
Bussière)
est
en
cours
; cette
convention
s'inscrit
dans
le cadre
de
la compétence
« entretien
de
l’Eure
et de
ses
affluents
sur
le territoire
de
l’agglomération
».
Cette
convention
porterait
sur
la gestion,
le réglage,
la maintenance,
l'ouverture
et la
fermeture
des
vannages.
Les
services
de Chartres
Métropole
possèdent,
en effet,
plus
de moyen
et de
technicité
que
ceux
de
la commune
de
JOUY.
Malgré
tout,
la commune
de
JOUY
souhaite
pouvoir
intervenir
en cas
d’urgence.
L'approbation
de cette
convention
est reportée
à un
prochain
conseil
municipal
après
approbation
du conseil
communautaire
de Chartres
Métropole.
6) POINT
SUR
LA
RENTREE
SCOLAIRE
2015-2016
Pascal
MARTIN
fait
un point
sur
la rentrée
2015-2016,
en indiquant
que
l'effectif
total
est
passé
à 194
élèves
contre
196
élèves
à la dernière
rentrée
scolaire,
d’où,
malgré
ce minime
écart,
la fermeture
d’une
classe
de
maternelle.
Pascal
MARTIN
indique,
suite
à l'interrogation
de Jacky
TARANNE,
qu’une
réouverture
de
classe
ne serait
envisageable
qu’à
partir
de 27
élèves
par
classe.
Maire
de Jouy
COMPTE
RENDU
CM 17
09
2015
Page-4
7 Il précise
que
le service
de la
cantine
compte
78 %
d'inscrits
et celui
du transport
37 %
par
rapport
à l'effectif
total.
En
ce
qui
concerne
les
TAP,
137
enfants
sont
inscrits
pour
le mardi
et 128
enfants
pour
le
vendredi.
Une
nouvelle
directrice
a été
nommée.
Les
adaptations
ou
améliorations
nécessaires
ont
été
mises
en
place,
pour
cette
deuxième
année
de
fonctionnement
dont,
rappelle
Pascal
MARTIN,
la gratuité
a été
renouvelée
pour
la saison
2015-2016.
Il fait
également
part
de la
réunion
TAP/enseignants/parents
qui
s'est
déroulée
le
1% septembre
2015
où une
soixantaine
de parents
étaient
présents
et qui
a été
bien
perçue.
La prestation
étude
surveillée
est toujours
suspendue,
bien
que
plusieurs
parents
Le déplorent
;
bien
entendu,
cette
suspension
n'est
pas
définitive.
Le principal
souci,
à ce
jour,
faisant
obstacle,
est de
retrouver
des
adultes
compétents,
disponibles
et volontaires
pour
assurer
cette
prestation,
puisqu'aucun
instituteur
de JOUY
ne s'est
porté
volontaire.
QUESTIONS
DIVERSES
:
a) Prochain
conseil
municipal
: le jeudi
15 octobre
2015
à 20
h 30
b) Carnet
r
naissance
de
Tilyann
MULLER,
fils
de
Laurent
MULLER,
agent
communal,
les
félicitations
sont
adressées
aux
heureux
parents
c) Remerciements:
Jacky
TARANNE
adresse
ses
félicitations
à toute
l'équipe
organisatrice
(JOUY
et ST
PREST)
pour
la réussite
du forum
des
associations.
Corinne
CÔME
indique
qu’il
y a eu
un très
bon
retour,
tant
au niveau
de l'ambiance
qu'au
niveau
de la
rencontre
des
associations
des
deux
communes.
Elle
précise
qu'une
réunion
est
déjà
prévue
avec
la commune
de
Saint-Prest,
fin
octobre
2015,
pour
organiser
le forum
2016
et réfléchir
au futur
livret
regroupant
les associations
des
deux
communes.
d) Programme
Local
de
Prévention
des
déchets
de
Chartres
Métropole
:
Corinne
CÔME
aborde
différents
aspects
tels
que
:
- les
déchets
verts:
Elle
indique
que
contrairement
au souhait
de Chartres
Métropole
de vouloir
regrouper
les trois
bennes
à déchets
verts
au même
endroit
(par
souci
d'économie,
de nettoyage
et de
surveillance),
la commune
a
insisté
pour
conserver
deux
points
c’est-à-dire
un container
à la Dalonne
et
deux
à l’Arsenal.
- les
containers
à vêtements
: deux
nouveaux
containers
plus
sécurisés
vont
être
positionnés
à l'arsenal,
en remplacement
de l’ancien.
- les
poubelles
pour
tri sélectif
: une
poubelle
est désormais
en fonction
à la
mairie. - les poubelles
pour
déchets
ménagers
: dix
nouvelles
poubelles
ont
été
installées
aux
abris
bus
et sur
les parkings.
- le compostage
: Corinne
CÔME
et Isabelle
LAUZON
font
part
du retour
de la
réunion
organisée
par
Chartres
Métropole
à CHALET
sur
les modalités
Mairie
de Jouy
COMPTE
RENDU
CM 17
08 2015
Page-57 d'utilisation,
au
travers
d’une
formation,
et de
distribution
des
composteurs,
à
un
prix
très
attractif,
par
rapport
à ceux
vendus
dans
le commerce.
Le but
étant
au final
de réutiliser
les déchets
verts
afin
de réduire
les coûts
des
déchets
ménagers.
Les
composteurs
peuvent,
d’ores-et-déjà,
être
commandés
par
internet,
sans
frais,
avec
un délai
d'attente
d’un
mois.
Toutes
les informations
sont
disponibles
sur
le site
internet
de Chartres
Métropole
: httpi//wmv.chartres-
\etropole.fr/responsable/dechets/reductis
les-dechets/
Corinne
CÔME
souhaiterait
proposer
une
réunion
sur
JOUY,
en mars
2016,
pour
les
Joviens
intéressés.
- les
déchets
sauvages
: Jean-Louis
DOUSSET
indique
que
les agents
communaux
ont
encore
dû enlever
des
déchets
sauvages
et que
le surlendemain
un camion
de tuiles
était
à nouveau
sauvagement
jeté.
Il souhaiterait,
d’une
part,
connaître
le coût
d’une
telle
intervention,
afin
d'informer
la population,
d’autre
part,
trouver
une
solution
pour
pallier
ce problème
récurrent,
en installant,
par
exemple,
une
barrière
avec
un cadenas.
<) Remise
du
rapport
d'activité
2014
de
Chartres
Métropole
à tous
les
conseillers,
#) Travaux
ve
tranche
du lotissement
la Dalonne
: Jacky
TARANNE
indique
que
les
travaux
de viabilisation
devraient
être
terminés
mi-octobre
2015,
suivront
début
décembre
2015,
les travaux
de plantations
; parallèlement,
avec
un peu
de retard,
la phase
de commercialisation
va débuter,
La SA
Eure-et-Loir
habitat
devrait
déposer
le permis
de construire
mi-octobre
2015.
- Travaux
d'aménagement
de la
3°"
et dernière
tranche
du centre
bourg
: Les
travaux
se terminent,
reste
l'abri
bus
à reconstruire
(mi
régie,
mi entreprise
extérieure).
Une
mise
en concurrence
pour
la partie
plantations
va être
lancée
pour
une
date
de réalisation
fin
2015.
- Travaux
moulin
de Lambouray
: trois
arbres
devenus
dangereux,
à cause
des
tempêtes
successives,
vont
prochainement
être
abattus.
Les
passerelles
seront
également
réparées
début
novembre
2015
g) Divers
: - Pascal
CLERET
fait
part
d’un
important
problème
de voisinage
à la Dalonne
avec
notamment
des
dégradations
de
biens.
Chantal
CHEVALLIER
répond
que
ce dossier
complexe
est entre
les mains
de plusieurs
personnes
compétentes
et que
cette
affaire
est vraiment
prise
au sérieux.
Le but
étant
de
résoudre
au plus
vite
ce différend
afin
que
les habitants
retrouvent
une
tranquillité
de vie.
- Ghislaine
BUARD,
souhaiterait
que
soient
rappelés
les horaires
de tonte
:
+ Jours
ouvrables
de 08
h 30
à 12
h 00
et de
14 h
30 à
19 h
30
+ Samedis
de 09
h 00
à 12
h 00
et
de 15
h 00
à 19 h
00
Marie
de Jouy
COMPTE
RENDU
CM
17 09
2015
Page-6-7 + Dimanches
et jours
fériés
de 10
h 00
à 12
h 00
Pascal
MARTIN
répond
que
ces
derniers
sont
disponibles
sur
le site
de
JOUY
à la
rubrique
civisme,
mais
qu’ils
seront
réaffichés.
- Isabelle
DELISLE-MARTIN,
rappelle
que
les sacs
d’ordures
ménagères
déposés
en dehors
des
poubelles
ne sont
plus
ramassés
par
Chartres
Métropole.
Les
nouveaux
arrivants
qui
n'auraient
pas
de
poubelles
doivent
appeler
Chartres
Métropole
au 0
800
22 20
36.
La
séance
est
levée
à 21
h 15
Mairie
de Jouy
COMPTE
RENDU
CM 17
09 2015
Page-7-7