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Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune de Nilvange.
Lien du pdf (Séance - view document.php?id=88)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Éducation,
1
P R OCE S VE R B A L
d u Co n se il M un ic ip al du 2 7 ju i n 2 0 1 7
ETAT DE PRESENCE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS
OBSERVATIONS CONSEILLERS MUNICIPAUX
P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS
OBSERVATIONS CONSEILLERS MUNICIPAUX
P RESENTS A BSENTS P ROCURATIONS
OBSERVATIONS
BRIZZI M. MAIRE X FREGONI A. X X FREGONI R. NUCERA D. X X BRIZZI M. SCHMITT J. X LIONELLO R. X HIRTH M. X PATERNIERI W. X LISSE J. X PINNA A. X X FORTUGNO J. SAVINI M. X X LISSE J. PAQUIN J.M. X FORTUGNO J. X TOCZEK J.P. X EYRAUD J. X X SCHMITT M. SCHUTZ S. X X DA ROCHA SOARES A. PISU D. X KLAINE D. X QUINQUETON P. X X GULINO G. FRANCO N. X HIRTH C. X X PISU D. DA ROCHA SOARES A. X SCHMITT M. X PIOVESAN M. X GULINO G. X HAAS S. X X LIONELLO R. FREGONI R. X AZEVEDO GONCALVES MH X
SECRETAIRE DE SEANCE : JACQUELINE LISSE
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE MEMBRES PRESENTS : 17
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 26
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame LISSE est désignée secrétaire de séance au début de la réunion.
Dans le cadre des attributions que le conseil municipal a accordées au maire le 24 juin 2016, il a pris les décisions suivantes :
1) en application des dispositions de l’alinéa 4 de la délibération :
N° 2017-09 : décision de louer à un particulier un local à Nilvange, 18 rue de la Chapelle, pour la période du 10 avril 2017 au 14 mai 2017 pour un montant de 200 euros TTC.
2) en application des dispositions de l’alinéa 5 de la délibération :
N° 2017-08 : décision d’attribuer le logement sis 4a rue Clemenceau au 2ème étage de typologie T3 et de superficie de 54,05 m² d’un loyer nu de 386,26 €, à compter du 15 mai 2017.
N° 2017-10 : décision d’attribuer le logement sis 12 rue de Gaulle au 1er étage de typologie T3 et d’une superficie de 91 m² pour un loyer nu de 495,69 €, à compter du 1er juin 2017.
Madame AZEVEDO GONCALVES s’étonne de ne pas avoir reçu une copie des décisions 8 et 10, ce à quoi le maire répond que, par souci de discrétion, le nom des attributaires n’est pas communiqué.
1. Décisions. 2
Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer avec l’Etat un contrat unique d’insertion à compter du 1er septembre 2017, pour un agent affecté à l’école maternelle, à temps non complet, soit 29h30 par semaine, horaire qui correspond aux besoins du poste.
Monsieur FORTUGNO demande si une embauche à l’issue de ce contrat est envisagée, notamment si la sixième classe est maintenue. Le maire répond qu’en ce cas, et si la personne convient à la directrice, le poste sera effectivement maintenu.
Madame SCHMITT souligne toutefois le fait qu’une vingtaine d’élèves a déjà été perdue en maternelle, pour des motifs aujourd’hui difficilement identifiables.
VOTE : unanimité
Les demandes de subvention suivantes sont soumises à la décision des conseillers :
- Maison Pour Tous section adultes : 3 500 € + 150 € pour la boîte à bricole. A l’instar de 2016, la Maison Pour Tous avait également sollicité une subvention de 500€ pour l’ouverture d’une nouvelle activité. La boîte à bricole participe aux activités périscolaires.
- USEP (Union Sportive des Ecoles du Premier degré) :
94 enfants scolarisés à Nilvange y sont licenciés
282 participations enfants pour l’année
Augmentation du coût des transports pour les rencontres, disparition de l’aide départementale à la licence (3 €/enfant).
Le projet USEP nécessite un financement de 4 €/enfant de chaque classe licenciée. Demande de subvention : 94 x 4 € = 376 €.
VOTE : unanimité
Monsieur le Maire demande aux conseillers :
- l’autorisation de déposer une demande de subvention pour travaux divers d’intérêt local au titre de la réserve parlementaire de Monsieur MASSERET pour la restauration de la peinture murale « Nilvange 1904-1984 » de et par Greg GAWRA, située à l’entrée de la rue Victor Hugo, - de décider la réalisation de ce projet.
Coût prévisionnel : 9 500 € TTC.
Madame AZEVEDO GONCALVES demande à quoi correspond ce coût prévisionnel, ce à quoi le maire répond que la demande de subvention prend en compte la rénovation de la fresque en ce qui concerne les travaux de l’artiste-peintre. Il explique également sa démarche auprès de Monsieur MASSERET.
Monsieur FORTUGNO souligne le fait que c’est la première fois que Monsieur MASSERET intervient sur la Ville de NILVANGE.
VOTE : unanimité
2. Signature d’un contrat unique d’insertion.
3. Demandes de subvention.
4. Demande de subvention pour travaux divers d’intérêt
local (TDIL) – réserve parlementaire du sénateur de
la Moselle, Jean-Pierre MASSERET.
Divers. 3
Ecole Georges Brucker
Madame SCHMITT informe l’assemblée que l’école Georges Brucker passe de six à cinq classes pour 122 élèves. Suite à une réunion tenue en mars avec les enseignants à la demande de l’Académie, il a été décidé d’ajouter un quart d’heure à la pause méridienne. A compter de la rentrée 2017/2018, les horaires sont les suivants :
- Ecoles Georges Brucker et Maternelle :
8h30-12h00 et 13h45-15h30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi
9h00-12h00 le mercredi (pas de changement).
- Ecole Schweitzer :
8h15-11h45 et 13h30-15h15 les lundi, mardi, jeudi et vendredi
8h45-11h45 le mercredi.
Cependant, compte tenu des délais, trop courts, et du peu de retours sur la semaine de quatre jours, la question n’a fait l’objet d’aucune décision au sein du conseil d’école.
Monsieur TOCZEK informe l’assemblée que la fresque de la placette Saint-Jacques sera réalisée par un jeune Nilvangeois, Christophe TRIPODI.
La séance est levée à 19h20.