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Compte-Rendu - CHEMIN 14143 1321439638
Document publié le Mercredi 3 août 2011 par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CHEMIN 14143 1321439638)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Culture et patrimoine,
Ville de Montpellier, le mercredi 3 août 2011
Montpellier
LE —— Compte-rendu du Conseil municipal
Secrétariat Général Séance publique du lundi 25 juillet 2011
Service de l'Assemblée Salle des Rencontres
Présents :
Brahim ABBOU, Frédéric ARAGON, Michel ASLANIAN, Eva BECCARIA, Annie BENEZECH, Amina BENOUARGHA-JAFFIOL, Nicole BIGAS, Stéphanie BLANPIED, Sophie BONIFACE-PASCAL, Christian BOUILLE, Agnès BOYER, Tatiana CAPUOZZI-BOUALAM, Mariène CASTRE, Magalie
COUVERT, Perla DANAN, Michael DELAFOSSE, Gabrielle DELONCLE, Fanny DOMBRE-COSTE, Marc DUFOUR, Christiane FOURTEAU, Jean-Louis GELY, Catherine LABROUSSE, Max LEVITA, Richard MAILHE, Hélèe MANDROUX, Stéphane MELLA, Christophe MORALES, Nicole MOSCHETTI-
STAMM, Michel PASSET, Louis POUGET, Françoise PRUNIER, Hélène QVISTGAARD. Jean-Louis ROUMEGAS, Philippe SAUREL, Cédric SUDRES, Philippe THINES, Jacques TOUCHON, Claudine TROADEC-ROBERT, Patrick VIGNAL. Francis VIGUIE.
Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Mustapha MAJDOUL, Nathalie GAUTIER-MEDEIROS, Alain ZYLBERMAN, Nadia MIRAOUI, Serge FLEURENCE, Hervé MARTIN, Jacques MARTIN, Josette CLAVERIE, Robert SUBRA, Laure FARGIER, Sarah EL ATMANI, Audrey DE LA GRANGE, Frédéric TSITSONIS, Régine SOUCHE.
Absents : Marine PETITOUT, Jacques DOMERGUE, Amaud JULIEN, Christian DUMONT, Nancy CANAUD. Marie-Josée AUGE-CAUMON, Gérard
LANNELONGUE
Le groupe UMP sort de la séance avant le début des votes (Jacques DOMERGUE, Nancy CANAUD), Gérard LANNELONGUE, Marie-Josée AUGE-CAUMON)
M°° le Maire Adoption de l’ordre du jour
Pour : 50 Adopté à l'unanimité
M le Maire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent Pour : 50
Adopté à l'unanimité
Administration générale, Affaire juridiques
Mesdames BECCARIA, FOURTEAU (qui récupère sa procuration) et TROADEC-
ROBERT arrivent en séance.
Max LEVITA 1 Avis de la Ville sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Pour : 48
Abstention : 4
Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
Qualité de l'espace public
Messieurs GELY (avec la procuration de Mme De La Grange), PASSET (avec la
procuration de Monsieur Hervé MARTIN), SUDRES et Madame PRUNIER sortent de
la séance.
Serge 2 Adhésion à la stratégie nationale pour la biodiversité FLEURENCE Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Egalité des droits et des devoirs - Tranquillité publique
Monsieur GELY revient en séance (avec la procuration de Mme De La Grange).
Madame BECCARIA sort de la séance. Régine SOUCHE
Michaël
DELAFOSSE
Serge
FLEURENCE
FLEURENCE
FLEURENCE
10
Convention pour la mise en place d'une cartographie, des faits constatés de criminalité et de délinquance de voie publique, entre la ville et la police nationale.
Pour : 46 Contre : 1
Adopté à la majorité
Action culturelle - Culture scientifique et technique
Monsieur VIGUIE sort de la séance.
Ouverture des Archives municipales et du Parcours muséographique à l'occasion des
Journées du Patrimoine des 17 et 18 septembre 2011 Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Qualité de l'espace public
Travaux et maintenance des dispositifs de retenue routiers Autorisation de signer le
marché
Pour : 46 Adopté à l'unanimité
Classement voies privées Complément au programme 2012
Pour : 46 Adopté à l'unanimité
Monsieur VIGUIE revient en séance.
Avis de la Ville sur le projet d'extension de la ZAC Eureka
Pour : 47 Adopté à l'unanimité
Monsieur PASSET (avec la procuration de Monsieur Hervé MARTIN) et Madame
PRUNIER reviennent en séance.
AIRE PIETONNE Secteur Cours Gambetta - Rue du Faubourg de la Saunerie -
Boulevard du Jeu de Paume - Rue Marceau Bilan de la concertation
Pour : 50
Adopté à l'unanimité
Madame BECCARIA revient en séance.
Avenue Jean Mermoz Aménagement d'une piste cyclable Autorisation de signer les
marchés
Pour : 51 Adopté à l'unani
té
Etudes Géotechniques Autorisation de signer le marché
Pour : 51 Adopté à l'unanimité
Madame MOSCHETTI-STAMM sort de la séance (avec la procuration de Mme
GAUTIER MEDEIROS) Serge FLEURENCE
FLEURENCE
FLEURENCE
Michel
PASSET
Michel
PASSET
DUFOUR
Jacques
‘TOUCHON
nu
2
1
14
15
16
17
18
Demande de subventions Programme Urbain Intégré FEDER Axe stratégique n°1 : renforcer les continuités et les échanges entre les quartiers, notamment par valorisation
des modes de déplacements alternatifs Mesure 1 Développer et promouvoir les modes de déplacements alternatifs Projet 1.4 Schéma directeur cyclable
Pour : 49 Adopté à l'unanimité
Marché signalisation horizontale - Lot n°1 Avenant de transfert Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Demande de subventions. programme urbain intégré FEDER Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Messieurs ROUMEGAS
la séance.
avec la procuration de M.MAJDOUL) et VIGUIE sortent de
Redevance spéciale des déchets ménagers et assimilés 201 1
Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Jeunesse
« Commission Jeunesse — Ville Etudiante » Organisation du 35ème congrès de la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie Attribution de subvention
2011 Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer les avenants de
prolongation 2011 Approbation des loyers minorés Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Emploi, insertion par l'économique
Convention d'exploitation du domaine public - Kiosque Dionysos - Appel à
candidatures - désignation de l'exploitant Pour : 46
Adopté à l'unanimité
Rayonnement international et co-développement
Monsieur VIGUIE revient en séance.
Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations dans le cadre des
actions internationales de la Ville Exercice 2011 Pour : 47
Adopté à l'unanimité
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
Monsieur ROUMEGAS (avec la procuration de M.MAJDOUL) revient en séance.
Madame BLANPIED (avec la procuration de Mme FARGIER) sort di Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
19
21
25
26
27
Exercice 2011 - Affectation du résultat 2010 au Budget Principal Pour : 47
Adopté à l’'unani
Madame DELONCLE (avec la procuration de M.ZYLBERMAN) et Monsieur
SUDRES reviennent en san
Monsieur DELAFOSSE
Exercice 201 1 - Budget Supplémentaire 201 1 de la Ville de Montpellier
Pour : 49 Adopté à l'unanimité
Madame MOSCHETTI-STAMM (avec la procuration de Mme GAUTIER
MEDEIROS) revient en séance.
Organismes extérieurs - Société Publique Locale d'Aménagement (SAAM) Augmentation de capital- Approbation
Pour : 51 Adopté à l'un: imité
Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SERM) et Société
Publique Locale d'Aménagement (SAAM) Création d'un groupement d'intérêt économique- Approbation
Pour : 51 Adopté à l'unanimité
HERAULT HABITAT Réaménagement de 14 prêts pour un montant total de 1 935 537,30 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 8 Garantie de la Ville
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
HERAULT HABITAT Réaménagement de 2 prêts pour un montant total de 688 233,81
€ souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 4 Garantie de la Ville
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Madame BLANPIED (avec la procuration de Mme FARGIER) revient en séance.
Madame COUVERT donne sa procuration à Mme BENEZECH et sont définitivement
de la séance.
HERAULT HABITAT Réaménagement de 3 prêts pour un montant total de 1 636 530,37 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Prêt compacté n° 14 Garantie de la Ville
Pour : 53 Adopté à l'unanimité
HERAULT HABITAT Réaménagement de 14 prêts pour un montant total de 8 453 325,97 € Prêt compacté n° 19 Garantie de la Ville
Pour : 53
Adopté à l'unanimité
HERAULT HABITAT Réaménagement de 2 prêts pour un montant total de 102 623,04
€ Prêt compacté n° 22 Garantie de la Ville Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
EL
32
Pour : 53
Adopté à l'unanimité
Monsieur GELY (ave
procuration de Madame De La Grange) sort de la séance.
Réaffectation et attribution de subvention Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Modification des tarifs des Maisons pour Tous
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Madame LABROUSSE sort de la séance.
Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Maison des Adolescents de l'Hérault - "MDA 34" Emprunt de 915 100 € réalisés auprès du Crédit Coopératif
Garantie de la Ville
Pour : 50
Adopté à l'unanimité
ERILIA Réaménagement d'un contrat de prêt pour un montant de 1 200 104,33 €
souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la Ville Pour : 50
Adopté à l'unanimité
Madame LABROUSSE revient en séance.
Modification de la délibération n°2011/272 du 20 juin 2011 Attribution du lot 2 : achat
de 80 imprimantes réseau avec contrat de maintenance de 5 à 7 ans Autorisation de signer le marché
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de matériel d'éclairage public,
mats de type TECHNILUM. Autorisation de signer le marché
Pour : 51 Adopté à l'unanimité
Marchés négociés sans mise en concurrence - Annonces légales et réglementaires Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Avenant au contrat de maintenance du progiciel de gestion financière Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Carte professionnelle modalités d'utilisation Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Monsieur GELY (avec la procuration de Mme De La Grange) revient en séance.
Rapport annuel 2010 / Vinci Park - Parc de stationnement Foch-Prefecture Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Christiane
FOURTEAU
Christiane
FOURTEAU
Philippe
SAUREL
Philippe
4
4
47
51
s2
Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / Vinci Park - Parc de stationnement Peyrou-Pitot Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / SERM - Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Gambetta Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / Effia - Fourière Municipale Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / GDV sarl - Aire d'accueil des gens du voyage de Bionne Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / TAM - parc de stationnement Arceaux
Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de Stationnement Comédie Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Europa Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de stationnement Laissac Le Conseil prend acte.
Monsieur DELAI
revient en séance.
Rapport annuel 2010 / TAM - Parc de Stationnement Antigone Le Conseil prend acte.
Rapport annuel 2010 / Effia - Parc de stationnement Arc de Triomphe
Le Conseil prend acte.
Actions solidaires et prévention
Actions solidaires et prévention Attribution subvention 201 1
Pour : 54 Adopté à l'unanimité
Actions solidaires et prévention Attribution subvention 201 1 Pour : 54
Adopté à l'unanimité
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
Clôture du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Mas de Calenda Pour : 54
Adopté à l'unanimité
Monsieur DUFOUR (avec la procuration de M.TSITSONIS) sort de la séance.
Secteur d'aménagement du Coteau Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
53
55
61
Prescription, objectifs, orientations et modalités de la concertation (article L.123-13 du code de l'urbanisme)
Pour : 47
Contre : 5 (Verts)
Adopté à la majorité
Plan local d'urbanisme (PLU) Modification simplifiée APPROBATION
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Foncier Domaine Public Fluvial Régional Portion du lit mineur du Lez Transfert de propriété à la Région
Pour : 47
Contre :1 (M.VIGUIE)
Abstention : 4 (Verts) Adopté à la majorité
Foncier Vente Ville / Communauté d'Agglomération de Montpellier Lutte contre les inondations Basse vallée du Lez
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Propriété RAMOND 219 avenue du Petit-Train Acquisition
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
PAE Multisites Marquerose Société Sud Aménagement Foncier Acquisition des parcelles EL639 EL640 et EL643
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Foncier - Acquisition onéreuse Elargissement route de Mende Propriété "SCCV Le Carré des Mandarins”
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Déclassement du domaine publie communal Voie publique à l'arrière du site de “l'ancien tri postal" Boulevard de la Perruque
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Monsieur TOUCHON sort de la séance.
TRAMWAY Réalisation de a 3ème ligne de tramway et l'extension ouest de la Ière
ligne "Centre de Maintenance des Hirondelles” Echange de terrains avec la C.A.M. Pour : 51
Adopté à l'unanimité
FONCIER Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier de Languedoc-
Roussillon / Ville de Montpellier Secteur des GREZES
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
FONCIER PORT MARIANNE Mandat d'acquisitions foncières VILLE / SERM
Compte-rendu annuel à la collectivité (Exercice 2010) Avenant n° 10 Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe SAUREL
67
70
Pour : 51 Adopté à l'unanimité
Monsieur TOUCHON revient en séance.
Secteur d'Aménagement du Coteau, protocoles d'accord entre la Ville de Montpellier et :-Madame Monique AUBERT, vve de Monsieur Jean DINET, parcelle TR 16, -les
consorts MAUREL, parcelle TR 15, -les consorts CARTAILLAC, parcelle TN 24, -les consorts GIBELY, parcelle TN 162
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Institution de la taxe d'aménagement sur le territoire communal
Pour : 52
Contre :
Abstention :
Adopté à l'unanimité
Zac Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville Autorisation de signer
l'avenant au marché de travaux Lot 6-2 : Vêtages et brises soleil fixes Lot 7 : Grandes
façades
Pour : 51
Contre : 1 Adopté à la majorité
MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de
subventions
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
‘Zone d'aménagement concerté Blaise Pascal Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Richter Concession d'aménagement
Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Port Marianne - Jardins de la Lironde Infrastructures primaires Mandat Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Madame BENOUARGHA-JAFFIOL (avec la procuration de Mme EL ATMANT) et
Monsieur ASLANIAN sortent de la séance.
Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Jardins de la Lironde Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010)
Pour : 49
Adopté à l'unanimité Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Philippe
SAUREL
72
73
74
75
76
78
Madame BIGAS entre en séance et récupère sa procuration.
Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Pare Marianne, secteur nord-est de la
place Emest Granier et avenue Raymond Dugrand Concession d'aménagement Ville- SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les
conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°6 Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Madame BIGAS sort de la séance.
Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Jacques Cœur Concession d'aménagement Ville / SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010)
Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Zone d'aménagement concerté Port Marianne - Consuls de Mer Concession
d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Rapport spécial relatif aux conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique Avenant n°10
Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Zone d'aménagement concerté Port Marianne — Rive gauche Concession d'aménagement Ville-SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Rapport spécial sur les conditions d'exercice de prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°2
Pour : 49
Adopté à l'unanimité
ZAC OVALIE Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des
prérogatives de puissance publique (année 2010) Pour : 49
Adopté à l'unanimité
ZAC LA FONTAINE Concession d'aménagement Ville/SERM Compte Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2010 Avenant n°8
Pour : 49
Adopté à l'unanimité
ZAC MALBOSC Concession d'aménagement Ville/SERM Compte Rendu Annuel à la
Collectivité Exercice 2010
Pour : 49
Adopté à l'unanimité
Zone d'aménagement concerté Nouveau Saint-Roch Concession d'aménagement
Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Avenant n°1 Pour : 49
Adopté à l'unanimité Philippe
SAUREL
Philippe SAUREL
Christian
BOUILLE
Christian
BOUILLE
Christian
BOUILLE
Christian
BOUILLE
Françoise PRUNIER
Patrick VIGNAL
79
81
85
Zone d'aménagement concerté des Grisettes Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010)
Pour : 49 Adopté à l'unanimité
Madame BIGAS entre en séance et récupère sa procuration.
Madame BLANPIED sort de la séance (avec la procuration de Mme FARGIER)
ZAC Port Marianne - Consuls de Mer Futur Hôtel de Ville - Mandat Ville/SERM Avenant n°3 Compte Rendu annuel à la Collectivité (Exercice 2010)
Pour : 46 Contre : 1 (M.VIGUIE)
Adopté à la majorité
Rénovation urbaine - Logement social
QUARTIER CENTRE - Gares Rue du Général Riu Vente d'un logement social aux locataires en place par l'association APIS
Pour : 47
Adopté à l'unanimité
PETIT BARD - Concession d'aménagement Ville/SERM Compte rendu annuel à la
collectivité (exercice 2010) Avenant n°4 Rapport spécial sur les conditions d'exercice
des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n°2 à la Convention d'avance de trésorerie
Pour : 47
Adopté à l'unanimité
MONTPELLIER GRAND COEUR Avenant n° 9 à la concession d'aménagement de la SERM Compte rendu annuel à la collectivité (exercice 2010) Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique (année 2010) Avenant n° 3 à la convention de trésorerie
Pour : 47
Adopté à l'unanimité
MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d'amélioration de l'habitat Attribution de subventions.
Pour : 47
Adopté à l'unanimité
Droits des Femmes
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mas des Moulins Pour : 47
Adopté à l'unanimité
Démocratie de proximité, Cohésion sociale, Action territoriale
et Maisons pour Tous
Messieurs DUFOUR (avec la procuration de M.TSITSONIS) ASLANIAN et Madame
BENOUARGHA-JAFFIOL (avec la procuration de Mme EL ATMANI) reviennent en séance:
Commission Démocratie de Proximité Dénomination, composition et fonctionnement
des conseils consultatifs de quartier 201 1
Pour : 47
Contre : 1 (M-VIGUIE) Patrick VIGNAL
Patrick VIGNAL
Patrick
VIGNAL
Patrick VIGNAL
Patrick
VIGNAL
Sophie BONIFACE-
PASCAL
Sophie BONIFACE-
PASCAL
Sophie BONIFACE-
PASCAL
Sophie
BONIFACE-
PASCAL
Sophie BONIFACE-
91
92
93
95
Abstention : 4 (Verts)
Adopté à la majorité
Commission "Cohésion sociale, action territoriale, démocratie de proximité"
Autorisation de signature des conventions relatives à la labellisation centre social de 11
Maisons pour tous liant la Ville de Montpellier à la Caisse d'Allocation Familiale du ler janvier au 30 juin 201 1
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Commission "Cohésion sociale, action territoriale et démocratie de proximité"
Convention de mise à disposition de locaux et de matériels
Maison de Quartier Emma CALVE Association ADOREM : Projet Radio Campus
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Commission "Cohésion sociale, action territoriale et démocratie de proximité”
Partenariat de diffusion entre l'association ADOREM et la Ville de Montpellier
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Convention de partenariat et convention de mise à disposition ponctuelle de locaux aux associations au sein des Maisons Pour Tous — 2011
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Appel à projets CUCS 2011 Exercice 2011 Création d’un fonds de participation des habitants par l'association Lieux Ressources Montpellier
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Sport solidaire
Marché négocié de prestations de service avec le club de haut niveau EUSRL
Montpellier Agglomération Handball Autorisation de signature Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Sport Solidaire Attribution de subventions Exercice 201 1
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Mise à disposition de locaux associatifs Autorisation de signer l'avenant de
prolongation 2011 Approbation de la redevance minorée Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Monsieur TOUCHON sort de la séance:
Réfection de la piste et des infrastructures d'athlétisme du Stade Philippidès - Appel d'offres - Désignation des titulaires et autorisation de signer le marché
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Activités de Gymnastique Convention de service Ville de Montpellier- Centre
Communal d'Action sociale PASCAL
Fanny DOMBRE-
Frédéric
TSITSONIS
Frédéric
TSITSONIS
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
102
104
105
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Vie associative
Commission de la Vie Associative Attribution de subventions à des associations Exercice 2011
Pour : 51 Adopté à l'unanimité
Economie des ressources et du patrimoine
Immeuble "Les Restaurants de l'Esplanade de l'Europe" Club Age d'Or Antonin Balmès
Prorogation d'un an Avenant n° 1 au Bail de longue durée du 13 septembre 1993 Ville de Montpellier / CCAS
Pour : 51
Adopté à l'unanimité
Monsieur TOUCHON revient en séance.
Bail commercial Ville de Montpellier - SARL SEPM Rockstore Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Action culturelle - Culture scientifique et technique
Cinéma Nestor Burma Ateliers de pratiques artistiques, audiovisuelles et cinématographiques Demande de subvention
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Convention de mise à disposition de locaux municipaux à l'association Archives du Monde
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Madame BOYER entre en séance et récupère sa procuration.
Centre d'arts contemporains La Panacée Cité des Artistes Mission de maîtrise d'oeuvre,
avenant n°2 Marchés de travaux, exonération des pénalités appliquées aux entreprises
Dépôt d'une demande de permis de construire Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Convention de mise à disposition de lieux municipaux à l'association Elastique Culturelle
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Dépôt de demandes de licence d'entrepreneur de spectacles auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Pour : 53
Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat avec l'association
Festival Intemational du Cinéma Méditerranéen - Attribution de subventions
Pour : 52 Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Jean-Louis
GELY
Jean-Louis
GELY
Jean-Louis
GELY
Jean-Louis
GELY
106
107
108
109
10
ut
112
113
Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Languedoc-Roussillon Cinéma
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Exercice 201 1 Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Kawenga Territoires Numériques
Pour : 52 Adopté à l'unanimité
Culture et Patrimoine Exercice 2011 Convention de partenariat et attribution d'une
subvention à l'association Opéra National et Orchestre National de Montpellier Languedoc-Roussillon
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Achat et mise à jour de licences bureautiques du parc informatique et de licences
Antivirus Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et le
CCAS. Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
Tarifs 2011 pour la Ville de Montpellier - Harmonisation des tarifs des Accueils de
Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Réussite éducative
Construction du groupe scolaire de la ZAC OVALIE - Ecole Maternelle Olympe de
Gouges - Ecole Elémentaire ESOPE - Augmentation et diminution de la masse des travaux - Autorisation de signer les avenants aux marchés des lots n° 1-6-9-10-12-
13 et 14
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Construction du groupe scolaire François Mitterrand - Quartier Malbose - Attribution des marchés pour les lots n°3 et 17.
Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Ecole élémentaire Marie de SEVIGNE - Ravalement de façades - Autorisation de
déposer une déclaration préalable de travaux - Demande de subventions Pour : 52
Adopté à l'unanimité
Ressources humaines
lume BLANPIED revient en séance (avec la procuration de Mme FARGIER) Serge FLEURENCE
FLEURENCE
Mme le Maire
114
ns
n6
Modification du tableau des effectifs
Pour : 54
Adopté à l'unanimité
Ressources humaines
Monsieur ROUMEGAS (avec la procuration de M.MAJDOUL) et Madame
MOSCHETTI-STAMM (avec la procuration de Mme GAUTIER-MEDEIROS) sortent
définitivement de la séance.
Participation de l'employeur à la mutuelle santé Pour : 50
Adopté à l'unanimité
Convention de mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès de l'office de
tourisme
Pour : 50
Adopté à l'unanimité
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal
Plus rien n'étant à délibérer, la séance est levée à 19h12.
MANDRO)]
Conformément à l'article L212125 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compgndu du Conseil Municipal est affiché en mairie sur les panneaux officiels prévus à cet effet sous huitaine.