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Compte-Rendu - CHEMIN 12532 1302613985
Document publié le Vendredi 1 avril 2011 par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CHEMIN 12532 1302613985)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
Ville de Montpellier, le vendredi 1er avril 2011
Montpellier
M = — Compte-rendu du Conseil municipal
Secrétariat Général Séance publique du lundi 28 mars 2011
Service de l’Assemblée Salle des Rencontres
Présents :
Brahim ABBOU, Frédéric ARAGON, Eva BECCARIA, Annie BENEZECH, Amina BENOUARGHA-JAFFIOL, Nicole BIGAS, Stéphanie BLANPIED, Sophie BONIFACE-PASCAL, Christian BOUILLE, Agnès BOYER, Nancy CANAUD, Tatiana CAPUOZZI-BOUALAM, Marlène CASTRE, Josette CLAVERIE, Magalie COUVERT, Perla DANAN, Michael DELAFOSSE, Gabrielle DELONCLE, Fanny DOMBRE-COSTE, Jacques DOMERGUE, Marc DUFOUR, Christian DUMONT, Sarah EL ATMANI, Laure FARGIER, Serge FLEURENCE, Christiane FOURTEAU, Jean-Louis GELY, Arnaud JULIEN, Catherine LABROUSSE, Audrey DE LA GRANGE, Gérard LANNELONGUE, Max LEVITA, Richard MAILHE, Hélène MANDROUX, Hervé MARTIN, Jacques MARTIN, Stéphane MELLA, Christophe MORALES, Nicole MOSCHETTI-STAMM, Michel PASSET, Louis POUGET, Françoise PRUNIER, Hélène QVISTGAARD, Jean-Louis ROUMEGAS, Philippe SAUREL, Régine SOUCHE, Robert SUBRA, Cédric SUDRES, Philippe THINES, Jacques TOUCHON, Claudine TROADEC-ROBERT, Frédéric TSITSONIS, Patrick VIGNAL, Francis VIGUIE, Alain ZYLBERMAN.
Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Michel ASLANIAN, Marie-Josée AUGE-CAUMON, Nathalie GAUTIER-MEDEIROS, Mustapha MAJDOUL, Nadia MIRAOUI.
Absents :
Martine PETITOUT.
M°* le Maire Adoption de l’ordre du jour
Pour : 58
Adopté à l’unanimité
M" le Maire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
Pour : 58
Adopté à l’unanimité
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
Philippe 1 ZAC Pagézy - site de l'actuel hôtel de ville Lancement d’un concours de programmation
SAUREL et d'urbanisme et élection des membres du jury
Pour : 58
Adopté à l'unanimité
Ont été élus membres du jury :
Titulaires Suppléants
- M.SAUREL - M.LEVITA
- M. PASSET -_ M. MARTIN HERVE
- M. TOUCHON - _ MME BOYER
- M. DUFOUR - M. ASLANIAN
- M. LANNELONGUE - M. DOMERGUE
M. Thinés entre en séance. Jean-Louis
GELY
Philippe
SAUREL
Serge
FLEURENCE
Serge
FLEURENCE
Christian
BOUILLE
Réussite éducative
Réalisation d’un nouveau groupe scolaire quartier Parc Marianne - ZAC Port Marianne Lancement d’un marché de conception/réalisation - Election des membres du jury Permis de construire - Demande de subvention
Pour : 59
Adopté à l’unanimité
Ont été élus membre du jury :
Titulaires Suppléants
- M. VIGNAL - _ MME DOMBRE COSTE
- MME PRUNIER - M. SUDRES
- MME DANAN - MME EL ATMANI
-__M.TSITSONIS - M.THINES
- M. JULIEN - M. DUMONT
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier Malbosc, dénommé "François Mitterrand" Déclaration de projet
Pour : 59
Adopté à l’unanimité
Qualité de l'espace public
Aire piétonne Gambetta-Saunerie-Laissac-Jeu de Paume-Marceau Accompagnement de
la mise en service du tramway L3 Objectifs et modalités de la concertation
Pour : 58
Abstention : 1 (NPA M. Viguié)
Adopté à l'unanimité
M. Saurel sort de séance,
Ligne 5 de tramway (ex ligne 4) Approbation par la Ville de Montpellier des objectifs et des modalités de concertation engagés par la Communauté d'Agglomération de Montpellier
Pour : 58
Adopté à l’unanimité
M. Pouget (il récupère sa procuration) entre en séance.
Rénovation urbaine - Logement social
Ecole d'Application de l'Infanterie Transformation de logements militaires en logements étudiants Convention tripartite
Pour : 58
Adopté à l’unanimité
M. Aragon, Mmes Prunier, Bénézech, Blanpied, Souche sortent de séance. Serge
FLEURENCE
Serge
FLEURENCE
Serge
FLEURENCE
Serge
FLEURENCE
Serge
FLEURENCE
JACQUES
TOUCHON
Patrick
VIGNAL
10
11
12
Qualité de l'espace public
Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et ERDF Montpellier Hérault : Exercice 2011
Pour : 54
Adopté à l’unanimité
Mme Deloncle sort de séance.
Réalisation du square rue du Père Bonnet — Ravalement des façades Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux et Attribution d’une subvention pour la Maisonnée St Joseph
Pour : 53
Adopté à l’unanimité
Convention de partenariat pour l'année 2010 entre la Chambre de Commerce et
d'Industrie Territoriale de Montpellier (CCITM) et la Ville de Montpellier pour le
financement de l'enquête sur la fréquentation commerciale des commerces et des
centres commerciaux situés au centre-ville et en périphérie
Pour : 53
Adopté à l’unanimité
Mmes Prunier et Bénézech entrent en séance.
Domaine public départemental Avenue du Mondial 98 — Place Matteo Manuguerra — Place d’Odysseum Classement dans le domaine public communal
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Réalisation de cheminements et de plantations au parc du Mas Nouguier. Autorisation de signer les marchés.
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Rayonnement international et co-développement
Attribution du marché: service d'agences de voyage pour la fourniture de titres de
transport, de prestations hôtelières, de prestations annexes liées aux déplacements à l'étranger d'élus et d'agents en mission de la Ville de Montpellier
Pour : 47
Contre : 8 (UMP + M. Viguié)
Adopté à la majorité
Cohésion sociale
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Ville de Montpellier 2011 — 2014 Approbation de la Ville Pour : 55
Adopté à l'unanimité Patrick
VIGNAL
Patrick
VIGNAL
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
Michaël
DELAFOSSE
14
15
16
17
18
19
20
21
22
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE Attributions de subventions à diverses associations 2011
Pour : 55
Adopté à l'unanimité
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions territoriales Pour : 55
Adopté à l'unanimité
Mme Deloncle entre en séance, Mme Troadec Robert arrive en séance.
Action culturelle - Culture scientifique et technique
Direction de la Culture et du Patrimoine Convention de partenariat avec l'association Attitude attribution de subventions
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Direction de la Culture et du patrimoine Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Allons'z'Enfants - Cie Didier Théron
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Direction de la Culture et du Patrimoine Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Music Events
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Mmes Dombre-Coste et Boyer, M. Martin Hervé sortent de séance, Mmes Blanpied, Souche et M. Aragon entrent en séance.
Culture et patrimoine Convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association Cœur de Livres
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Culture et Patrimoine Convention de Partenariat et attribution d'une subvention à l'association Grain d'Image
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Culture et patrimoine Modification du règlement intérieur de la Galerie Saint Ravy Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Centre d'art contemporain la Panacée-Cité des Artistes Autorisation de signer l'avenant n°3 au marché de travaux de l'entreprise Helix
Pour : 57
Adopté à l'unanimité Michaël 23
DELAFOSSE
Michaël 24
DELAFOSSE
Michaël 25
DELAFOSSE
Michaël 26
DELAFOSSE
Michaël 27
DELAFOSSE
Michaël 28
DELAFOSSE
Philippe 29
SAUREL
Philippe 30
SAUREL
Culture et Patrimoine Attribution de subventions à des chorales
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Culture et Patrimoine Attribution de subventions à des radios associatives Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Culture et Patrimoine Attribution de subventions à des projets et structures
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Culture et Patrimoine Attribution de subventions à des lieux artistiques et
d’accompagnement
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
M. Martin Jacques sort définitivement de séance.
Direction de la Culture et du Patrimoine Attribution de subventions au Fonds d'Aide à la Création Musicale
Pour : 56
Adopté à l’unanimité
Mme Claverie sort définitivement en séance.
Boutographies 2010 Acquisition de tirages photographiques réalisés par Lucile Chombart de Lauwe, lauréate du Prix du Jury
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Projet urbain - Urbanisme et aménagement durable
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) Création d’un groupe scolaire — Quartier Malbosc (art. L.123-16 et R.123-23 du code de l’urbanisme)
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Mme Couvert sort définitivement et donne procuration à Mme Qvistgaard.
M. Martin Hervé et Mme Boyer entre en séance.
Quartier Hôpitaux Facultés Lancement d’une procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) Objectifs et modalités de la concertation et d'association du public Pour : 57
Adopté à l’unanimité
M. Thinés sort de séance, Mme Dombre-Coste entre en séance. Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
Philippe
SAUREL
32
33
34
35
36
37
38
39
40
Secteur Malbosc Protocole d'accord entre la Ville de Montpellier et les consorts
RIGAIL
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Réalisation d'un nouveau groupe scolaire pour le quartier Malbosc dénommé "François Mitterrand" Procédure de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame Jean- Louis RIGAIL cadastrée TN 426 partie
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Secteur Malbosc : projet d'urbanisation nouvelle au sud du quartier Malbosc
Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame Jean-Louis RIGAIL cadastrée TN
426 partie
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Secteur Malbosc : projet d'urbanisation nouvelle au sud du quartier Malbosc
Acquisition de la propriété de Monsieur et Madame Paul RIGAIL cadastrée TR 12 - TS 1et TS 2 partie
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Parc Malbosc (emplacement réservé R 27) Acquisition de la propriété de Monsieur et
Madame Paul RIGAIL cadastrée TS 1 et TS 2 partie
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Foncier Château de la Mogère Vente de 121 m? de terrain
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Terrain 2 rue du Père Bonnet Acquisition à la Société d'équipement de la région
montpelliéraine
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Acquisition d'un terrain Elargissement de l'avenue du Pont Trinquat Propriété
"Résidence Première Ecluse"
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Foncier - Parcelle HX 331 propriété "Ville" Rue Fontaine Saint Berthomieu
Rétrocession à titre gratuit
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Foncier Cité Mion Rétrocession de terrain à l'OPAC / ACM
Pour : 57
Adopté à l’unanimité Philippe 41
SAUREL
Philippe 42
SAUREL
Philippe 43
SAUREL
Philippe 44
SAUREL
Philippe 45
SAUREL
Philippe 46
SAUREL
Philippe 47
SAUREL
Christian 48
BOUILLE
Christian 49
BOUILLE
Acquisition des lots 443-444-109-110 Immeuble La Tour d'Assas Convention
Ville/Office public de l'habitat de l'agglomération de Montpellier
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Acquisition amiable Elargissement rue Raimon Trencavel Propriété "SAS Pierres Occitanes"
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Foncier Rue de la Madeleine Acquisition d'un fossé pluvial Propriété Roux Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Aménagement de l'avenue du Pont Trinquat (section rue des Acconiers / chemin de
Moularès) Arrêt du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et du dossier d'enquête parcellaire
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Quartier Port Marianne Centre de quartier de la Pompignane Instauration d’un périmètre d’étude (art. L. 111-10 du code de l’urbanisme)
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Quartier Port Marianne Plateau de la Pompignane Instauration d’un périmètre d’étude (art. L. 111-10 du code de l'urbanisme)
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
M. Saurel sort avec la procuration de M. Lévita,
M. Tsitsonis et Mme Benouargha sortent de séance.
Rénovation urbaine - Logement social
CONCESSION D'AMENAGEMENT MONTPELLIER GRAND COEUR Agrément de candidature Fondation Ecole polytechnique féminine (EPF) Parcelle bd Berthelot - rue des Orchidées - rue des Vermilliers
Pour : 55
Adopté à l'unanimité
MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain Attribution de subventions
Pour : 55
Adopté à l’unanimité Jean-Louis 50
GELY
Jean-Louis 51
GELY
Françoise 52
PRUNIER
Françoise 53
PRUNIER
Françoise 54
PRUNIER
Sophie 55
BONIFACE-
PASCAL
Sophie 56
BONIFACE-
PASCAL
Michel 57
PASSET
Michel 58
PASSET
Réussite éducative
PARTICIPATION DE LA VILLE AUX SEJOURS DE VACANCES ETE 2011
Pour : 55
Adopté à l'unanimité
Ecole élémentaire Sigmund FREUD Quartier Aiguelongue Mise en conformité des offices et salles de restaurant Aménagement de la salle d’activités Rénovation des
Sanitaires filles et garçons
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Petite enfance
Aménagement de la crèche Adélaïde Cambon- Quartier Port Marianne - Attribution des
marchés de travaux
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Partenariat Ville / Associations gestionnaires de places de multi-accueil de jeunes
enfants Avenants aux conventions
Pour : 55
Adopté à l’unanimité
Programme 2011 de travaux dans les crèches et haltes-garderies municipales: demandes
de subventions
Pour : 55
Adopté à l'unanimité
M. Tsitsonis entre en séance.
Sport solidaire
Réfection de la piste et des infrastructures d'Athlétisme du Stade Philippidès Approbation du projet Demande de subventions
Pour : 56
Adopté à l’unanimité
Attribution de subventions à diverses associations — 2011
Pour : 56
Adopté à l'unanimité
M. Thinés entre en séance.
Jeunesse
Bourse Initiatives Jeunes 2011 Participation de la Ville
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Bourse Animation Jeunes 2011 Attributions de subventions
Pour : 57
Adopté à l’unanimité Fanny
DOMBRE-
COSTE
DOMBRE-
COSTE
Marc
DUFOUR
Marc
DUFOUR
Frédéric
TSITSONIS
Frédéric
TSITSONIS
Frédéric
TSITSONIS
Frédéric
TSITSONIS
Serge
FLEURENCE
59
61
62
63
65
67
Vie associative
Attribution de subventions 2011
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
M. Mailhé sort définitivement de séance.
Dotation d'ordinateurs réformés à des associations
Pour : 56
Adopté à l’unanimité
Emploi, insertion par l'économique
Attribution d'une subvention à l'association COMIDER
Pour : 56
Adopté à l’unanimité
Chantier d'insertion Parc de la Guirlande et Galerie Saint Ravy : Attribution de subventions à l'association Le Passe Muraille
Pour : 56
Adopté à l’unanimité
Mme Benouargha-Jaffiol entre en séance.
Economie des ressources et du patrimoine
Aménagement des Bureaux du Parvis IT pour le Futur Hôtel de Ville Immeuble Central Park Autorisation de signer le Marché
Pour : 43
Contre : 8 (UMP + M. Viguié)
Adopté à la majorité
Mise à disposition de locaux associatifs Approbation des loyers minorés Autorisation de signer les conventions de location
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Travaux de Maintenance, de Gros Entretiens et Grosses Réparations sur les Bâtiments
Communaux Lots n° 27 : Plomberie (Secteur 1) - Lot n° 28 : Plomberie (Secteur 2) Lot n° 29 : Chauffage - Ventilation et Climatisation
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
20 rue de Verdun Le Rockstore Autorisation de déposer des permis de construire
Autorisation de demande de subvention
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Ressources humaines
modification du tableau de l'effectif
Pour : 57
Adopté à l’unanimité MAX LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
MAX LEVITA
Max LEVITA
MAX LEVITA
Max LEVITA
Max LEVITA
68
69
70
71
72
73
74
75
76
Administration générale, Affaire juridiques
Commission de Délégation de Service Public - Election des membres
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Ont été élus membre du jury :
Titulaires : Suppléants :
- M. PASSET - _ MMEDE LA GRANGE
- M. TOUCHON - M.SUDRES
- M. DUFOUR - MME DANAN
- _MME MEDEIROS - _M.TSITSONIS
- MME AUGE CAUMON - M.MELLA
Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion
Taux d'imposition de la Ville de Montpellier pour 2011
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
FDI HABITAT Réaménagement de 13 prêts pour un montant total de 7 281 921,41 €
souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garanties de la Ville
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Attributions et ajustements de subventions 2011
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Autorisations accordées au trésorier municipal dans le cadre du recouvrement des recettes de la ville de Montpellier
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Ajustements de cotisations 2011 et adhésion à l'Institut de la Décentralisation
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Achat de postes bureautiques, serveurs et équipement écoles - Appel d'Offres - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes entre la Ville de
Montpellier et le C.C.A.S
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Acquisition de lampes en groupement de commandes entre la Ville de Montpellier, la Communauté d'Agglomération de Montpellier, les Communes de Pérols, Jacou, Grabels et le CCAS de Montpellier Autorisation de signer les marchés
Pour : 57
Adopté à l’unanimité
Décision Modificative n°1 du budget principal de la Ville de Montpellier - Exercice 2011
Pour : 50
Contre : 7 (UMP)
Adopté à la majorité
MAX LEVITA 77
Max LEVITA 78
Christiane 79
FOURTEAU
M" le Maire
Qualité de l'espace public
Délégation de Service Public Parking Laissac Avenant n°1
Pour : 56
Contre : 1 (M. Viguié)
Adopté à la majorité
Communication
Journal municipal Montpellier Notre Ville Autorisation de signer le marché
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Actions solidaires et prévention
Attribution d'une subvention à l'association Culture du Cœur 34
Pour : 57
Adopté à l'unanimité
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales — Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 20h55.
Conformément à l’article L212125 du Code Général des CollectiWités Territoriales, le compte-rendu du Conseil Municipal est affiché
en mairie sur les panneaux officiels prévus à cet effet sous huitaine.