Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2024 04 08 compte rendu cm 05042024
Ordre du Jour - 2023 03 20 odj cm 27032023 vf
Ordre du Jour - 2026 03 02 odj cm 09032026
Ordre du Jour - 2022 03 28 odj cm04042022
Ordre du Jour - 2025 03 31 odj cm 07042025 vf
Ordre du Jour - 2024 07 22 odj cm 29072024
Ordre du Jour - 2024 09 30 odj cm 07102024
Ordre du Jour - 2024 02 16 odj cm 26022024
Ordre du Jour - 2024 12 09 odj cm 16122024 2
Ordre du Jour - 2024 06 17 odj cm 24062024 vf
Ordre du Jour - 2024 03 28 odj cm 05042024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 28 odj cm 05042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Fiscalité,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
Page 1 sur 2
A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 28/03/2024
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Vendredi 5 avril 2024, à 16 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 26 février 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Vote du Compte de gestion principal 2023
5. Vote du Compte Administratif principal 2023
6. Vote du Compte de gestion annexe 2023 de l’eau et de l’assainissement collectif
7. Vote du Compte Administratif annexe 2023 de l’eau et de l’assainissement collectif
8. Vote des taux d’imposition 2024
9. Vote des Budgets Primitifs 2024 : budget principal et budget annexe Eau et Assainissement
collectif
10. Requalification du centre-bourg – plan de financement tranche 1 – demandes de subventions
11. Voirie communale – demande de subvention
12. Gestion de la forêt communale – état d’assiettes des coupes 2025
13. Avenant 2024-2025 à la convention les Frimousses
14. Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour l’année 2024 Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
Page 2 sur 2
15. Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le café « Ô Fourchat »
16. Navette du Rosanais – Tarifs 2024 – convention avec les communes partenaires
17. Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif de 1ère classe à temps complet
18. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS