Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 57conseil municipal du 05.03.20191
Conseil Municipal - 64conseil municipal du 03.12.20191
Conseil Municipal - 21 conseil municipal du 01.12.20153
Conseil Municipal - 70conseil municipal du 16.07.20201
Conseil Municipal - 79conseil municipal du 10.06.20211
Conseil Municipal - 89conseil municipal du 09.06.20221
Conseil Municipal - 08 conseil municipal du 02.12.20141
Conseil Municipal - 47conseil municipal du 20.03.20181
Conseil Municipal - 29conseil municipal du 12.07.20161
Conseil Municipal - 81conseil municipal du 09.09.20211
Conseil Municipal - 53conseil municipal du 09.10.20181
Document publié le Mardi 9 octobre 2018 par la commune de Val-Saint-Père.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 53conseil municipal du 09.10.20181)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Aménagement du territoire,
COMMUNE DU VAL-SAINT-PERE
Conseil municipal du 09/10/2018
----------------------------------------------------------------------------------------------------------
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2018
L’an deux mil dix-huit, le neuf octobre à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la présidence de Mme Marie-Claire RIVIERE-DAILLENCOURT.
Etaient présents : M. Daniel BLIER, Mme Annie FOUQUET-ALARY, M. François ROCHELLE, Mme Jocelyne AUBERT, M. Yohan CAPITAINE, M. Christophe GACEM, M. Yvan LEMETEYER, Mme Sophie MAO, Mme Anne POUSSIELGUE, M. Benoît RABEL, M. Sébastien RAULT.
Absents : Mme Sylvie COLLIN, Mme Marion HAAS, M. Jérôme LECLERCQ, M. Jean-Michel LERIVRAY, Mme Danielle RENARD, Mme Chantal RENAULT, M. Claude THEAULT excusé.
Secrétaire : M. CAPITAINE.
Compte-rendu de la précédente réunion :
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé le compte-rendu de la
précédente réunion.
Intervention du CAUE dans le cadre de la réflexion sur un nouveau cimetière.
Mme GUILLOPE du CAUE est venue présenter les pistes de réflexion sur la création d’un nouveau cimetière suite à la rencontre du 2 août 2018 et à la visite au nouveau cimetière de St Planchers. La commission va continuer à travailler sur ce dossier tant sur son emplacement que sur son aspect paysager. Si le projet se poursuit sur le terrain communal au secteur des Fosses, il convient de mener en parallèle la réflexion sur le regroupement à l’avenir des activités du Football Club dans le secteur du terrain principal près de la halle des sports. Il est précisé que le CAUE peut accompagner la commune pour la consultation nécessaire pour retenir le moment venu un cabinet de maîtrise d’œuvre.
Communauté d’Agglomération Mont St Michel – Normandie – modification des statuts : Compétence « Littoral » (nettoyage des plages).
Délibération n° 2018/10/09-01.
Le conseil municipal,
Vu l’article L.5211-17 du code général des collectivités territoriales,
Vu le courrier du président de la communauté d’agglomération Mont Saint
Michel – Normandie notifié par courrier électronique le 11 septembre 2018, Vu la délibération n° 2018/09/06-160A du conseil communautaire du
6 septembre 2018 et la note de présentation annexée,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
émet un avis favorable à la modification décidée par le conseil communautaire. COMMUNE DU VAL-SAINT-PERE
Conseil municipal du 09/10/2018
----------------------------------------------------------------------------------------------------------
Communauté d’Agglomération Mont St Michel – Normandie – refonte des statuts (toilettage et réécriture).
Délibération n° 2018/10/09-02.
Le conseil municipal,
Vu l’article L.5211-17 du code général des collectivités territoriales,
Vu le courrier du président de la communauté d’agglomération Mont Saint
Michel – Normandie notifié par courrier électronique le 11 septembre 2018, Vu la délibération n° 2018/09/06-160D du conseil communautaire du
6 septembre 2018 et la note de présentation annexée,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
émet un avis favorable aux modifications et mises à jour décidées par le conseil communautaire
Communauté d’Agglomération Mont St Michel – Normandie – modification des statuts « transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires se rendant dans les équipements sportifs ou culturels communautaires ».
Délibération n° 2018/10/09-03.
Le conseil municipal,
Vu l’article L.5211-17 du code général des collectivités territoriales,
Vu le courrier du président de la communauté d’agglomération Mont Saint
Michel – Normandie notifié par courrier électronique le 2 octobre 2018,
Vu la délibération n° 2018/09/25-188B du conseil communautaire du
25 septembre 2018 décidant de restituer aux communes la compétence « transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires se rendant dans les équipements sportifs ou culturels communautaires ».
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
émet un avis favorable à la restitution aux communes de ladite compétence.
Informations suite commissions « voirie » et « associations » du 20/09/2018.
La commission a travaillé sur les points suivants :
- Terrain de football principal : Suite à la demande du Football Club, des devis ont été reçus l’un pour des travaux de décompactage et de sablage de surface et l’autre pour une réfection comprenant scalpage du terrain, drainage de surface, nivellement, sablage et semis. La commission n’a pas souhaité donner suite à ces devis pour l’instant car le sablage a déjà été fait à plusieurs reprises et ne semble pas donner de résultats durablement satisfaisants et pour l’autre devis, il semble qu’il n’y ait pas de garantie de résolution du problème de fond rencontré sur le terrain (notamment sur le drainage) pour permettre une utilisation optimale au regard du montant de travaux prévu. La commission estime qu’il convient de trouver des conseils spécialisés, peut être près des instances liées au football (Fédération, Ligue ?...) afin de trouver une solution plus pérenne compte-tenu du contexte de l’éventuelle création à terme d’un cimetière dans le secteur des Fosses. M. LEMETEYER fait remarquer qu’un seul terrain n’est pas COMMUNE DU VAL-SAINT-PERE
Conseil municipal du 09/10/2018
----------------------------------------------------------------------------------------------------------
suffisant pour l’ensemble des activités du club actuellement. La réflexion doit donc se poursuivre.
Mme MAO, devant partir, quitte la séance.
- Travaux de voirie : la commission a listé les secteurs où des travaux de voirie devront faire l’objet d’une programmation échelonnée dans le temps : lotissement des Landes, rue de la Baie, lotissement résidence du Manoir, chemin d’Argennes. Ont été aussi évoqués les projets suivants avec le Département s’agissant de travaux sur ou au bord de routes départementales : l’aménagement de la Rue St Pierre, la mise en place d’un stationnement boulevard du Luxembourg (dont il a déjà été question
précédemment) et l’étude d’un cheminement le long de la RD 556 depuis la sortie du lotissement de la Jarrière vers le point d’apport volontaire des déchets.
- L’achat d’un désherbeur et d’un broyeur a reçu un avis favorable de la
commission.
Budget principal 2018 – décision modificative n° 2
Délibération n° 2018/10/09-04.
Il est proposé au conseil municipal d’approuver les virements de crédits
suivants :
DEPENSES RECETTES
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
FONCTIONNEMENT
D 615228 : Entretien des autres
bâtiments -5 200 €
D 023 : virement à la section
d’investissement + 5 200 €
INVESTISSEMENT
D 2152 – opération 156
« aménagement rue des Ecoles » + 5 200 €
R 021 : virement de la section de
fonctionnement + 5 200 €
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve ce virement de crédits.
Devis menuiseries mairie façade arrière et VMC.
- Menuiseries mairie façade arrière.
Délibération n° 2018/10/09-05.
M. BLIER fait part du devis de l’entreprise CROCHET d’un montant de
10 561.09 € H.T. Le conseil municipal, à l’unanimité, est favorable à la réalisation de COMMUNE DU VAL-SAINT-PERE
Conseil municipal du 09/10/2018
----------------------------------------------------------------------------------------------------------
ces travaux. Le devis sera signé par Mme le Maire dans le cadre de la délégation donnée pour les marchés publics.
- VMC Mairie.
Délibération n° 2018/10/09-06.
M. BLIER indique qu’il convient de doter la mairie d’une VMC afin d’assurer une bonne ventilation notamment du fait du changement des menuiseries du bâtiment. Il fait part du devis de l’entreprise TEA d’un montant de 6 534.41 € H.T. auquel il faudra ajouter le coffrage et la sortie en toiture. Le conseil municipal, à l’unanimité, est favorable à la réalisation de ces travaux.
Mme FOUQUET-ALARY, devant partir, quitte la séance.
Questions diverses.
- Mme le Maire fait part des commandes signées dans le cadre de la délégation marchés publics.
- Urbanisme : aucun permis de construire n’a été déposé ou attribué depuis la dernière réunion.
- Remerciements subventions 2018 : Mme le Maire fait part des
remerciements reçus des associations suivantes : Avranches Sports Loisirs, SNSM Mont St Michel, APAEIA, Aéroclub des Grèves du Mont St Michel.
- Mise en place de la nouvelle commission de contrôle des listes électorales : Mme le Maire fait part des modalités pour la constitution de cette nouvelle commission suite à la réforme de la gestion des listes électorales à compter du 1er janvier 2019. Un courrier est remis ou envoyé aux conseillers potentiellement concernés dans l’ordre du tableau afin de recueillir leur accord pour la participation aux travaux de cette commission.
- Prochain conseil : il est prévu le 6 novembre 2018.