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Compte-Rendu - 11 Compte Rendu Conseil Municipal 15 décembre 2021
Document publié le Vendredi 5 décembre 2014 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 Compte Rendu Conseil Municipal 15 décembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 15/12/2021
Auditeurs : aucun Secrétaire de séance : Maxime GIRARD
• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10/11/2021
Approuvé à l’unanimité.
• Urbanisme
- Loïc Verdot : DP pour changement de fenêtres et création de 2 pièces, 34 Grande Rue ;
- Alexis Bragard : PC pour une maison d’habitation Rue de Pontarlier, parcelle ZM 124 ;
- GAEC de la Bouvière : PC pour construction d’un bâtiment agricole de stockage, parcelle ZH
32 Vie de Septfontaines ;
- Nadia et Anthony Tauleigne : PC pour une maison d’habitation, rue du grand bois, parcelles
ZC 82 et 84 & parcelle ZF 485.
• Carrière du Souillot : convention de fortage
À la suite de la réunion du 15 novembre, RMG propose de prolonger la convention de fortage
actuelle (signée en 2012) dans les mêmes conditions financières jusqu’à la fin de la poursuite
demandée (décembre 2025). Proposition votée à l’unanimité.
Pour rappel : en 2020, 0.761€ le m3 de matériau extrait (variable en fonction de l’indice de
granulat fixé annuellement).
• Révisions tarifs de location de la petite salle
Rappel : Tarifs fixés par délibération du Conseil municipal du 5 décembre 2014 :
➢ 90€ le weekend pour les habitants de la commune,
➢ 180 € le weekend pour les personnes extérieures ;
➢ 30 € la demi-journée hors weekend pour les habitants de la commune ;
➢ 60 € la demi-journée hors weekend pour les personnes extérieures.
Proposition d’augmentation de tarifs soumise au vote : 6 Contre, 5 Pour et 3 Abstentions.
Les tarifs restent inchangés mais un chèque de caution de 100 € sera demandé.
Participants
Béatrice PRITZY, Jean Michel GUIGNARD, Cédric BRAGARD, Claude
DESCOURVIERES, Bruno DESCOURVIERES, Marie-Odile GARNIER, Pascal GARNIER, Maxime GIRARD, Philippe GROS, Robert GUYOT, David
LETONDAL, Laurie MAUGAIN, Mikael NICOLAS, Christophe REGNIER.
Absent(s) • Restauration des vitraux de l’église
2 devis sont présentés :
➢ Devis de Cyril Micol (Longchaumois- 39) : 23 598,03 TTC ;
➢ Devis d’Anne Brugirard (Verchamp - 70) : 24 466,75 TTC.
Au vu de ces devis, le conseil municipal ne se prononce pas mais demande en complément, un devis
de travaux visant à protéger les vitraux une fois restaurés. Le délai d’intervention sera également
déterminant pour le choix du Maitre-verrier.
• Contrat secrétaire de mairie
Proposition de renouvellement du contrat à durée déterminée de Jacky Vernier pour un an :
Votée à l’unanimité.
• Contrat agents recenseurs :
La commune a recruté Justine Pigatto pour le village et recherche un agent pour le Souillot.
Les personnes intéressées peuvent se faire connaître en mairie.
Un contrat de travail leur sera proposé.
• Primes et indemnités aux responsables de salles :
Proposition d’accorder une prime de 200 € pour l’année 2021 à Robert Guyot et Mikaël
Nicolas, responsables des salles communales. Votée à l’unanimité.
• Autorisation au maire d’engager et de mandater les dépenses :
Autorisation au maire d’engager et de mandater les dépenses : Votée à l’unanimité.
• Questions diverses :
➢ Colis des Séniors : 32 colis (10 doubles/ 22 simples) seront distribués avant Noël.
➢ Vente de résineux du 1er décembre pour la Parcelle 8 : 702 m3 à 98,60€/m3 (Scierie Clerc,
Reugney).
➢ Présentation du bulletin municipal pour l’année 2021.
➢ Présentation du projet éolien de Sombacour.
➢ Vue la crise sanitaire actuelle, il n’y aura pas de cérémonie des vœux pour 2022.
La séance est levée à 22H25.