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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - listedelib2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
D01_2023 du 25/01/2023 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38 Approuvée à l’unanimité D02_2023 du 25/01/2023 Adhésion au service de cartographie en ligne TE38 Approuvée à l’unanimité D03_2023 du 25/01/2023 Mise en place d’une mutuelle communale – délégation au CCAS Approuvée à l’unanimité D04_2023 du 22/02/2023 Réhabilitation du Bâtiment communal en centre village Approuvée à l’unanimité D05_2023 du 22/02/2023 Demande de subvention à la Région dans le cadre du Bonus ruralité Approuvée à l’unanimité D06_2023 du 22/02/2023 Plan de financement – demande de subvention au conseil départemental de l’Isère Approuvée à l’unanimité D07_2023 du 22/02/2023 TE38 – EP ECOLE Approuvée à l’unanimité D08_2023 du 22/02/2023 TE38 – EP – Rénovation Tranche 3 Approuvée à l’unanimité D09_2023 du 22/02/2023 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune au 01/09/2023 Approuvée à l’unanimité D10_2023 du 29/03/2023 Vote du compte de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité D11_2023 du 29/03/2023 Vote du compte administratif 2022 Approuvée à l’unanimité D12_2023 du 29/03/2023 Affectation des résultats de 2022 Approuvée à l’unanimité D13_2023 du 29/03/2023 Vote du budget primitif 2023 Approuvée à l’unanimité D14_2023 du 29/03/2023 Vote des taux de la fiscalité directe locale fixation des taux d’imposition pour l’année 2023 Approuvée à l’unanimité D15_2023 du 29/03/2023 Signature et participation financière à la convention de la lutte contre le frelon asiatique Approuvée à l’unanimité D16_2023 du 29/03/2023 Demande de subvention à l’ANS pour le projet « Pumptrack » Approuvée à l’unanimité D17_2023 du 29/03/2023 Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère pour le projet « Pumptrack » Approuvée à l’unanimité D18_2023 du 09/06/2023 Elections sénatoriales 2023 Approuvée à l’unanimité D19_2023 du 09/06/2023 Demande de fonds de concours à la communauté Vals du Dauphiné Approuvée à l’unanimité D20_2023 du 09/06/2023 Mise en place et signature de la convention avec le GDS de l’Isère pour la lutte contre le frelon asiatique
Approuvée à l’unanimité
D21_2023 du 09/06/2023 Tarifs périscolaires 2023/2024 14 voix pour 1 abstention D22_2023 du 09/06/2023 Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe Approuvée à l’unanimité D23_2023 du 09/06/2023 Subvention exceptionnelle au comité des fêtes pour la Fête de la Musique Approuvée à l’unanimité D24_2023 du 09/06/2023 Adhésion au groupement de commandes « travaux d’entretien et de réfection des voiries communales et communautaires sur le territoire de la communauté de communes les Vals du Dauphiné »
Approuvée à l’unanimité
D25_2023 du 05/07/2023 Passage à la norme M57 au 1er janvier 2024 Approuvé à l’unanimité D26_2023 du 05/07/2023 Encart publicitaire bulletin municipal Approuvé à l’unanimité D27_2023 du 05/07/2023 Subventions aux associations 2023 Approuvé à l’unanimité D28_2023 du 20/09/2023 FINANCES – Décision modificative n° 1 Approuvé à l’unanimité D29_2023 du 20/09/2023 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences 30h/hebdo Approuvé à l’unanimité D30_2023 du 20/09/2023 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences 25h/hebdo Approuvé à l’unanimité D31_2023 du 20/09/2023 Convention de location de salle « sport pour tous » Approuvé à l’unanimité D32_2023 du 18/10/2023 Avis sur le projet de la SAS COULEURS METHA Approuvé à l’unanimité D33_2023 du 18/10/2023 Tarifs de la médiathèque à compter du 1er octobre 2023 Approuvé à l’unanimité D34_2023 du 18/10/2023 Consultation pour Maîtrise d’Œuvre : Réhabilitation du bâtiment communal en centre village Approuvé à l’unanimité D35_2023 du 18/10/2023 Versement d’une subvention pour la fête du 8 décembre 2023 Approuvé à l’unanimité D36_2023 du 22/11/2023 Tarif de location de la salle des fêtes à compter du 1er janvier 2024 Approuvé à l’unanimité D37_2023 du 22/11/2023 Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours » Approuvé à l’unanimité