Procès Verbal - pv 20 05 2026 pour site inernet

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Procès Verbal - pv 20 05 2026 pour site inernet Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Mérinchal. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20 05 2026 pour site inernet)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances, 1

SEANCE DU 20 MAI 2026

Présents : Mmes VENTENAT. MF, MANDON. C, VIALTAIX. M, LABAS. O, GEAIX. G, PASSELAIGUE-CEYTRE. E, Mrs VERGNE.R, DEVESSIER. P, SAPIN. R, CHEFDEVILLE. V, REINE. V, DESGRANGES. R, SERGERE.P.

Excusés : Mme SIMON. L et Mr DEMENEIX. T.

Pouvoirs : Mme SIMON. L à Mr DESGRANGES. R et Mr DEMENEIX. T à Mme MANDON.C. Secrétaire de séance : Mme GEAIX. G.

Avant de commencer, Monsieur le Maire donne lecture des remerciements de la famille de Roger VERGNE suite au décès de sa maman. Il demande également à l’assemblée d’avoir une pensée pour Simone LAGORSSE, ancienne secrétaire de mairie qui vient de nous quitter et salue ces années au service de la population et des élus.

Monsieur le Maire met au vote l’approbation du procès-verbal de la séance du 22/04/2026. L’assemblée approuve le PV à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE

Monsieur le Maire explique au conseil municipal la nécessité de procéder à un jeu d’écriture entre deux comptes de recettes de fonctionnement pour permettre le remboursement de la somme de 211.37 € issue de la CNP.

• Vu l’instruction budgétaire et comptable M57,

• Vu le budget de la commune,

• Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget de l’exercice 2026 :

FONCTIONNEMENT RECETTES

6419 Remboursement frais de personnel -400.00

773 Annulation mandat exercice précédent 400.00

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal, décide :

• D’approuver la décision modificative suivante :

FONCTIONNEMENT RECETTES

6419 Remboursement frais de personnel -400.00

773 Annulation mandat exercice précédent 400.00

DEMANDE ACHAT D’UNE PARTIE DE DOMAINE PUBLIC

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’une demande d’acquisition d’une partie du domaine public de deux administrés. Monsieur SAPIN précise que la commission voirie s’est rendu sur place. Il s’agit d’un petit morceau enherbé, entretenu par ces derniers depuis qu’ils sont propriétaires, dans la continuité de leur propriété. Il explique que leur assainissement non collectif est sur cette partie de terrain d’environ 50m².

POUR CONTRE ABSTENTION

15 0 02

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la demande d’acquisition, émise par ces deux personnes, d’une partie de domaine public

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :

➢ D’accepter la vente de cette partie de domaine public,

➢ De fixer le prix à 0.08 € le m²,

➢ De rappeler que tous les frais afférents à cette acquisition seront pris

en charge par le demandeur : Frais de bornage, frais de publication aux

hypothèques,

➢ De procéder au déclassement de cette partie de domaine public lorsque

celle-ci sera cadastrée,

➢ La rédaction des actes administratifs par la commune,

➢ D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les bilans financiers 2025 transmis par les associations.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :

D’attribuer les subventions suivantes aux associations nommées ci-dessous :

SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L.2311-7 du CGCT)

Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature

juridique de

l'organisme

Montant de la

subvention

FONCTIONNEMENT

65748 2026 Subvention annuelle Amicale des Sapeurs-Pompiers Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Association des Anciens Combattants et Combattants de l'Afrique du Nord Pers. droit privé : Associations 610 €

65748 2026 Subvention annuelle APSC Pers. droit privé : Associations 900 €

65748 2026 Subvention annuelle Amicale Pêche de Crocq Pers. droit privé : Associations 40 €

65748 2026 Subvention annuelle Croix Rouge Française Pers. droit privé : Associations 160 €

65748 2026 Subvention annuelle Association de Chasse Communale Agréée Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Association des Parents d'Elèves Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Club de la Source du Cher Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Comité de Loisirs Pers. droit privé : Associations 5 000 €

POUR CONTRE ABSTENTION

15 0 03

65748 2026 Subvention annuelle Comité de lutte contre le cancer Pers. droit privé : Associations 160 €

65748 2026 Subvention annuelle La Gaule Aubussonnaise Pers. droit privé : Associations 40 €

65748 2026 Subvention annuelle M'Tonic Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle AFSEP Pers. droit privé : Associations 160 €

65748 2026 Subvention annuelle Les Vieilles Roues Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Conciliateur de Justice Pers. droit privé : Associations 100 €

65748 2026 Subvention annuelle OCCE Coopérative scolaire école élémentaire de Mérinchal Pers. droit public : Ets publics 2 500 €

65748 2026 Subvention annuelle OCCE Coopérative scolaire école maternelle de Mérinchal Pers. droit public : Ets publics 2 500 €

65748 2026 Subvention annuelle Secours Catholique Pers. droit privé : Associations 150 €

65748 2026 Subvention annuelle Les Amis du Château de la Mothe Pers. droit privé : Associations 500 €

65748 2026 Subvention annuelle La Banque Alimentaire Pers. droit privé : Associations 150 €

65748 2026 Subvention Annuelle Secours Populaire Français Pers. droit privé : Associations 150 €

65748 2026 Subvention Annuelle Les Restos du Cœur Pers. droit privé : Associations 150 €

65748 2026 Subvention Annuelle Alambic des Combrailles Pers. droit privé : Associations 50 €

65748 2026 Subvention Annuelle CANEC Pers. droit privé : Associations 150 €

Monsieur le Maire explique que le montant moyen des subventions accordées aux associations s’élève à 500€. Il donne quelques informations complémentaires concernant certaines associations et la différence des montants qui s’explique par les activités organisées :

- Le comité de loisirs perçoit une subvention de 5 000 € dans le cadre de l’organisation de la fête patronale notamment pour le feu d’artifice. Cette année la fête débutera le vendredi soir par les jeux des enfants, un Afterwork et le théâtre. Le samedi la fête sera recentrée sur la Place du Marché avec repas, bal dans la rue et différentes activités.

- Concernant les Sapeur-pompiers volontaires, ceux-ci ont organisés une présentation sur les enjeux liés aux risques climatiques et leurs conséquences ainsi qu’une soirée porte ouverte en vue de nouveaux recrutements.

- L’APSC perçoit une somme plus élevée suite à l’organisation d’un grand concours, il y a quelques années. Celle-ci est restée constante du fait des charges supportées en raison du local (factures électricité…).

- Les Amis du Montaurat termine leur année en étant déficitaire également. Cela est dû aux nombreux projets menés pour l’entretien du hameau. Madame LABAS précise que cette année encore, le nombre de poï’z du parcours Aventura étant encore suffisant cette année, il n’y a pas de demande de subvention exceptionnelle.

- La subvention pour l’USSM est ajournée car il manque un certain nombre d’éléments pour pouvoir statuer. De plus, il est important de rappeler que la commune prend en charge les

POUR CONTRE ABSTENTION

15 0 04

factures d’eau et d’électricité, qui représentent une dépense de 30 000 € sur 5 ans ; en sus de l’entretien du stade. Monsieur VERGNE précise que cette année, les licences ont été mieux payées que les années précédentes. Il est également question des problèmes rencontrés lors des matchs ; en effet, à plusieurs reprises des comportements irrespectueux ont été constatés, donnant une très mauvaise image de la commune.

- Les Amis du Château ont terminé l’année avec un déficit important du fait de leur participation à la vitrine pour la vitrine de l’église. L’association organise beaucoup de manifestations.

- Monsieur le Maire explique que cette année l’association hélios propose deux spectacles en dehors de ses murs, au château de la Mothe, comme l’avait sollicité la commune pour 2026. L’offre culturelle proposée est de qualité.

- L’association des Galopins en Marche connait une augmentation constante de ses effectifs. Cette année une ouverture de centre sur le mois de décembre a été proposée. Cela a très bien fonctionné. Les communes de Crocq et Flayat participent également.

- L’association Trisomie 21 n’a pas transmis ses éléments de bilans. De plus, Madame VENTENAT précise que l’association départementale n’est plus et que la Creuse est désormais rattachée à la Haute-Vienne.

SUBVENTION ASSOCIATION LES AMIS DU MONTAURAT 2026.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan financier 2025 transmis par l’association les Amis du Montaurat.

Madame LABAS Odile, Présidente de l’association sort de la salle de conseil municipal et ne prend pas part au vote de la subvention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 14 voix pour, 0 abstention et 0 contre, décide :

D’attribuer la subvention suivante à l’association nommée ci-dessous :

SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L.2311-7 du CGCT)

Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature

juridique de

l'organisme

Montant de la

subvention

FONCTIONNEMENT

65748 2026 Subvention annuelle Les Amis du Montaurat Pers. droit privé : Associations 500.00 €

SUBVENTION ASSOCIATION LES GALOPINS EN MARCHE 2026.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan financier 2025 transmis par l’association les Galopins en Marche.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 14 voix pour, 0 abstention et 0 contre, décide :

D’attribuer la subvention suivante à l’association nommée ci-dessous :

SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L.2311-7 du CGCT)

Article Subventions Objet Nom de l'organisme5

Nature

juridique de

l'organisme

Montant de la

subvention

FONCTIONNEMENT

65748 2026 Subvention annuelle Les Galopins en Marche Pers. droit privé : Associations 2 000.00 €

SUBVENTION ASSOCIATION HELIOS 2026.

Monsieur présente au Conseil Municipal le bilan financier 2025 transmis par l’association Hélios.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de subvention de l’association Hélios pour un montant de 1 000.00 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, avec 7 voix contre, 4 abstentions et 4 voix pour, les membres présents, décide :

• De ne pas attribuer la subvention d’un montant de 1 000.00 € à l’association Hélios.

SUBVENTION ASSOCIATION HELIOS 2026.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan financier 2025 transmis par l’association Hélios.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°2026/38 concernant le vote défavorable pour l’octroi d’une subvention d’un montant de 1 000.00 € à l’association Hélios. Il propose au Conseil Municipal de verser une subvention annuelle d’un montant de 500.00 € comme les années précédentes.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de membres présents, décide :

D’attribuer la subvention suivante à l’association nommée ci-dessous :

SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L.2311-7 du CGCT)

Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature

juridique de

l'organisme

Montant de la

subvention

FONCTIONNEMENT

65748 2026 Subvention annuelle Hélios Pers. droit privé : Associations 500.00 €

POINTS COMMISSIONS

Cimetière :

Mesdames MANDON et LABAS rendent compte d’une formation réalisée par Madame COSSARD, du groupe Elabor, entreprise avec laquelle la commune travaille régulièrement pour le columbarium. De nombreuses informations législatives ont été données lors de cette formation, aussi bien en termes d’obligations légales que dans le cadre d’une procédure de reprise de concessions.

Madame GEAIX informe le conseil municipal d’une demande de devis auprès du fournisseur de logiciel Odyssée pour réaliser un plan du cimetière à jour, une mise à jour des6

concessions existantes et des personnes inhumées. Mesdames MANDON et LABAS informe également qu’un devis a été sollicité auprès du groupe Elabor pour les mêmes missions. Monsieur le Maire propose qu’une commission se réunisse pour approfondir le sujet et discuter de tout cela. Monsieur SAPIN explique au conseil municipal qu’une pierre du pilier de l’entrée du cimetière a dû être bousculée car celle-ci est cassée. Cela a décalé le petit portail. Il précise également que le bâtiment abritant le sel nécessite une reprise en ciment au niveau d’un mur car le sel a commencé à le grignoter. De plus, une commande de sel est à prévoir pour l’hiver prochain.

Fournitures voirie :

Monsieur SAPIN informe le conseil municipal d’une demande de devis réalisée auprès de quatre carrières pour du tout-venant : Fayolle, Clairavaux, Aniorte et Roca. Roca n’a pas souhaité donner suite. Fayolle affiche un prix très élevé à cause de la livraison. Clairavaux et Aniorte se valent. Toutefois, les matériaux issus de la carrière d’Aniorte est trop glaiseux. Ainsi, il est décidé de commander deux semis de tout-venant à Clairavaux.

Voirie :

Monsieur SAPIN informe le conseil municipal d’une demande de devis pour le programme de voirie 2026 auprès des entreprises suivantes : Eurovia, La Colas et le SIVOM. Un comparatif des devis sera effectué pour le prochain conseil municipal.

ONF :

Monsieur SAPIN rend compte au conseil municipal d’une réunion avec l’ONF. Une visite des bois a été réalisée. Il explique également que plusieurs offres pour des éclaircies de bois ont été faites pour les sections du Jobert et du Fary, passant de 26.66€ le m³ à 20.05€ le m³. Monsieur LONCLE de l’ONF a repris contact avec l’entreprise qui avait proposé le prix le plus élevé qui maintient celui-ci. Monsieur SAPIN propose d’accepter ces deux offres. Le conseil municipal valide ces offres.

Monsieur SAPIN informe le conseil municipal s’être rendu au village du Montaurat avec l’ONF pour le problème du tilleul en mauvais état situé l’entrée du village. Monsieur le Maire explique qu’il est implanté sur le domaine public. Monsieur SAPIN propose que ce tilleul fasse l’objet d’une expertise avec une entreprise spécialisée afin de réaliser les travaux les plus appropriés. L’assemblée valide cette proposition.

Commission matériel :

Monsieur SAPIN rend compte au conseil municipal de la réunion de la commission matériel qui s’est tenue en présence de Messieurs VERGNE, CHEFDEVILLE, DEVESSIER. Monsieur SAPIN liste le matériel existant de la commune. Il explique que celui-ci est plutôt en bon état. Les employés ont demandé de faire l’acquisition d’un souffleur à dos. Monsieur SAPIN explique que le tracteur a 4800 heures et que l’épareuse est trouée au niveau du rotor. Il pense qu’il serait intéressant de demander une reprise de ces deux éléments dans un même temps pour racheter du nouveau du matériel neuf en 2027. Le tracteur ayant peu d’heures et étant un modèle recherché, la reprise serait intéressante. D’autant plus qu’il va falloir changer les pneus pour un montant avoisinant les 6 000€.

Commission travaux :

Monsieur REINE rend compte au conseil municipal de l’avancée des travaux dans les logements de la rue du Couvent. Ceux-ci ont débuté début de semaine avec le changement des fenêtres et des portes. Il rend compte également l’assemblée de deux devis : - Entreprise Gendraud pour la reprise des radiateurs et la réfection de la salle de bain dans le logement n° 2 pour un montant de 9 400 €.

- Entreprise Alvarez pour l’isolation du logement n°2 pour un montant de 12 980 €. Un troisième devis de l’entreprise DELEGLISE est en attente.7

Commission artisanat et commerce :

Monsieur REINE rend compte au conseil municipal d’une réunion de la commission artisanat et commerce. Lors de cette commission il a été décidé de faire parvenir un courrier à l’ensemble des artisans et commerçants de la commune afin de connaitre leurs éventuels besoins comme le développement de la communication, la réalisation d’actions de promotion …. Monsieur REINE explique qu’il a été question de l’installation d’un distributeur de produits locaux en remplacement du distributeur de pizzas. La question du bâtimentaire a également été abordée notamment avec la possibilité de créer un pôle médical (pharmacie…) dans le bâtiment de Mr GERTZ. Le bâtiment appartenant à Mr ROUX, rue de la Source du Cher serait également un bon investissement pour permettre l’ouverture de la Place.

Fleurissement :

Madame MANDON rend compte de la commission fleurissement. Un rendez-vous avec Madame MASSEGLIA paysagiste en charge du fleurissement a eu lieu sur la Place du Marché en présence de Mesdames VENTENAT et VIALTAIX et Monsieur CHEFDEVILLE afin de faire un point notamment sur les plants à remplacer et l’envahissement des mauvaises herbes. A la suite de ce rendez-vous, Madame MASSEGLIA a effectué un compte-rendu qui a été adressé à l’entreprise GLOMOT en charge de l’entretien de la Place et des plantations. Le 13 mai, l’entreprise a effectué les nouvelles plantations et remis du paillage. Elle devra intervenir prochainement pour le désherbage. Le problème de l’entretien de la Place fait l’objet d’une discussion de l’assemblée. Un suivi rigoureux est nécessaire.

Personnel :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la prolongation de l’arrêt d’un des agents du service technique jusqu’au 31/08/2026. Il explique que deux postes ont été publiés, notamment dans le cadre du remplacement de cet agent ainsi que pour l’accroissement d’activité lié à la période estivale. Ces publications ont mieux fonctionné car elles ont été basculées sur le site France Travail contrairement à la première publication. Un rendez-vous est prévu ce jeudi 21 mai.

SIAEPA :

Madame VENTENAT rend compte au conseil municipal de la réélection de Monsieur ROULLAND à la présidence du syndicat. Madame BREUIL et Monsieur GRANET ont été élus vice-présidents. Madame VENTENAT indique être élue au bureau.

Syndicat Est Creuse :

Monsieur le Maire rend compte au conseil municipal de la réunion du Syndicat Est Creuse et de la réélection de Monsieur TURPINAT en tant que Président. Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il occupera le poste de vice-président attaché à l’économie.

SIVOM :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réunion du SIVOM pour l’élection de la gouvernance qui se tiendra ce vendredi 22 mai. Il informe l’assemblée qu’il se présentera au poste de vice-président.

QUESTIONS DIVERSES

Prochains conseils municipaux :

Monsieur le Maire rappelle que le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 5 juin en raison de l’élection des représentants qui voteront pour les élections sénatoriales. Un second conseil est prévu le 17 juin avec notamment la participation de Total Energie pour la présentation de l’agrivoltaïsme.

Etang du bourg :8

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’une demande d’arrêté préfectoral pour permettre l’introduction d’amours blancs dans l’étang du bourg car celui-ci recommence a être envahi par des plantes. Il rappelle également le dossier concernant la mise en place de pompes d’aération sur l’étang pour éviter le problème rencontré l’année passée. Il faudra prévoir l’installation d’un coffret électrique.

Eglise :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un agent technique doit se rendre dans le clocher car un arbre pousse à l’intérieur de celui-ci ; de plus, il semble qu’il y ait un trou dans la toiture. Toutefois, cela reste à vérifier car il pourrait s’agir d’un fenestron.

Demande Grange à Pain :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’une demande de fermeture de la route traversant le village du Lac par Madame VERNE dans le cadre de l’organisation d’une fête/spectacle le 21 juin. Elle sollicite également la commune pour le prêt de matériel. Après discussion, l’assemblée donne son accord pour le matériel mais pas pour la fermeture de route.

Vente maison :

Monsieur DEVESSIER informe le conseil municipal de la vente de la maison dite « chez Irène ». Il trouve que celle-ci est un bien très intéressant de par sa situation géographique et de par sa taille.

Monsieur le Maire lève la séance à 00h00.

Mr Roland DESGRANGES Mme Geneviève GEAIX Le Maire, La secrétaire,