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Conseil Municipal - 2572 conseil municipal du 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Palaja.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2572 conseil municipal du 14 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Séance du CONSEIL MUNICIPAL du 14 mai 2024 Page 1
VILLE DE
PALAJA 11 160
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 14 MAI 2024 à 20H30
PUBLICATION DES ACTES REGLEMENTAIRES
L’an deux mille vingt-quatre et le neuf avril, les membres du Conseil Municipal de la commune de PALAJA se sont réunis en mairie, en session ordinaire sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, Thierry LECINA.
Nombre de conseillers :
• En exercice : 18
• Présents : 11
• Votants : 15
• Procurations : 04
Date de la convocation :
• 7 mai 2024
Présents : M.M. LECINA, GACHET, LECLAIR, PIVA, BOURBON, MIGUEL, SCHNEIDER, ESCAX, FILLAQUIER, CLARES, CITERNE
Absents ayant donné procuration : MME. ETHEVE à M. PIVA, Mme DUVAL à FILLAQUIER, Mme. MOUCHET à Mme. LECLAIR, M. CADENEL à M. MIGUEL
Absents excusés : Mme TAFFOREAU – Mme HECK - Mr. ROUSSEAU Secrétaire de Séance élu selon l’article L 2121-15 du CGCT : M. PIVA
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe » -Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux »
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Numéro
délibérations
Objet Décision du
conseil
N°2024/32 Adoption du PV de la séance du conseil municipal du 9 avril 2024
À l’unanimité
N°2024/33 CONSEIL DEPARTEMENTAL : avis sur le futur schéma départemental
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primaire
À l’unanimité
Affiché le 16 mai 2024.