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Conseil Municipal - 4674 conseil municipal du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Palaja.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4674 conseil municipal du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Énergies,
COMMUNE DE PALAJA
PUBLICATION DES ACTES REGLEMENTAIRES SUR LE SITE
INTERNET DE LA COMMUNE (ARTICLE L.2131-1, III du C.G.C.T.)
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze mars, les membres du Conseil Municipal de la commune de PALAJA se sont réunis en mairie, en session ordinaire sur la convocation qui leur a été adressée à leur domicile par Monsieur le Maire, Thierry LECINA.
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 19
Absent excusé : 0
Date de la convocation :
09 Mars 2022
Membres présents :
M.M. LECINA Thierry, BLANQUER Géraldine, BOURBON Anaïs, CITERNE Alice, CLARES Thierry, FILLAQUIER Frédéric, HECK Stéphanie, LECLAIR Jackie, MIGUEL Nicolas, MOUCHET Aurélie, PIVA Pierre, SCHNEIDER Jean-Claude, TAFFOREAU Catherine.
Absent excusé :
Néant
Procurations :
CADENEL Florent à MIGUEL Nicolas, DUVAL Elodie à HECK Stéphanie, ESCAX David à SCHNEIDER Jean-Claude, ETHEVE Laure à PIVA Pierre, GACHET Philippe à LECLAIR Jackie, ROUSSEAU Benoît à BOURBON Alice
Secrétaire de Séance :
Mme HECK Stéphanie
Le quorum étant atteint, Mr le Maire a déclaré la séance ouverte.
Ordre du jour :
1°) APPROBATION DU P.V. du CONSEIL MUNICIPAL du 14/12/2022
Approuvé à l’unanimité
2°) DECISION PRISE PAR Mr le MAIRE PAR DELEGATION GENERALE SELON L’ARTICLE L.2122-22 du C.G.C.T. – Deux -
3°) FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF M57 2022 :
Adopté à l’unanimité (Mr le Maire ne participe pas au vote) 4°) FINANCES - COMPTE DE GESTION M57 2022 :
Adopté à l’unanimité
5°) FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT 2022 :
Adopté à l’unanimité
6°) CARCASSONNE AGGLO – AVIS SUR PROJET DE SCHEMA DE MUTUALISATION :
Adopté à l’unanimité
7°) PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – P.C.S. 2.0 – CLÔTURE DE LA MISSION :
Adopté à l’unanimité
8°) SECURITE ROUTIERE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU P.D.A.S.R. 2023 :
Adopté à l’unanimité
09°) FONDS VERT – FINANCEMENT DU PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE :
Adopté à l’unanimité
10°) GENDARMERIE NATIONALE – « 200 NOUVELLES BRIGADES » - CANDIDATURE COMMUNE DE PALAJA :
Adopté à l’unanimité
11°) CREATION 2ème TERRAIN DE PADEL – PARTICIPATION ASSOCIATION TENNIS CLUB « LE BRIOLET » :
Adopté à la majorité