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Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Palaja.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4399 conseil municipal du 14 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
COMMUNE DE PALAJA
PUBLICATION DES ACTES REGLEMENTAIRES SUR LE SITE
INTERNET DE LA COMMUNE (ARTICLE L.2131-1, III du C.G.C.T.)
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze juin, les membres du Conseil Municipal de la commune de PALAJA se sont réunis en mairie, en session ordinaire sur la convocation qui leur a été adressée à leur domicile par Monsieur le Maire, Thierry LECINA.
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 16
Votants : 18
Absent excusé : 1
Date de la convocation :
08 juin 2023
Membres présents :
M.M. LECINA Thierry, BLANQUER Géraldine, BOURBON Anaïs, CADENEL Florent, CITERNE Alice, CLARES Thierry, DUVAL Elodie, ETHEVE Laure, FILLAQUIER Frédéric, GACHET Philippe, LECLAIR Jackie, MIGUEL Nicolas, MOUCHET Aurélie, PIVA Pierre, SCHNEIDER Jean-Claude, TAFFOREAU Catherine.
Absent excusé :
ROUSSEAU Benoît
Procurations :
HECK Stéphanie à FILLAQUIER Frédéric – ESCAX David à GACHET Philippe
Secrétaire de Séance :
Mme TAFFOREAU Catherine
Le quorum étant atteint, Mr le Maire a déclaré la séance ouverte.
En ouverture de séance, Mr le Maire présente à l’assemblée Mme SAVOYE Sandrine, dont la candidature a été retenue pour suppléer le départ à la retraite de l’Agent Territorial, Mme GOBLOT Françoise.
Mme SAVOYE Sandrine assurera les fonctions de D.G.S. à compter du 01/09/2023.
Mr le Maire donne la parole à Mme la Conseillère Municipale, Mme BLANQUER Géraldine qui présente sa démission du Conseil Municipal, suite à sa mutation professionnelle.
Mr le Maire accepte sa démission. Ordre du jour :
1°) APPROBATION DU P.V. du CONSEIL MUNICIPAL du 12/04/2023
Approuvé à l’unanimité
2°) DECISION PRISE PAR Mr le MAIRE PAR DELEGATION GENERALE SELON L’ARTICLE L.2122-22 du C.G.C.T. – Deux -
3°) PROGRAMME REGIONAL BOURG-CENTRE OCCITANIE :
Adopté à l’unanimité
4°) CARCASSONNE AGGLO – C.L.E.C.T. :
Adopté à l’unanimité
5°) CARCASSONNE AGGLO – GESTION DES EAUX PLUVIALES :
Adopté à l’unanimité
6°) SYADEN – ASSISTANCE TECHNIQUE POUR DOSSIERS « FONDS VERT » - AXE 1 RENOVATION ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX :
Adopté à l’unanimité
7°) CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – ADHESION AU SERVICE « PROTECTION DES DONNEES » :
Adopté à l’unanimité
8°) CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUDE – APPUI AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES :
Adopté à l’unanimité
9°) FREDON OCCITANIE – CHARTE « OBJECTIF ZERO PHYTO » :
Adopté à l’unanimité
10°) RENOVATION DU SOL DE LA SALLE POLYVALENTE – TRAVAUX :
Adopté à l’unanimité