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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Ba
unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - DELIB CCHPPB 18 12 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - DELIB CCHPPB 18 12 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COM
M
U
N
AUTÉ
D
E
COM
M
U
N
ES
Envoyé
en
préfecture
le 18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
HAUTE-PROVENCE
PAYS
DE
BANON
\::::
_.
,
e
F
,
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_102-DE
Délibération
du
Conseil de Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/102
Nombre
de
membres :
» Date
de la convocation :
Le 11/12/2023
“afférents
au Conseil
de Communauté:
38
= Date
d'affichage :
Le 11/12/2023
sen
exercice
:
38
s qui ont pris part
à la délibération
:
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN, conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet :
COMMUNE
DE
REILLANNE
Reversement
de
fiscalité Le
Conseil de Communauté,
L’Exposé
du
rapporteur
entendu,
VU
l’article
L 5214-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
les
ordonnances
n°2020-330,
n°2020-336
et n°2020-391.
CONSIDERANT
la demande
de la commune
de
REILLANNE
CONSIDERANT
que
la
Communauté
de
communes
accompagne
la
municipalité
dans
le
programme
de
réhabilitation
de l’ilot bâti dénommé
« le château
» dans
le cadre
d’une
délégation
de maîtrise
d'ouvrage. Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_102-DE
n° 2023/102
Qbiet
:
COMMUNE
DE
REILLANNE
Reversement
de
fiscalité
CONSIDERANT
la
nécessité
pour
la
commune
d'acheter
à
l’Etablissement
Public
Foncier
Régional
les
biens
immobilier
que
celui-ci
a acquis.
CONSIDERANT
j'état
actuel
de
la trésorerie
de
la Commune
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité
DECIDE
de
verser
une
subvention
de
117
700
€
à la commune
de
REILLANNE,
rk
DIT
qu’il convient
de procéder
aux
mouvements
de
crédits
suivants
:
Article
Montant
Article
Montant
DF
657341
DF
739215
Subvention
de
fonctionnement |
- 117.700
€ |
Reversement
de
fiscalité
+
117.700
€
aux
communes
membres
Ainsi fait
et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
D
2/2
te
7 COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
ee
a
HAUTE-PROVENCE
PAYS
DE
BANON
le
Délibération
du
Conseil
de
Communauté
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_103-DE
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/103
Nombre
de membres :
* Date
de
la convocation :
Le 11/12/2023
s afférents
au
Conseil
de Communauté
:
38
* Date
d'affichage :
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part à la délibération :
36
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD),
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet :
Maison
de
Services
Au
Public
Création
de
poste
Le
Conseil de Communauté,
L’Exposé
du
rapporteur
entendu,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L 313-1
et L 332-8
VU
le tableau
des
emplois
et des
effectifs
VU
la Loi
n°83-634
du
13/07/1983
modifiée
portant
droit
et obligations
des
fonctionnaires.
VU
la
Loi
n°84-53
du
26/01/1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
{D
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_103-DE
n° 2023/103
Objet
:
Maison
de
Services
Au
Public
Création
de
poste
CONSIDERANT
la
nécessité
de
répondre
aux
attentes
des
habitants
dans
divers
domaines:
social,
administratif,
rapport
avec
les administrations.
Après
en
avoir
délibéré,
A l’Unanimité
‘
DECIDE
de
créer
un
poste
d’adjoint
d'animation
de
la
catégorie
C
à
temps
complet
(35h)
à
compter
du
01/01/2024.
&
DIT
que
le poste
pourra
être accessible
aux
grades
d'emplois
suivants
:
- adjoint
territorial
d'animation
- adjoint
administratif territorial
- adjoint
territorial d’animation
principal
de
2ème
classe
- adjoint
administratif principal
de 2ème
classe
é
- adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1èr classe
- adjoint
administratif principal
de 1ère classe
bé
+
SOLLICITE
les financements
de
:
-
L'Etat
au titre du
F.N.A.D.T
et autres
-
La
Banque
des
territoires
-
Ainsi
que
des
organismes
para
publics
notamment
la Caisse
des Allocations
Familiales.
Ainsi fait et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
2/2 COM
M
U
[N]
AUTÉ
D
E
co
M
M
U IN
E
S
Envoyé
en préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
HAUTE-PROVENCE
PAYS DE BANON |"
NAT
e
»
{D
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_104-DE
Délibération
du
Conseil de
Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/104
Nombre
de membres :
# Date
de la convocation
:
Le 11/12/2023
s afférents
au
Conseil
de
Communauté:
38
= Date
d'affichage
:
Le
11/12/2023
sen
exercice
:
38
# qui ont pris part à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD),
Conseiller
communautaire
de SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet
:
Service
Général
—
Création
de
poste
de
chef
de
projet
Petites
villes
de
Demain
Le
Conseil de Communauté,
L’'Exposé
du
rapporteur
entendu,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L 313-1
et L 332-8
VU
le tableau
des
emplois
et des
effectifs
VU
la
Loi
n°84-53
du
26/01/1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et notamment
l’article 3-3
VU
le
Décret
n°88-145
du
15/02/1988
modifié
pris
pour
l'application
de
l’article
136
de
la
Loi
du
26/01/1984
modifiée
portant
disposition
statutaire
à
la
fonction
publique
territoriale
et
relatif
aux
agents
non
titulaires
de la fonction
publique
territoriale.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_104-DE
n° 2023/104
Objet
:
Service
Général
-— Création
de
poste
de
chef
de
projet
Petites
villes
de
Demain
VU
le Décret
n°2015-1912
du
29/12/2015
portant
diverses
dispositions
relatives
aux
agents
contractuels.
VU
la Loi n°2012-347
du
12/03/2012
relative
à l’accès
à l'emploi
titulaire
et à l’amélioration
des
conditions
d'emploi
des
agents
contractuels
dans
la fonction
publique
à la lutte
contre
les
discriminations
et portant
diverses
dispositions
relative
à la fonction
publique.
VU
que
la Commune
de BANON a
été sélectionnée
pour
les Petites Villes
de
Demain.
CONSIDERANT
que
pour
piloter
ce
programme
et
garantir
la
bonne
réalisation
des
actions
qui
en
découlent,
il est demandé
de
recruter
un
chef de projet.
CONSIDERANT
que
ce poste
bénéficie
d’un
financement
variable
de l’ANCT,
de la Banque
des Territoires
et/ou
de l’ANAH
à hauteur
de
75%
du
coût
du
salaire
net
du
chef
de
projet
auquel
s’ajoutent
les
cotisations
sociales
et patronales.
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'Unanimité
DECIDE
la création
d’un
poste
de chef de projet
Petites Villes
de
Demain
en
qualité
d’agent
titulaire
et non
titulaire sur un
emploi
de catégorie
B et C, à temps
complet,
à compter
du
01/01/2024
AUTORISE
le Président à
:
e
Procéder
au recrutement
du
chef de projet
Petites Villes
de
Demain.
e
Solliciter le financement
du
poste
e
Signer
tous
documents
administratifs, juridiques
ou
financiers
relatif à cette prise
de décision.
Ainsi fait et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
h
À
Jacques
DEPIEDS Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
COMM
U
NAUTÉ
DE
COMMUN
ES
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
HA
UTE-P
ROVEN
C
FE
PAYS
D
le
BA
N
ON
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_105-DE
Délibération
du
Conseil de Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n°
2023/1
05
Nombre
de
membres
:
Date
de
la convocation :
Le 11/12/2023
s afférents
au
Conseil
de Communauté:
38
Date
d'affichage
:
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part
à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s'est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD),
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet :
EXTENSION
DE
LA
CONFISERIE
LEBLANC
Demande
de
financement
Le
Conseil de Communauté,
L’'Exposé
du
rapporteur
entendu,
CONSIDERANT
le projet
d'extension
de la Confiserie
Leblanc
à BANON.
CONSIDERANT
l'intérêt que
revêt
cette
opération
sur le plan
économique
et social.
CONSIDERANT
que
cette
opération
s'inscrit
dans
le
domaine
de
compétence
de
la
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon.
CONSIDERANT
la création
d'emplois
annoncée
par
l’entreprise.
CONSIDERANT
la situation
de l'emploi
sur le territoire
du
pays
de
Banon
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_105-DE
n° 2023/105
Objet
:
EXTENSION
DE
LA
CONFISERIE
LEBLANC
Demande
de
financement
CONSIDERANT
le montant
des
travaux
qui s'élève
à 1 000
000
€ HT
Après
en
avoir délibéré,
A l’Unanimité ADOPTE
le plan
de financement
suivant
:
Coût
de
lopération
Etat
Région
Autofinancement
LU
1000
000
€
HT
300
000
€
300
000
€
400
000
€
HT
1 200
000
€
TTC
600
000
€
TTC
SOLLICITE
le concours
financier
de l'Etat et du
Conseil
Régional.
AUTORISE
le Président
à présenter
les demandes
de financements.
Ainsi fait
et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
L
v
— ques DEPIEDS
ane" € COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
fn
HAUTE-PROVENCE
PAYS
DE
BANON
|”: ID : 004-200071025-20231218-DELIB_2023_106-CC
Délibération
du
Conseil de Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/106
Nombre
de
membres
:
# Date
de
la convocation
:
Le
11/12/2023
* afférents
au
Conseil
de
Communauté:
38
- Date
d'affichage :
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part
à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DÉPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN, conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPTEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD),
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet
:
AMENAGEMENT
DE
LA
ZONE
D’ACTIVITES
ECONOMIQUES
DE
DAUPHIN
Demande
de
financement
Le
Conseil de Communauté,
L’Exposé
du
rapporteur
entendu,
CONSIDERANT
le projet
d'aménagement
de la Zone
d'Activités
Economiques
de
DAUPHIN.
CONSIDERANT
l'intérêt que
revêt
cette opération
sur le plan
économique
et social.
CONSIDERANT
que
cette
opération
s'inscrit
dans
le
domaine
de
compétence
de
la
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon.
CONSIDERANT
les
candidatures
à l'installation.
CONSIDERANT
l'absence
de terrain
dans
le Parc
d'activités
Economiques
de
Pitaugier.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
{D
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_106-CC
n° 2023/106
Objet
:
AMENAGEMENT
DE
LA
ZONE
D’ACTIVITES
ECONOMIQUES
DE
DAUPHIN
Demande
de
financement
CONSIDERANT
le montant
des travaux
qui s'élève
à 400
000
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
A l'Unanimité ADOPTE
le plan
de financement
suivant :
Coût
de
l’opération
Etat
Autofinancement
400
000
€
HT
100
000
€
300
000
€
HT
480
000
€
TT
380
000
€ TTC
SOLLICITE
le concours
financier
de
l'Etat.
AUTORISE
le Président
à présenter
les demandes
de
financements.
Ainsi fait
et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
2/2 COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
pa
TE
HAUTE-PROVENCE
PAYS
DE
BANON
|:
Délibération
du
Conseil
de
Communauté
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_ 2023
_107-DE
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/107
Nombre
de membres :
* Date
de la convocation
:
Le 11/12/2023
» afférents
au
Conseil
de
Communauté
:
38
s Date
d'affichage
:
Le 11/12/2023
sen
exercice
:
38
# qui ont pris part
à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s'est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet :
DIVERSIFICATION
ET
RENFORCEMENT
DE
LA
RESSOURCE
EN
EAU
POTABLE
DU
TERRITOIRE
PAR
UN
FORAGE
A
DAUPHIN
Demande
de
financement
Le
Conseil de Communauté,
L'Exposé
du
rapporteur
entendu,
CONSIDERANT
le projet
de
diversification
et renforcement
de
la ressource
en
eau
potable
par
un
forage
à DAUPHIN.
CONSIDERANT
l'intérêt
que
revêt
cette
opération
sur le plan
environnemental.
CONSIDERANT
que
cette
opération
s'inscrit
dans
le
domaine
de
compétence
de
la
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon.
CONSIDERANT
qu'elle permet
de diversifier la ressource
tout
en
assurant
la continuité
du
service.
CONSIDERANT
les problèmes
récurrents
induits
par
les livraisons
d’eau
provenant
du
barrage
de la Laye
et les risques
sanitaires
induits.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
te
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_107-DE
n° 2023/107
Objet :
DIVERSIFICATION
ET
RENFORCEMENT
DE
LA
RESSOURCE
EN
EAU
POTABLE
DU
TERRITOIRE
PAR
UN
FORAGE
A
DAUPHIN
Demande
de
financement
CONSIDERANT
le montant
des travaux
qui s'élève
à 169
000
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
A l’'Unanimité ADOPTE
le plan
de financement
suivant :
Coût
de
l’opération
Etat
Autofinancement
169
000
€
HT
100
000
€
69
000
€
HT
202
800
€
TT
102
800
€ TTC
SOLLICITE
le concours
financier
de
l'Etat.
AUTORISE
le Président
à présenter
les demandes
de financements.
Ainsi fait
et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
de
2er Jacques
S
2/2 COM
MU
NAUTE
DE
COM
Lil
U
N
ES
Envoyé
en préfecture le 22/12/2023
HAUTE-PROVENCE
PAYS DE BANON
|‘:""“"""""" Publié le
Délibération
du
Conseil de
Communauté
ID : 004-200071025-20231218-DELIB_2023_108-DE
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/108
Nombre
de
membres :
Date
de
la convocation
:
Le 11/12/2023
* afférents
au
Conseil
de
Communauté
:
38
- Date
d'affichage
:
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD),
Conseiller
communautaire
de SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
À
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet :
REHABILITATION
DE
LA
MAISON
DE
LA
PLACE
DITE
«
MAIRIF
»
A
REILLANNE
Demande
de
financement
Le
Conseil de Communauté,
L’Exposé
du
rapporteur
entendu,
CONSIDERANT
le projet
de réhabilitation
de la maison
de la place
dite
« Mairif
» à REILLANNE
CONSIDERANT
l'intérêt
que
revêt
cette opération
sur le plan
économique
et social.
CONSIDERANT
que
cette
opération
s'inscrit
dans
un
programme
plus
global
porté
par
la
Commune
et
dénommé
Réhabilitation
de l’ilot dit « Le Château
»
CONSIDERANT
la démarche
qui permet
de produire
du logement
par
réhabilitation
d’une
friche.
CONSIDERANT
le maintien
d’un
service
essentiel
pour
les habitants
du
territoire. Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_108-DE
n° 2023/108
Objet
:
REHABILITATION
DE
LA
MAISON
DE
LA
PLACE
DITE
« MAIRIF
» A
REILLANNE
Demande
de
financement
CONSIDERANT
le montant
des
travaux
qui
s'élève
à 268
535
€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'Unanimité
ADOPTE
le plan
de financement
suivant
:
Coût de l'opération
Etat PLUS
Autofinancement
à
268
535€
HT
258
335
€
HT
|
295
388
€
TTC
10
200
€
285
188
€ TIC
SOLLICITE
le concours
financier
de
l'Etat
dans
le cadre
du
PLUS
AUTORISE
le Président
à présenter
les demandes
de financements.
Ainsi fait
et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
2 "”
” 4 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
COM
M
U
NAUTÉ
DE
COM
M
U
N
ES
ETC
préfecture
le 22/12/2023
HAUTE-P
ROVEN
C
E
PAYS
D
E
BAN
O
N]
re
218-DELIB_2023_109-DE
Délibération
du
Conseil de Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n°
2023/1
09
Nombre
de
membres :
s Date
de
la convocation :
Le 11/12/2023
* afférents
au
Conseil de Communauté:
38
« Date
d'affichage
:
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part
à la délibération :
36
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS : Mme
Syivie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de
MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Qbiet
:
ZONE
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
Le
Conseil de Communauté,
L’Exposé
du
rapporteur
entendu,
VU
la Loi
n°2023-175
du
10/03/2023
relative à
l'accélération
de la production
d'énergies
renouvelables.
CONSIDERANT
que
les services
de
la
Préfecture
des
Alpes
de
Haute
Provence
recensent
les
potentielles
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
relatives
à la Loi
2023-175
du
10/03/2023.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_109-DE
n° 2023/109
Objet
:
ZONE
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
Après
en
avoir délibéré,
A }’Unanimité DIT
qu'un
débat
au
sein
du
conseil
de communauté
a eu lieu.
DIT
que
des
propositions
sont possibles
mais
nécessitent
réflexion.
Ainsi fait et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le Président
de Communauté
de communes
aute-Provence
Pays
de
Banon,
LP Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
COM
[ur]
U
NAUTÉ
DE
COM
M
U
NI
ES
ÈS
,
préfecture
le 22/12/2023
HAUTE-P
ROVEN
C
E
PAYS
D
E
BA
N
O
[N]
RE
10-DE
Délibération
du
Conseil de
Communauté
Séance
du
18
décembre
2023
n°
2023/1
10
Nombre
de membres :
= Date
de la convocation
:
Le 11/12/2023
° afférents
au
Conseil
de
Communauté:
38
- Date
d'affichage :
Le 11/12/2023
“en
exercice
:
38
# qui ont pris part
à la délibération
:
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous
la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie
MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD,
Conseiller
communautaire
de SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de
VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet
:
CONSTRUCTION
DE
LOGEMENTS
ET
ATELIERS
A
ST
MARTIN-LES-EAUX
Signature
des
marchés
— lots
1 -2-5et6
Le
Conseil de Communauté,
L'Exposé
du
rapporteur
entendu,
CONSIDERANT
sa
délibération
n°2023-73bis
autorisant
la signature
des
marchés
pour
l'opération
cité
en
objet,
autorisant
la négociation
pour
les lots
1 et 2 et déclarant
infructueux
les lots 5 — 6 et 10.
CONSIDERANT
la négociation
des
lots
1 et 2.
CONSIDERANT
le résultat
de cette
négociation.
CONSIDERANT
l'analyse
des
offres
établie
par
le maître
d'œuvre
et le classement
des
entreprises
arrêté
par les élus.
1/2 Objet: 6
et
10.
marché
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
Publié
le
ID
: 004-200071025-20231218-DELIB_2023_110-DE
n° 2023/110
CONSTRUCTION
DE
LOGEMENTS
ET
ATELIERS
A
ST
MARTIN-LES-EAUX
Signature
des
marchés
-— lots1i-2-5et6
CONSIDERANT
la consultation
dans
le cadre
d’un
appel
d'offres
réalisée
le 10/10/2023
pour
les lots
5 —
CONSIDERANT
le résultat
de
cette
consultation
dont
l’ouverture
des
plis a eu lieu le 16/11/2023.
CONSIDERANT
l'analyse
des
offres
établie par le maître
d'œuvre
et le classement
des
entreprises.
Après
en
avoir
délibéré,
A la majorité
avec
27 voix
pour
et 4 abstentions
AUTORISE
la signature
du
marché
avec l’entreprise
suivante :
Lots
Entreprises
Montant
HT
Lot
1 - VRD
-
Espaces
verts
BUECH
DURANCE
TRAVAUX
148
669,10
€
Après
en
avoir
délibéré,
A l’Unanimité AUTORISE
la signature
des
marchés
avec les entreprises
suivantes
:
Lots
Entreprises
Montant
HT
Lot
2 — Gros
Œuvre
- Maçonnerie
Ets
PESCE
& Fils
332
003,67
€
Lot
5 —
Menuiseries
intérieures
et
ELLY
Menuiserie
137
488.63
€
extérieures
Lot
6
-
Doublage
—
Isolation
—
SARL
AIB
78
560,76
€
Cloisons
—
Faux
Plafonds
AUTORISE
Je
Président
à
prendre
toutes
les
dispositions
et
à signer
tous
les
documents
nécessaires
au
e DIT
que
le lot 10
est déclaré
infructueux.
Ainsi fait et délibéré
à MANE,
les jour,
mois,
an
que
dessus.
Le
Président
de Communauté
de communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon,
2/2
…
, \ COM
Hi]
U
NAUTÉ
D
E
COM
Li
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N
ES
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
HAUTE-P
ROVEN
CE
P
AYS
DE
B
AN
O
N
el
préfecture
le 22/12/2023
Délibération
du
Conseil
de
Communauté
ID
:004-200071025-20231218-DELIB_2023_111-DE
Séance
du
18
décembre
2023
n° 2023/111
Nombre
de
membres
:
» Date
de la convocation :
Le 11/12/2023
afférents
au
Conseil
de
Communauté:
38
‘ Date
d'affichage :
Le 11/12/2023
sen
exercice
:
38
“qui ont pris part
à la délibération :
31
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseïl
de
Communauté
s’est réuni
à MANE,
à la salle polyvalente
Henri
Laugier,
sous la Présidence
de Jacques
DEPIEDS.
PRÉSENTS
:
Mme
Sylvie MARTELLI,
Conseillère
communautaire
d'AUBENAS-LES-ALPES
Mme
Michèle
MOUTTE,
M.
Philippe
LOGEAY,
M.
José
GUTIERREZ,
conseillers
communautaires
de
BANON
M.
Michel
GASPARIN,
conseillers
communautaires
de
DAUPHIN
M.
Claude
PELLISSIER,
Conseiller
communautaire
de
LA
ROCHEGIRON
M.
Jacques
DEPIEDS,
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE,
M.
Pierre
BRUN,
Conseillers
communautaires
de
MANE
M.
Mathias
GUIBERT,
Conseiller
communautaire
de
MONTJUSTIN
M.
Serge
MARTIN,
conseiller
communautaire
de MONTSALIER
M.
Gérard
BURCHERI,
Conseiller
communautaire
de
REDORTIERS
Mme
Claire
DUFOUR,
M.
Francis
MARGUERITE,
Mme
Isabelle
GRENUT,
Conseillers
communautaires
de
REILLANNE Mme
Muriel
GARAU,
Conseillère
communautaire
de
REVEST
DES
BROUSSES.
M.
Bernard
GRANET,
Conseiller
communautaire
de
REVEST
DU
BION
M.
Stephen
PARRAUD,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MAIME
M.
Stéphane
DELRIEU,
Conseiller
communautaire
de
SAINT
MARTIN-LES-EAUX
M.
Jean-Paul
GROSSO,
Mme
Martine
COUTE,
M.
Raymond
ARMANET,
Mme
Béatrice
CONSTANTINESCO,
Conseillers
communautaires
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
Mme
Marie
Christine
ALMERAS,
Conseillère
communautaire
de
STE
CROIX
A
LAUZE
M.
Thibault
DALLAPORTA,
Conseillers
communautaires
de
SIMIANE-LA-ROTONDE
M.
Alain
CLAPIER,
Conseiller
communautaire
de
VACHERES
M.
Pierre
POURCIN,
Conseiller
communautaire
de VILLEMUS
POUVOIRS
:
Mme
Michèle
BERTIN
a donné
pouvoir
à M.
Michel
GASPARIN
Mme
Claudie
DAUPHIN-RIVIERE
a donné
pouvoir
à M.
Bernard
GRANET
Mme
Muriel
LAVAULT
a donné
pouvoir
à Mme
Isabelle
GRENUT
M.
Bernard
GIORGI
a donné
pouvoir
à Mme
Claire
DUFOUR
Secrétaire
de
séance
:
M.
Muriel
GARAU
Objet
:
PLACEMENT
DES
EXCEDENTS
Le
Conseil de Communauté,
L’'Exposé
du
rapporteur
entendu,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
CONSIDERANT
sa délibération
n°2023/68bis
relative
au placement
des
excédents
de la CCHPPB.
CONSIDERANT
la
demande
de
la
Préfecture
d'apporter
des
précisions
sur
la
provenance
de
ces
excédents.
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'Unanimité,
PRECISE
que
les excédents
de la CCHPPB
proviennent
de la vente
de biens
de son
patrimoine
immobilier.
Le
Président
de
Communauté
de
communes
Ce
-
Pays-de