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Conseil Municipal - Conseil municipal du 1er mars 2019
Document publié le Vendredi 1 mars 2019 par la commune de Mionnay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 1er mars 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Investissement et développement économique,
Feuillet
N°
Mionnay Porte
de
la
Dombes
MAIRIE
DE
MIONNAY
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°'
mars
2019
Présents
:
H.
Cormorèche,
JL
Bourdin,
T.
Lapalu,
S. Farenc,
E.
Fleury,
J. Burdet,
N.
Curtet,
Y.Dhomont,
N.Garampon,
A.
Rey,
F.Roucayrol,
G.
Virone,
Absents
: M.
Girer,
G.
Devrieux,
H.Fayard,
A.
Fayot,
C.
Pichoud,
Pouvoirs
: M.
Girer
à H.Cormoreche,
G.
Devrieux
à E.Fleury,
A.
Fayot
à T.
Lapalu,
C.
Pichoud
à JL
Bourdin,
1. Désignation
du
secrétaire
de
séance
Jean-Luc
Bourdin
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2. Approbation
du
dernier
compte-rendu
Le
compte
rendu
du
1°
février
est
approuvé
avec
quelques
modifications
:
S.
Farenc
précise
qu’elle
avait
demandé
à ce
qu’une
réunion
avec
les
élus
soit
organisée.
A.
Fayot
avait
précisé
être
absente
au
conseil
municipal
du
1*
mars.
N.
Curtet
s’interroge
sur
les
fautes
présentent
dans
le
texte
de
M.
Girer.
M.
le
Maire
précise
que
le
texte
a été
repris
à l’identique.
M.
Girer
ne
demande
pas
à ce
que
des
modifications
soient
faites.
M.
Girer
s’abstient
sur
l’approbation
du
dernier
compte-rendu
puisqu'il
n’était
pas
présent.
3. Comptes
de
Gestion
2018
Approbation.
Commune
et Assainissement
M.
le Maire
présente
les
comptes
de
gestion
2018.
Les
comptes
de
gestion
reflètent
les
écritures
passées
par
la Trésorerie,
écritures
similaires
aux
comptes
administratifs
de
la commune
et de
l’assainissement
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
de
gestion
2018
du
comptable
public
pour
l'assainissement.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
de
gestion
2018
du
comptable
public
pour
la
commune.
4. Comptes
Administratifs
et
résultats
2018.
Approbation.
Commune
et
Assainissement
M.
le Maire
présente
le compte
administratif
de
l'assainissement
2018.
Le
compte
administratif
de
l'assainissement
est
arrêté
en
fonctionnement
avec
un
montant
de
69
753,87
euros
en
dépenses
et
238
302,57
euros
en
recettes
; et
en
investissement
avec
un
montant
de
609
727,61
euros
en
dépenses
et
296
988
euros
en
recettes.
M.
le
Maire
se
retire
pour
le
vote.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
administratif
2018
de
l'assainissement.
Retour
de
M.
le
Maire.
M.
le
Maire
présente
le
compte
administratif
de
la
commune
2018.
F.Roucayrol
demande
d’où
vient
l’écart
sur
le
CA
et
le
BP
pour
le
chapitre
73
? M.
le
Maire
lui
précise
qu’une
recette
exceptionnelle
sur
des
terrains
devenus
constructibles
a
été
perçue
en
2018.
M.
Girer Feuillet
N°
ajoute
qu’une
partie
de
la
dotation
de
compensation
de
la
communauté
de
communes
pour
la
voirie
va
être
perçue
en
2019
en
investissement.
N.Curtet
demande
pourquoi
le
Maire
sort
pour
le
vote
du
compte
administratif
? M.Girer
et
JL
Bourdin
lui
précisent
que
la
règlementation
le
prévoit
puisque
le
compte
administratif
reflète
la
gestion
du
Maire
du
budget
primitif.
Le
compte
administratif
de
la
commune
est
arrêté
en
fonctionnement
avec
un
montant
de
1 210
675,81
euros
en
dépenses
et
1 504223,61
euros
en
recettes
;
et
en
investissement
avec
un
montant
de
230
056,08
euros
en
dépenses
et
206
229,56
euros
en
recettes.
M.
le Maire
se
retire
pour
le vote.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
administratif
2018
de
la
commune.
Retour
de
M.
le Maire
5. Budget
communal.
Affectation
des
résultats.
Commune
et
Assainissement
M.
le Maire
présente
les
affectations
des
résultats,
arrêtées
à l'unanimité
par
le Conseil
municipal
en
ces
termes
pour
le budget
assainissement,
le report
de
l'excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
632
861,02
€ est
affecté
pour
607
705,77
€
à
la
section
de
fonctionnement
au
compte
002
excédents
cumulés
en
recette
et
pour
25
155,25
€ à
la section
d’investissement
au
compte
1068
du
budget
primitif
2019.
L'excédent
d'investissement
cumulé
est
reporté
en
recette
d'investissement
soit
525
670,09
€.
M.
le Maire
présente
les
affectations
des
résultats,
arrêtées
à l'unanimité
par
le Conseil
municipal
en
ces
termes
pour
le budget
communal,
le report
de
l'excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
1 784
522,68
€ est
affecté
à la
section
de
fonctionnement
au
compte
002
excédents
cumulés
en
recette
du
budget
primitif
2019.
L'excédent
d'investissement
cumulé
est
reporté
en
recette
d'investissement
soit
748
624,98
€.
N.
Curtet
demande
s’il
n’y
a pas
une
erreur
dans
la rédaction
de
la délibération.
A.Comtet
lui
précise
que
non
6. Vote
des
Budgets
Primitifs
2019.
Commune
et
Assainissement
M.
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
budget
primitif
de
l'assainissement.
F. Roucayrol
demande
pourquoi
le compte
618
est
revu
significativement
à la
hausse
? JL
Bourdin
précise
qu’avec
la
nouvelle
station
d’épuration
le
plan
d’épandage
va
être
revu,
et
qu’une
marge
budgétaire
a été
prise.
La
section
de
fonctionnement
est
arrêtée
à 666
985,77
euros
et la
section
d'investissement
est
arrêtée
à
1714651,50
euros.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
le budget
primitif
2019
de
l'assainissement. M.
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
budget
primitif
de
la commune.
M.
Girer
précise
qu’une
seule
modification
a
été
effectuée
par
rapport
au
dernier
budget
transmis
aux
conseillers,
il
s’agit
de
l’indemnité
au
Trésorier
qui
a
été
ajoutée
même
si
elle
ne
sera
pas
nécessairement
versée.
La
section
de
fonctionnement
est
arrêtée
à
3
131
689,68
euros
et
la
section
d'investissement
est
arrêtée
à
4 035
011,73
euros.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
le budget
primitif
2019
de
la commune.
7.
Attributions
subventions
aux
associations
JL
Bourdin
présente
les
subventions
du
compte
65548
E.
Fleury
présente
les
subventions
du
compte
6574
en
précisant
que
la
commission
à
conservé
le
principe
de
donner
6
euros
par
adhérent.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide
d’attribuer
les
subventions
suivantes
pour
les
comptes
suivants
:
Feuillet
N°
Montants
Compte
65548
attribués
Com.
Com.
Dombes
Saône
Vallée
fonct.
Gymnase
Trévoux
1
500.00
SIEA
: modernisation
EP
divers
secteurs
14
000.00
SIEA
: modernisation
EP
verchères
940.00
SIEA
: YTEM
EP
+
télécom
+
basse
tension
+électrification
25
186.52
SIEA
: EP
extinction
lotissement
reliés
RD
1083
3
000.00
Frais
mutualisation
CCD
marchés
1000.00
TOTAL
45
626.52
Compte
6574
ASSOCIATIONS
DE
MIONNAY
A.S.C.M.
3
138
Croq'notes
354
Football
: Sporting
Club
Porte
de
l'Ain
448
Joyeuse
Boule
300
Ludothèque
420
Mionnay
en
Corps
564
Savate
Boxe
Française
/ stretching
564
Sou
des
Ecoles
882
Tennis
Club
de
Mionnay
588
Un
parr'Ain
Emploi
150
TOTAL
7
408.00
AUTRES
ASSOCIATIONS
nn attribués
Académie
de
la
Dombes
30,00
FNACA
(Anciens
combattants
Algérie)
35,00
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
St-André
130,00
Restaurant
du
cœur
Ain
100,00
Secours
catholique
St
André
de
Corcy
150,00
SPA
Brignais
983.25
Foyer
Socio-Educatif
Collège
St
André
de
Corcy
285.00
FCPE
Association
Parents
élèves
Collège
St
André
de
Corcy
285.00
Prévention
routière
Ain
50.00
Centre
aérés
(participation
2,20€/jour/enfant)
700,00
Chambre
des
métiers
et
de
l'Artisanat
du
Rhône
60.00
RASED
commune
Tramoyes
230,00
MFR
La
Vernée
Péronnas
30.00
MER
La
Saulsaie
Montluel
30,00
APAJH
Bourg
en
Bresse
30.00
VSDS
Aide
et
Soins
à
Domicile
Reyrieux
48.00
Les
PEP
01
30.00
Accueil
de
jour
Aux
Lucioles
Reyrieux
150.00
UDAF
Union
Départementale
des
Associations
Familiales
de
l'Ain
Bourg
100.00
Banque
alimentaire
100.00
Ecole
de
Condé
Lyon
(restauration
tableau
vierge
à l'enfant)
500.00
TOTAL
4
056.25
Autres
subventions
exceptionnelles
non
prévues
340.00
TOTAL
GLOBAL
11
804.25 Feuillet
N°
N.
Curtet
demande
si
le
budget
fleurissement
est
maintenu
à
hauteur
de
2700
€.
A.
Comtet
lui
précise
que
oui.
Départ
de
M.
Girer
8. Marché
espaces
verts
choix
entreprise
M.
Lapalu
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
consultation
a été
lancée
pour
l’entretien
des
espaces
verts
pour
2019
et
2020.
Cinq
entreprises
ont
répondu
à la
consultation,
et
trois
ont
été
auditionnée.
Après
examen
des
offres,
la proposition
de
l’entreprise
Tarvel
est
la mieux-disante
au
regard
des
critères
de
sélection
des
offres.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
e
approuve
la
proposition
de
l’entreprise
Tarvel
de
Genas,
pour
une
année,
renouvelable
une
fois
pendant
un
an,
pour
un
montant
minimal
de
13
500
€
HT
en
2019
et
un
montant
maximal
de
17
695
€
HT
en
2019.
e
autorise
M.
le
Maire
à
signer
le
marché
correspondant,
ainsi
que
l’ordre
de
service
pour
prolonger
le
marché
sur
l’année
2020
si nécessaire.
9, Aménagement
voirie
RD
1083
Sud.
Maîtrise
d’œuvre.
Avenant
M.
Bourdin
rappelle
le marché
de
maîtrise
d’œuvre
signé
avec
la société
SEDic
pour
l’aménagement
sécurité
voirie
sur
la RD
1083
au
sud
du
village
en
lien
avec
le programme
immobilier
qui
va
débuter
prochainement.
Il précise
que
le maître
d’œuvre
a été
sollicité
afin
de
nous
accompagner
dans
l’aménagement
de
la parcelle
AR33
qui
pourrait
être
cédée
par
le
lotissement
des
Près
d’Albonne.
Dans
ce
cadre
il convient
de
signer
un
avenant
au
marché
d’un
montant
de
900
EHT
au
vu
des
missions
complémentaires
réalisées.
Le
marché
initial
de
11
250
€
HT
serait
donc
porté
à
12
150
HT.
Après
délibération,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
e
_Approuve
l’avenant
N°1
à intervenir
avec
la
société
SEDic,
e
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
l’avenant
N°1
d’un
montant
de
900
€
HT
portant
le
marché
global
à
12
150
€ HT
soit
14
580
€ TTC.
e
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
BP
2019
opération
N°130
M.
Bourdin
précise
qu’une
mission
va
également
être
effectuée
par
le cabinet
Sedic
pour
la reprise
d’une
canalisation
d’assainissement
sous
la
RD
1083.
10.
Tableau
des
emplois.
Modification
S. Jullien
précise
que
la commission
personnel
propose
à l’assemblée
de
revoir
le tableau
des
emplois
afin
de
créer
un
poste
d’adjoint
d’animation
de
10
heures
par
semaines
scolaires
suite
au
départ
d’un
agent
stagiaire
et
de
supprimer
les
postes
qui
n’ont
plus
lieu
d’être.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
e
décide
de
créer
un
poste
d’agent
d’animation
temps
périscolaire
d’une
durée
de
10
heures
par
semaines
scolaires
sur
le
grade
d’adjoint
d’animation
2°"
classe.
e
décide
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet
ouvert
sur
les
grades
d’adjoint
technique
2°"
classe
et 1°
classe.
e
décide
de
supprimer
un
poste
d’agent
pour
l’entretien
des
bâtiments
communaux
et
la
surveillance
durant
le
temps
de
midi
d’une
durée
de
14h55?
sur
le
grade
d’adjoint
technique
2ème
classe.
e
dresse
la
liste
modifiée
des
emplois
de
la
commune
à compter
du
6
mars
2019. Feuillet
N°
11.
APRR.
Convention
de
superposition
d’ouvrage
d’art.
Autorisation
du
Maire
à
signer
M.
le Maire
présente
le projet
de
convention
de
gestion
et d’entretien
de
rétablissement
sur
ouvrage
d’art
concernant
le pont
franchissant
l’autoroute
A46
lieu-dit
sur
Berion
au
niveau
du
Berger
des
Dombes.
Cette
convention
a pour
but
de
préciser
les
relations
pour
la gestion
de
cet
ouvrage
entre
APRR
et la
commune. Il est
notamment
prévu
que
pour
les
passages
supérieurs
sont
:
- de
la responsabilité
de
la société
concessionnaire
: l’entretien
et aussi
les
réparations
de
la totalité
de
l’ouvrage
et de
ses
accessoires.
- de
la responsabilité
de
la commune
l’entretien
et la
réparation
des
chaussées,
des
revêtements.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
est
favorable
à la
signature
de
la convention
de
superposition
d'ouvrages
d’art
pour
le pont
au
lieu-dit
sur
Berion
et autorise
M.
le Maire
à la
signer.
12.
Marché
accessibilité
autorisation
à signer
les
marchés
M.
Lapalu
rappelle
le projet
de
mise
aux
normes
accessibilités
des
différents
ERP
et l’Ad’ap
déposé
à la
Préfecture
sous
le N°AA
001
248
15
B005$.
Il présente
les
entreprises
qu’il
propose
de
retenir
après
consultation. Après
délibération,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
- Décide
de
retenir
l’entreprise
Colas
pour
le lot
VRD
pour
un
montant
de
37
601,75
€ HT
soit
45
122,10
€ TTC
- Décide
de
retenir
l’entreprise
Didier
Signalétique
pour
le lot
signalétique
pour
un
montant
de
1 423,20
€ HT
soit
1 707,84
€ TTC.
- Décide
de
retenir
l’entreprise
Axel
menuiserie
pour
le lot
menuiserie
pour
deux
devis
d’un
montant
de
5 782,37
€ HT
soit
6 938,84
€ TTC
et de
250
€ HT
soit
300
€ TTC.
- Décide
de
retenir
l’entreprise
JC
Déco
pour
la peinture
des
portes
pour
un
montant
de
890
€
HT
soit
1 068
€ TTC.
- Décide
de
retenir
l’entreprise
Handinorme
pour
la fourniture
de
deux
boucles
à induction
pour
un
montant
de
398
€ HT
soit
477,60
€ TTC.
- Décide
de
retenir
l’entreprise
net
collectivités
pour
la fourniture
de
trois
tables
pliantes
pour
un
montant
de
448,02
€ TH
soit
596,42
€ TTC.
- Autorise
M.
le Maire
à signer
les
marchés
en
conséquence
- Autorise
M.
le Maire
à attribuer
et à
signer
le devis
pour
la fourniture
de
boites
aux
lettres.
- Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
BP
2019
opération
N°123
13.
Décisions
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’il
n’a
pas
exercé
le droit
de
préemption
de
la commune
pour
les
DIA
N°006
parcelle
AE
107,
N°007
parcelle
AC
163
et ACI165.
M.
le Maire
informe
le conseil
qu’il
a signé
un
courrier
adressé
à la
SNCF
avec
les
Maires
de
Villars,
Saint
André,
Saint
Marcel
et Saint
Paul
concernant
la desserte
de
la ligne
Lyon
Bourg-en-Bresse
pour
le maintien
de
ce
service.
N.Curtet
précise
que
les
conditions
de
transports
sont
très
mauvaises.
F. Roucayrol
ajoute
que
le prix
de
l’abonnement
mensuel
est
faible
par
rapport
au
coût
de
trajets
quotidiens
en
véhicules.
14.
Comptes
rendus
des
commissions
- E.
Fleury
pour
la commission
communication
précise
qu’une
rencontre
a eu
lieu
avec
l’entreprise
émergence.
Elle
sollicite
par
ailleurs
les
commissions
pour
avoir
des
articles
pour
la prochaine
Lettre.
- E.
Fleury
pour
la commission
association
précise
qu’elle
a reçu
l’association
du
Vélo
pour
l’organisation
des
4 heures
du
VTT
le 7
avril
2019. Feuillet
N°
- E.
Fleury
évoque
la réunion
avec
le district
de
l’Ain
de
foot.
Le
terrain
de
foot
en
herbe
ne
semble
pas
convenir.
Il est
rappelé
que
suite
à l’expertise
de
l’incendie
qui
a eu
lieu
au
vestiaire
du
foot
la
responsabilité
de
l’association
peut
être
recherchée.
- JL
Bourdin
précise
que
le budget
prévisionnel
de
la salle
polyvalente
devrait
être
augmenté
de
120
000
€ à
130
000
€ afin
que
les
prestations
soient
complètes.
- JL
Bourdin
informe
le conseil
municipal
qu’une
réunion
est
prévue
le samedi
30
mars
2019
avec
les
habitants
concernés
par
une
servitude
de
passage
dans
le cadre
du
projet
d’assainissement
des
Platières.
Il précise
qu’une
indemnisation
va
être
proposée
aux
personnes
concernées.
Sans
accord
de
tous,
le
projet
sera
stoppé.
- N.
Curtet
pour
le CMJ
informe
que
le nettoyage
de
printemps
aura
lieu
le 30
mars,
la collecte
des
bouchons
le 16
mars.
Le
CMJ
va
faire
des
devis
pour
la mise
en
place
de
nouveaux
bancs
et pour
restaurer
l’arboretum.
Un
projet
de
pédibus
va
être
étudié.
La
participation
à Courir
pour
elle
le 19
mai
va
être
relancée.
- N.
Curtet
va
rencontrer
le service
technique
pour
évoquer
le fleurissement
économe.
- T.
Lapalu
informe
le conseil
de
l’échange
avec
les
communes
de
Saint-André-de-Corcy
et de
Monthieux
sur
la sécurité.
- T.
Lapalu
précise
que
le service
technique
a tracé
des
bandes
blanches.
15.
Questions
diverses
M.
le Maire
informe
le conseil
de
la demande
d’enregistrement
de
la société
Alcyon
pour
l’exploitation
d’une
plateforme
logistique,
installation
classée
au
titre
de
l’environnement
à
Civrieux
qui
va
faire
l’objet
d’une
enquête
publique
du
11
mars
au
6 avril
à Civrieux
et d’un
avis
du
conseil
municipal
lors
du
conseil
d’avril.
- M.
le Maire
donne
compte
rendu
des
derniers
échanges
sur
le projet
de
reprise
du
restaurant
Chapel.
- M.
le Maire
évoque
la réunion
avec
la Semcoda
pour
le projet
d’agrandissement
de
la Maison
de
santé.
Une
réflexion
englobant
l’ensemble
des
terrains
disponibles
au
centre
du
village
est
en
cours.
M.
le Maire
précise
qu’un
docteur
remplaçant
ne
va
pas
rester
et qu’un
autre
docteur
va
partir.
- M.
le Maire
informe
le conseil
que
la pose
de
la 1°
pierre
pour
la Résidence
séniors
aura
lieu
le
jeudi
28
mars
à 11
heures.
- M.
le Maire
informe
le conseil
qu’une
réunion
toutes
commissions
aura
lieu
le vendredi
8 mars
à 19
heures
afin
de
préparer
la réunion
publique
et de
refaire
le point
suite
au
dernier
conseil.
S.
Farenc
qui
avait
demandé
cette
réunion
ne
pourra
être
présente.
Malheureusement,
au
vu
du
calendrier
il n’est
pas
possible
de
trouver
une
autre
date
avant
la réunion
publique.
- M.
le Maire
rappelle
les
élections
européennes
qui
auront
lieu
le 26
mai.
- Il
évoque
le décès
de
deux
habitantes
de
la commune.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Jean-Luc
BOURDIN
Le
Maire,
Henri
CORMO