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Conseil Municipal - cm 2023 04 11 06 bp 2023 visee
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Opio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 04 11 06 bp 2023 visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE N° d’ordre 2023-04-11-06
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'OPIO
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
ALPES -— MARITIMES
Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 0
Objet : Budget Primitif 2023
Séance du : 11 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le onze avril à
18h30, le Conseil Municipal de la Commune,
régulièrement convoqué le 4 avril 2023 s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du
Maire M. Thierry OCCELLI.
Présents : Mme MALIDOR, Mme VOLO, Mme DEBERDT,
Nombre de Membres Mme FLYNN, Mme SALMON, Mme DEBITON,
Mme FORMOSO, Mme CACHERA,
M. CARDINALE, M. LE BARS, M. DOMPE, M. SILBANO
En | M.AVRAMIDIS M. DUTTO, M. LIGATO, M. BIONDO,
Exercice Présents | Votants Mme DEBERDT a été élue secrétaire
Procurations : Néant
19 17 17
Absents : M. MAURE, Mme DELFOLIE
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023 Ber
Publié le 13/04/2023
ID : 006-210600896-20230411-2023041106-DE
Vu l'article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales indiquant que « le budget de
la commune est proposé par le maire et voté par le conseil municipal »,
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le projet de Budget Primitif pour l'exercice 2023.
il donne lecture chapitre par chapitre des crédits proposés.
La vue d'ensemble du budget 2023 est la suivante :
SECTION FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes
Budget Crédits de fonctionnement 4 340 000 € 3 179 746.97 €
Fonctionnement 2023 Résultat fonct. 2022 reporté ROO2 0.00 1 160 253.03 €
TOTAL Section de fonctionnement 4340 000€ 4 340 000 €
SECTION INVESTISSEMENT Dépenses Recettes
Crédits d'investissement 3 196 345.80 € 2682 814.71€
SN d'investissement | actes à réaliser 2022 503 654.20 € 120 000.00 €
Résultat inv. 2022 reporté R001 0.00 897 185.29 €
TOTAL Section d'investissement 3 700 000 € 3 700 000 €
SECTION FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMT Dépenses Recettes
BUDGET TOTAL 2023 8 040 000 € 8040000 € Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
e D’ADOPTER le Budget Primitif 2023 qui accuse, tant en recettes qu’en dépenses la somme de 8 040 000 €
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Certifié exécutoire
Les formalités de publicité
Ayant été effectuées le : 1 3 AK. 1023
Et la délibération expédiée
A la Sous-Préfecture de Grasse le : Î 3 AVR. è023
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
Publié le 13/04/2023 ER
ID : 006-210600896-20230411-2023041106-DE