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Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Veigy-Foncenex.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
VEIGY-FONCENEX
Lun a LL PORTE DE FRANCE
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
Date de convocation : 14 mars 2025
Présents - Madame Catherine BASTARD, Maire et Mesdames et Messieurs Bruno DUCRET, Rosy CHAMAYOU, Antonio PEREZ-RAMOS, Jeanne VUAGNOUX, Alain GATTELET, Laurence PILLONEL, Julie GIRARD, adjoints, ainsi que :
Mesdames et Messieurs Dominique PETITJEAN, Josette CHAMBOUX Patrice BOUTHORS, Jean-Marc LHERMET, Florence PIGNIER, Virginie SUATON, Charlotte LAFOURCADE, Béatrice HUEHN, Isabelle DEMIERRE, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés - Mesdames et Messieurs Laurent DEMOLIS, ltalo GARD, Maria-Hélèna DE SIEBENTHAL, Guy LANCON, Hélène LEVA, Philipp DALHEIMER, Samuel DELEAGE, Nathalie DETRUCHE, Daniel FAVRE.
Absent - Monsieur Michel BREASSON
Procurations
Mme Catherine BASTARD a reçu procuration de M. Laurent DEMOLIS M. Dominique PETITJEAN a reçu procuration de M. ltalo GARD
Mme Rosy CHAMAYOU a reçu procuration de Mme Maria-Hélèna DE SIEBENTHAL M. Bruno DUCRET a reçu procuration de Guy LANCON
Mme Virginie SUATON a reçu procuration de Mme Hélène LEVA Mme Charlotte LAFOURCADE a reçu procuration de M. Philipp DALHEIMER M. Antonio PEREZ-RAMOS a reçu procuration de M. Samuel DELEAGE Mme Jeanne VUAGNOUX a reçu procuration de Mme Nathalie DETRUCHE
Secrétaire de séance : Madame Florence PIGNIER
Nombre de conseillers : 27
En exercice : 27 Pour ; 25 Présents : 17 Contre : / Votants | 25 Abstention ; /
7.10.1. VOTE DE LA SUBVENTION A L'ASSOCIATION VEIGY DEMAIN
Madame le Maire,
DEMANDE à l'assemblée si des conseillers municipaux appartiennent à des bureaux d'associations (président, vice-président, trésorier, secrétaire). Monsieur Daniel FAVRE, vice-président de Veigy Demain sort de la salle et ne participe pas au débat ni au vote qui concerne l'association à laquelle il appartient.
PRECISE que toutes les demandes de subventions ont été étudiées par le groupe de travail issu de la commission finances et composé de Madame le Maire, Mesdames Rosy CHAMAYOU, Laurence PILLONEL, Charlotte LAFOURCADE et Monsieur Antoine PEREZ. Certaines associations ont été reçues par la commission.
PROPOSE au Conseil municipal de voter les subventions pour l'année 2025, suite aux réunions de préparation des demandes de subvention des associations, et de se prononcer sur les arbitrages de la commission et valider le montant des subventions à inscrire au BP 2025.
Sur proposition de Madame le Maire,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité : -2-
DECIDE d'attribuer la subvention suivante à l'association communale ci-après désignée, au titre de l'exercice 2025 :
Association veigycienne
VEIGY DEMAIN 5 850,00
Certifié exécutoire Fait et délibéré à Veigy-Foncenex le 21 mars 2025 Transmis au représentant de l'Etat le : Le Maire - Catherine-BA
Publié, Affiché ou notifié le : 25 MARS 2075 Le Maire - Catherine BASTARD
25 MARS 2075