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Déliberation - dc 2024 003
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - dc 2024 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Culture et patrimoine,
Ormes, le 18 janvier 2024
DÉCISION
de passation d’une convention avec la Compagnie Eléments
pour un spectacle de danse contemporaine dans le cadre des Nuits de la Lecture
DC_2024_003.docx
Le Maire de la commune d’Ormes (Loiret),
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-22 (alinéa 4)
et L.2122-23,
Vu le Code des Marchés Publics et notamment son article 28,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2020, accordant à Monsieur le Maire de la commune d’Ormes, Alain TOUCHARD), certaines attributions, et notamment de passer des contrats,
Vu la convention présentée par la Compagnie Éléments — 34, rue de Bel Air - 44000 NANTES,
Considérant que les crédits sont inscrits au budget,
DÉCIDE
[ARTICLE 1 : |
D’approuver la convention présentée par la Compagnie Eléments.
[ARTICLE 2: |
D’accepter les conditions principales de la convention qui sont les suivantes :
- Objet : Spectacle de danse contemporaine « Lune Rousse »,
- Date : le samedi 20 janvier 2024 à 10h00,
- Lieu : à la Bibliothèque Arthur Rimbaud,
- Coût : 1 200.00 € TTC.
[ARTICLE 3 : : |
De rendre compte de la présente décision au cours du prochain Conseil Municipal.
ARTICLE 4 : ”
D'inscrire la présente décision au registre des arrêtés et des décisions. Une ampliation du présent arrêté sera transmise à:
- Madame la Préfète d'Orléans.
- Monsieur le Trésorier du Service de Gestion Comptable Orléans Métropole.
- Compagnie Éléments.
Chargés chacun, en ce qui le concerne, de son exécution.
Le Maire, ee Des
Alain TOUCHAR
Le Maire :
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
- Informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devañt le
de deux mois à compter de la présente notification. Le
- Publication électronique le : 4 8 JAN 2024 Transmis au Représentant de l'État le : 1 8 JAN 2024
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20240118-DC_2024_003-AR
Date de télétransmission : 18/01/2024
Date de réception préfecture : 18/01/2024