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Document publié le Mardi 17 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 231120 P4)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
AIN Metz E METZ MÉTROPOLE = } MAISON DE LA MÉTROPOLE | 1 Place du Parlement de Metz | CS 30353 | 57011 METZ CEDEX 1
Métropole 1.03 87 201000. 03 87 20 10 29 | metzmetropale.f
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 87 Métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 7
Absent(s) excusé(s) : 9 Absent(s) : 3
Date de convocation : 17 novembre 2020 Vote(s) pour: 94 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 23 novembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n 1-23-
Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1413-1,
DESIGNE les membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux comme suit : + Monsieur le Président ou son représentant, en qualité de Président,
« en qualité de membres du Conseil métropolitain désignés en son sein : - Monsieur Roger PEULTIER titulaire - Monsieur Julien HUSSON suppléant - Monsieur Pierre MUEL titulaire - Monsieur Erfane CHOUIKHA suppléant - Monsieur Stanislas SMIAROWSKI titulaire - Monsieur Bruno VALDEVIT suppléant - Monsieur François CARPENTIER titulaire - Monsieur Thierry HORY suppléant - Monsieur Vincent DIEUDONNE titulaire - Monsieur Michel TORLOTING suppléant
< en qualité de représentants du milieu associatif local nommés par le Conseil métropolitain : - Monsieur Hervé RIBON (Metz à Vélo) titulaire, M. François BAUDRY (Metz à Vélo) suppléant
- Monsieur Jérémy MARX (ALEC du Pays Messin) titulaire, Monsieur Mathieu COSSUREL (ALEC du Pays Messin) suppléant
Pour extrait conforme
Metz, le 24 novembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale | BUS Résumé de l'acte
057-200039865-20201123-2020-11-DC4-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2020-11-DC4
lundi 23 novembre 2020
DE
Désignation des membres de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
26/11/2020
057-200039865-20201 123-2020-11-DC4-DE
99_DE-4.pdf
99_DE-LISTE ELUS votes.pdf
Historique :
25/11/20 18:03 En cours de création
25/11/20 18:04 En préparation Catherine DELLES
26/11/20 14:27 Reçu Catherine DELLES
26/11/20 14:27 En cours de transmission
26/11/20 14:29 Transmis en Préfecture
26/11/20 14:32 Accusé de réception reçu