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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024 À 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
>} AFFAIRES FINANCIERES :
N° :1/2024 : Attribution d’une subvention aux associations pour l'exercice 2024
N° :2/2024 : Attribution d’une subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'exercice 2024
N° :3/2024 : Exonération partielle des pénalités de retard de la société SAS SCAE pour le lot n°8 « Electricité courant fort et faible et système de sécurité incendie » du marché de création d'un Centre Aéré sur la commune de ROUSSET
N° :4/2024 : Exonération totale des pénalités de retard de la société SARL ALLIAGE pour le lot n°5 « Serrurerie » du marché de création d’un Centre Aéré sur la commune de ROUSSET
N° :5/2024 : Exonération totale des pénalités de retard de la société SAS EUROVIA PACA pour le lot n°10 « Terrassement Voirie » du marché de création d'un Centre Aéré sur la commune de ROUSSET,
D» > AFFAIRES GENERALES :
N° :6/2024 : Fourrière automobile : Mise à jour des tarifs
N° :7/2024 : Installation d'équipements de radiotéléphonie Avenue Robert Bienvenu : Transfert de la convention conclue avec Free Mobile à la société On Tower France : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public
N° :8/2024 : Travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Louis ALARD : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Rousset
N° :9/2024 : Travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de Pavenue Louis ALARD : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Rousset
N° :10/2024 : Mise à disposition de l’outil informatique de l’observatoire fiscal métropolitain par la Métropole Aix-Marseille-Provence : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Rousset
>> AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
N°11/2024 : Séjours de vacances hiver 2024 : Participation aux frais des jeunes Roussetains |
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'UNANIMITE.