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Déliberation - Deliberation DEL2024 01
Déliberation - Deliberation DEL2024 06
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL2024 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 12 Février 2024
DÉLIBÉRATION N°DEL2024-06
ATTRIBUTION SUBVENTION COLLEGE MARC BLOCH BONNAT
L'an deux mille vingt-quatre le douze février à vingt heures, le
Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le deux février, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de
M. DESCHAMPS Robert, Maire.
Étaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, LENOBLE, FRAPPAT
M. LASNIER, BOUCHET, BATHTER.
Étaient absentes excusées : Mmes. RAPINAT Claire, FEL Annie, DUPONTET
Marie-Ange.
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier
Monsieur le Maire présente explique que le Collège Marc Bloch de
Bonnat organise un voyage en Espagne du 25 au 30 mars 2024. Celui-ci
sollicite une subvention afin de minorer la charge financière des familles
(une élève de la commune est concernée).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- DÉCIDE d'attribuer une subvention de 30 € au Foyer Socio-Éducatif
du Collège Marc Bloch à Bonnat.
- PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget,
chapitre 65, article 65748.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette
affaire.
Membres 10 Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 15 février 2024 Présents 07
Représentés | 00
Votants 07 Le Bourg d'Hem, le 15 février 2024 Exprimés 07 Le Maire
Oui 07
Non 00
Affiché le 15 février 2024
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20240212-DEL2024-06-DE
Date de télétransmission : 19/02/2024
Date de réception préfecture : 19/02/2024