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Compte-Rendu - cms 667 CR du CM du 9 novembre 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 667 CR du CM du 9 novembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
Fddeùx.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 novembre 2021
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT,Thierry NICOUD,Jean-PierreDETROYAT,Sandrine MARGAILLAN, Lionel AVIT, Sébastien CALLET, Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT, Véronique GERMAIN, Emmanuel NICOUD, Justine REY, Thierry RUF, Sylvie SEYSSEL, Cédric VEYRET.
Monsieur le Maire demande la possibilité de rajouter un point à l'ordre du jour : 15. Délibérationconcernant la demande de subvention de l'association Locomotive
l Délibération pour révision du loyer de l'appartement commynaj
Cette année l'indice de révision des loyers du 3èmetrimestre est de 0. 83 %
Comme le stipule le bail, le loyer et les charges sont augmentés en conséquence, soit 346. 69 (charges incluses).
Délibération votée à l'unanimité.
2 Délibérationpour précisjon sur journée de solidarité
Monsieur le Maire rappelle qu'une délibération avait été prise en 2011 sur la journée de solidarité, mais la préfecture demande de compléter cette délibération en précisant les modalités de mise en ouvre de cette journée.
Délibération prise à l'unanimité.
3 Délibération pour autorisation implantation miroir sur parcelle de Mme Revol
Monsieur le Maire indique que Mme Revol a sollicité la mairie concernant une demande
d autorisation d'implantation d'un miroir sur son terrain en bordure de la route départementale.
M. le Maire indique que cette décision ne revêt pas le caractère, après vérification, ni d'une délibération ni d'une autorisation car le dispositif sera installé sur un terrain privé.
Néanmoins, le conseil municipal émet des doutes quant à l'efficacité et la sécurité que ce dispositif peut apporter.
4 Délibération pour vente parcelle n°24
M. André ROJAT, premier adjoint, indique que la coupe de la parcelle n°24 est programmée pour 2022.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide d'ajourner la coupe de la parcelle n°24 par 14 votes contre et l abstention.
5 Délibération pour demande de subvention AFM-Téléthon
M. Jean Pierre DETROYAT, deuxième adjoint, rappelle que des dons sont faits chaque année à différentes associations.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 9 abstentions et 6 votes pour, décide de ne pas attribuer de subvention pour cette association cette année.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fi- fci cacieùx
6 Délibération pour demande de fonds pour le Réseau d'Aides Spécialiséesaux Elèves en Difficultés (RASED)
M. le Maire indique que l'inspection d'académie sollicite financièrement les communes pour faire fonctionner ce réseau, M. le Maire rappelle que le RASED rassemble des psychologues et des professeurs des écoles spécialisés qui interviennent auprès des élèves en difficultés d'apprentissage.
Le conseil municipal décide la mise en place d'une dotation annuelle d'un montant de 1. 5 euros par enfant.
Délibération prise à l'unanimité.
7 Projet d'adhésionachat groupé d'électricité au TE38
M. Jean Pierre DETROYAT, deuxième adjoint, indique qu'une réunion a eu lieu à Murinais pour discuter de ce projet d'adhésion. Il rappelle que la commune dispose déjà du dispositif d'achat groupé pour le local technique dont la puissance est supérieure à 36 kVA.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas adhérer à ce dispositif pour le moment.
8 Validation devis travaux voirie Route du Châtelan
M. Thierry NICOUD, adjoint en charge des travaux, indique que les travaux concernent les enrobés et entrent dans le plan triennal de voirie qui se finit en 2021. M. NICOUD indique que trois devis ont été reçus.
Le conseil municipal valide le devis de l'entreprise Chambard pour un montant de 64 343 HT.
9 Validation du devis de l'entreprise Glénat concernant les travaux intérieurs de l'église
M. le Maire indique que les travaux extérieurs de l'église sont finis, qu'un devis avait été demandé concernant les fissures intérieures. Le montant du devis s'élève à 7 600 HT.
Le conseil décide de reporter sa décision pour 2022.
10 Validation devis Bonne Impression pour contrat de maintenance
M. André ROJAT, premier adjoint, rappelle que le contrat de maintenance informatique arrive à échéance et qu'il y a lieu de le renouveler. Le contrat comprend lOh de maintenance pour un montant de 650 HT.
Devis validé à l'unanimité.
11 Discussion et validation éventuelle devis bornes WIFI et NAS pour les sauvegarder
M. André ROJAT, premier adjoint, indique qu'un devis a été demandé pour l'installation de bornes wifi au premier étage de la mairie et pour un accèsdans la salle du conseil. Les bornes coûtent 45 pièce, le conseil valide ce devis.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr ^ùmcieûx.
M. ROJAT précise également qu'un devis a été demandé pour la mise en place d'un nouveau système de sauvegarde sur disque dur (NAS), le montant du devis s'élevant à 670 , le conseil décide de laisser cette demande en attente.
12 Projet achat mobilier
M. Le Maire indique que 2 projets d'achat sont en cours, un premier pour équiper la salle du premier étage de la mairie et un second concernant des chaises pour le comité des fêtes.
13 Projets d'investissements pour 2022
Plusieurs projets sont proposés par le conseil : mise en place d'une aire de jeux, projet concernant la maison Glénat, isolation par l'extérieur de la cantine, de l'école, changement de l'éclairage du stade de rugby, mise en place d'un cheminement du village jusqu'au cimetière, projet de chemins de randonnée autour du village...
14 Rénovation de l'horloge de l'éelise prise en charge par la mairie
M. André ROJAT, premier adjoint, indique que l'horloge de l'église a été descendue et présentée lors des journées du patrimoine par l'association Les Objets d'Antan, qu'un devis, a été demandé à la société Prêtre pour procéder à sa restauration. Le montant du devis s'élève à 2 500 HT. Des demandes de subventions sont en cours.
15 Demande de subvention de l'Association Locomotive
M. Le Maire informe le Conseil Municipal que l'association Locomotive a formulé une demande de subvention. Cette association ouvre pour l'aide aux enfants malades.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décided'attribuer, à l'unanimité, une subvention d'un montant de 200 à l'association Locomotive.
16 Urbanisme
DP FLAVIEN: arrachage d'une haie pour la remplacer par un mur sur fondations existantes : en cours d'instruction.
PC PROVENZANO : construction d'une maison individuelle : en cours d'instruction
PC DUChlER : démolition partielle et réfection de toiture : en cours d'instruction
PC BRUNET MANQUAT : extension maison individuelle : en cours d'instruction
PC FOURNIERDIT CHABERT : construction d'un hangar : en cours d'instruction
17 Questions diverses
Dossier Nathalie ALEXIA : dossier d'instruction clos, la date d'audience va être programmée. Repas des Aînés : mise en place de la salle à 9h00.
Commémoration du 11 novembre : àllhOO.
PLUi : la première réunion aura lieu le 23 novembre 2021 à Poliénas.
Réunion de la commission Ressources Humaines le 2 décembre 2021 : mise en place du RIFSEEP. Validation des plantations des arbres sur le parking du cimetière.
Suite à la réunion de la commission cimetière : plusieurs points ont été précisés. Les voux de la communauté de communes sont programmés te 21 janvier 2022.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr ^ar^cieûx
Les voux de la municipalité sont programmés le samedi 8 janvier 2022 à 18h00. Réflexion sur le choix de la thématique du concours photos.
L'Association Noix Nature Santé souhaiterait organiser une rencontre avec les nuciculteurs et les habitants de la commune.
Une demande de stage a été déposée : demande validée par le conseil.
La société TRI a envoyé un mail sur les problèmes qu'elle rencontre avec Internet : le conseil départemental e été saisi.
Une proposition de convention pour la mise en ouvre du dispositif petits déjeuners à l'école a été transmise à la mairie.
Une rencontre Maires du Sud Grésivaudan est programmée au Grand Séchoir le 11 décembre 2021.
Suite à la réunion sur les trottinettes électriques, celles-ci pourraient être utilisées sur les chemins inscrits au PDIPRaprès accord des communes.
Un projet de piste cyclable est également en cours de développement sur la communauté de communes autour de Saint Marcellin et Vinay pour faciliter les déplacements. Une mise à jour du panneau concernant les entreprises de la ZA de Champ Moyet est à prévoir. Les coupes affouagères : réunion lundi 15 Novembre 2021 à 9h00 avec l'ONF. Le tirage au sort aura lieu après cette rencontre.
Convention de déneigement : trois prestataires travaillent lors du déneigement : un montant pour immobilisation de matériel de 500 pourrait être mis en place.
Suite au broyage des chemins, un agent communal a cumulé beaucoup d'heures. Devis société Blanc : en instance.
Une boîte aux lettres éphémèresera installée devant la mairie pour les courriers au Père Noël. Le repas de noël des enfants de l'école aura lieu le vendredi 17 décembre 2021.
PROCHAIN CONSEIL : mardi 7 décembre 2021 à 19h00
Mairie de Varacieux - Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr