Compte-Rendu - CM CR 2022.03.01

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Compte-Rendu - CM CR 2022.03.01 Document publié le Mardi 1 mars 2022 par la commune de Sonnay. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 2022.03.01)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Logement, Compte-rendu du conseil municipal du mardi 1er mars 2022

Présents : MM. et Mmes Claude Lhermet, Angélique Fanget, Pierre-Marie Roche, Yvon Blondon,

Elsa Bréard-Mêlé, Isabelle Joyet, Brigitte Clutier, Colette Andrevon, Frédéric Finand, Didier Faye,

Nathalie Chanaux.

Absents excusés : Sébastien Brasy et Jonathan Vallet (procuration) , Stéphane Goncalves,

Françoise Berthois.

Le conseil est ouvert à 20h30.

1. Chaudière de l’école :

 Actuellement la chaudière consomme 2000 litres de fuel par mois + une fuite d’eau  Le bâtiment technique devrait être situé au niveau de l’interphone de l’école. 30 m2 de surface (chaufferie et stockage) environ 3,5 m x 8m.

 Coût prévu : 100 000 € ; l’économie réalisée devrait être d’au moins 5 000 € par an.  Une première demande de subvention doit être faite auprès de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local), ainsi qu’auprès du département (plan école)  Les travaux doivent absolument terminés en septembre.

Autorisation de demandes de subvention approuvées à l’unanimité

2. Présentation et approbation du Plan de Prévention Atmosphérique (PPA3)  Les analyses atmosphériques montrent que la communauté de Communes EBER présente des relevés au-delà des normes, notamment sur l’agglomération roussillonnaise. L’intégration au PPA de la région lyonnaise a até décidée par la Préfecture

 Une présentation des analyses est faite. L’industrie et la circulation autoroutière et routière explique les taux élevés (dioxyde d’azote, particules fines et ultrafines, Ammoniaque et soufre…)

 EBER ne proposait jusqu’ici aucun plan. Le vote des élus du conseil communautaire a été le suivant : 15 abstentions, 21 contre, 24 pour.

 De fortes réductions des taux de pollution sont demandées pour atteindre les objectifs.

 Noter qu’il faudra tenir compte de ces enjeux lors de l’appel à projet pour l’aménagement de la zone Giraud.

Vote : avis favorable à l’unanimité pour entrer dans le PPA3

3. Questions et informations diverses.

 L’expérimentation pour une ligne de transport en commun Beaurepaire / Le Péage- de-Roussillon est prévue en 2023.

 Zone Giraud : EPORA a validé la démarche d’appel à projet. On peut espérer une publication fin avril avec une sélection de 3 avant-projets avant les vacances d’été, une sélection parmi les 3 projets rendus fin octobre, et dépôt de permis de construire courant 2023.

 Travaux du stade ; une 1ère subvention de 88 000 € est prévue

 Le marché du vendredi va reprendre le 1er avril

 Le centre social Au Fil De Lambre avance sur un projet de construction à Anjou.  La cérémonie du 19 mars inclura une remise de décorations.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 45.