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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 27 NOVEMBRE 2020
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 27 NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Département
de
ALLIER
MAIRIE
DE
TRETEAU
Téi,
0470
34
71
82
Cote
Postal:
C5220
Fax
04
70
34
83
77
CP)
“
SYOCeS
-
=
Le
vingt-sept
novembre
deux
mil
vingt,
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
polyvalente,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DELIGEARD
Arnaud.
Étaient
Présents
:
DELIGEARD
Arnaud
-
CHASSAGNE
Jean
François
—
DESBOUIS
Serge
-
VIGNE
Olivier
-
CHAPPAZ
Aurélie
- BONIN
Gérard
- DEGIRAL
Laurence
- DEVILLARD
Claude-
MAIRE
Pierre
- GILLES
Xavier
—
MONNET
Jérôme
- LEBRE
Amélia
—
PEJOUX
Florent,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absentes
Excusées
: CHAUVET
Anne
Marie
—
PELLETIER
Émeline
Absent
:Néant
Secrétaire
de
séance
: LEBRE
Amélia
Après
avoir
demandé
s'il
y
avait
des
observations
sur
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
et
après
avoir
été
soumis
au
vote,
ce
dernier
est
adopté
à
l’unanimité.
ATRIBUTION
MARCHE
ASSURANCE
AU
01
JANVIER
2021
Sur
proposition
de
la
commission
des
Finances,
le
conseil
municipal
accepte
de
signer
le
contrat
avec
la
SMACL
pour
les
assurances
de
la
commune
du
01
Janvier
2021
au
31
Décembre
2023.
TRAVAUX
VOIRIE
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
et
sur
proposition
des
commissions
Voirie
et
Finances
ACCEPTE
de
prévoir
les
travaux
des
Burgeauds
et
du
Chemin
du
Bois
Dieu
à
Coutant
pour
un
montant
total
prévisionnel
de
39
966
£uros
H.T.
D’autres
devis
seront
demandés
dès
que
possible
DEMANDE
une
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
de
Relance
économique
au
titre
de
la
voirie
pour
ces
deux
chemins
sur
la
base
de
30
%
de
39
966
£uros
H.T.
INFORME
que
les
crédits
nécessaires
à
ces
travaux
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2021
S'ENGAGE
à faire
ces
travaux
avant
le
30
Juin
2021
MANDATE
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
pour
déposer
le
dossier
de
subvention
auprès
du
conseil
Départemental. DÉCIDE
de
revoir
les
travaux
pour
les
deux
autres
chemins
au
moment
de
l'étude
du
budget
primitif
2021
à
savoir
Le
Pont
de
la
Bourrique
: 51
695
£uros
pour
1000
ml
et
Le
chalet
à
la
Guette
:
59
264
£uros
pour
2000
ml.
TRAVAUX
COLLECTE
DES
EAUX
ROUTE
DE
BOUCE
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
RETIENT
le
devis
de
Mr
JACQUET
pour
faire
les
travaux
de
collecte
des
eaux
le
long
de
la
route
de
Boucé
à
hauteur
de
la
propriété
de
Mr
DACHARD
Rolland
pour
la
somme
de
5100
euros
H.T.
Les
travaux
seront
inscrits
au
budget
primitif
2021
et
réalisés
courant
2021.
MISE
EN
SENS
INTERDIT
VOIES
COMMUNALES
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
commission
Voirie
s’est
réunie
le
13
Novembre
dernier
et
propose
de
mettre
certaines
voies
de
la
commune
en
« Sens
Interdit
» Sauf
Riverains.
Il
précise
qu'il
y
a
lieu
d'acheter
des
panneaux
de
signalisation
pour
matérialiser
cette
interdiction
et
donne
lecture
du
devis
qui
s'élève
à
la
somme
de
474
€uros
H.T.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
ACCEPTE
de
mettre
les
voies
citées
ci-dessous
en
sens
interdit
« sauf
riverains
»
:
- VC
6
dit
«
Chemin
de
la
Guette
»
en
partant
de
l'intersection
avec
la
RD
21
située
«
Village
Coutant
» jusqu’à
la
limite
de
commune
avec
la
commune
de
Saint
Gérand
de
Vaux - Chemin
du
Bois
Dieu
à
Coutant
reliant
la
route
départementale
à
la
Voie
communale
N°6
citée
ci-dessus
- Chemin
de
la
Babillarde
au
Chalet
qui
relie
la
RD
21
à
la
voie
communale
n°6.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à procéder
aux
achats
de
panneaux
réglementaires.
MODIFICATION
HORAIRES
ECLAIRAGE
PUBLIC
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
12
votes
« Pour
»
et
1
Vote
«
Contre
»
DECIDE
d'appliquer
les
horaires
suivants,
pour
l'éclairage
public,
à partir
du
01
Janvier
2021
soit
Extinction
des
éclairages
le
soir
à
22
Heures
30
Allumage
des
éclairages
le
matin
à
06
Heures
Et
ce
sur
tout
le
territoire
communal.
DESIGNATION
D'UN
ELU
CORRESPONDANT
SECURITE
ROUTIERE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
nous
avons
reçu
un
courrier
de
la
préfecture
de
Moulins
nous
demandant
de
nommer
un
élu
correspondant
sécurité
routière
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
Le
conseil
municipal
Nomme
Jean
François
CHASSAGNE,
1°
Adjoint,
en
tant
que
corresponelent
sécurité
routière.
ACHATS
EXTINCTEURS
:
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
ACCEPTE
de
prendre
en
charge
l’achat
des
6 extincteurs
en
investissement
pour
la somme
de
528
€uros
PLANTATION
:
Sur
la
proposition
des
commissions
finances
et
Espace
Vert,
le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
ACCEPTE
d'acheter
des
arbres
pour
la somme
de
407.76
£uros
pour faire
des
plantations
sur
le territoire
communal.
Les
travaux
seront faits
en
régie.
Dans
le
cadre
des
plantations,
il sera
également
procédé
à
l’achat
de
semis
de
Jachère
Fleurie
pour
environ
8000
m°
sur
le territoire
communal
pour
un
montant
d’environ
290
€uros
TTC.
Ces
travaux
se feront
au
printemps
2021.
TRAITEMENT
DES
QUESTIONS
ORALES
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
accepte
de
fixer
les
modalités
de
présentation
et
de
traitement
des
questions
orales
comme
suit
:
1°)
les
questions
orales
seront
traitées
en
fin
de
réunion
de
conseil
municipal
et
seront
notées
dans
l’ordre
du
jour
des
convocations
en
dernier
point
soit
« Questions
Orales
»
2°)
Au
cours
de
ces
questions
orales,
les
élus
pourront
rapporter
les
informations,
les
remarques,
les
questions
d’administrés,
etc...
3°)
Elles
pourront
être
posées
à
la
fin
de
la
réunion
et/ou
pour
les
questions
plus
complexes,
elles
pourront
être
déposées
en
mairie
par
écrit
24
Heures
avant
la
réunion
4°)
Ces
questions
orales
ne
doivent
concerner
que
des
demandes
d'informations
complémentaires
sur
des
sujets
concernant
les
intérêts
de
la
commune
ou
ayant
un
lien
avec
la
commune.
Aucune
décision
ne
sera
prise
pendant
ces
discussions.
5°)
Les
questions
orales
abordées
ainsi
que
les
réponses
apportées
seront
notées
dans
le
procès-verbal
mais
ne
seront
pas
transmises
au
contrôle
de
légalité.
6°)
si
la
question
orale
nécessite
des
renseignements
à prendre,
la
réponse
sera
apportée
au
cours
du
conseil
municipal
suivant
ou
par
mail
avant
la
réunion
si
la
date
de
cette
dernière
n ‘est
pas
fixée.
Wo
Le
Nacre
à
Lu
LA
SEANCE
EST
LEVEE
A
21
Heures
40
<<