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Convocation - del 03162023 20230331085642
unknown - annexe del 02042024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (unknown - annexe del 02042024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
CCPOCRUES
SIRET
lOffice National des Forêts Destinataire! Monsieur le Mare!
Agence terntorale Savoie Mont Blanc
UT BAUGES ARAVIS | COMMUNE du BGUCHET-MONT-CHAAVIN CHEF-LIEL 574, route de la gare 74230 LE BOUCHET-MONT-CHARV
174210 DOUSSARD N
ITel 04 50 09 73 14 L
Tauler t'ouver o- dessous en appleaucn de l'article D 214-21 du Code Forestier le programme d'acuons greconmsé pour la gestn durable de | lyotre patrmoire torestier |
Ce programme est conforme au document d'aménagement de votre farèt.
Les prestations sont à realiser conformément aux engagements des Catuers Nationaux de Prescniptions des Travaux et Services forestiers ICNPTSF, |
Les prestations sont à réaliser conformement aux engagements des Caniers Nationaux de Prescr ptons d'Explortations Forestières ICNPEF: |
{DESCRIPTIF DES ACTIONS ET LOCALISATIONS | Qté Î Un.
| Montant estime 1€ HT |
| Cacher les actions retenues | | | : SE
TRAVAUX DE SECURISATION EN BORDURE DE ROUTE | | |
Financement O1-Autofinance | | | |
2 Sécurisation des bois en bordure de route ou de forèt | 168974
Localisauen plies S.T U.V - Bords de route. la Savatte , Sardacnes , accès aux Fontaneltes |
prestation facturée à l'heure |
: - : à
: Al
= Sécurisation des bois en bordure de route ou de forêt TT |
Locahsauon Nouvelles soumissions . B 1716-1718- 1719 Le Pre - Chemin rural du Charin | | |
| NT
prestation facturée à l'heure | 3 | a ss0€ a Sous-total 2-320:00-€-HF
= + # . E —
1
TRAVAUX DE MAINTENANCE suite à opération Surface+ | 0,30 EN
IX Création de périmètre 3387 KM
Localisation V.x
Conditionné par le passage d'un géométre
Ouverture du périmètre à la tronçonneuse. Nombre réduit de liserés et placards aux extremités
LÉ éHHRètTe | SE
Lsestseten—iex | |
2 sr . | Land Henpépartepessege dr gJesmare .
Quartet SOLEIL LE SAEGENEUNSE Armor rpiisur de Lsares at 5e 46e ques rinnutes 1 | 21 10 £ aT
Sous-total |
AUX D'INFRASTRUCTURE
Travaux d'en
Localisation Parcelles G
Ouverture at piochage
Travaux connexes d'infrastructure
| Financement O1-Autofinancé
| Locahsation Les sardoches Empiacement a ‘dentifer a
Barrére type DFCI en métal ouverture par le cote avec SUDDONT, DK pompier
|: Création de pistes
| Financement 03-Subventionne
Locaksation Nouvelle soumission parcelle 3124
Créat on et refection de piste de denageÿe
Consultation d'entreprises poupées, aides possibles aupres dû CD?74 40% Appu: pour le montage
Cho de l'antrepaf"par la commune
Sulvi et t fon des travaux |
|1
||
on
| ||
|
|
| | | | Gauetesssl i | H-480-00-EHT|
Total : 18-H49-00-€HT
Tete le : Z.1SO € NT
{Les montants indiqués jntégrent, le cas écheant, une évaluation des rémunérations des maitres d'œuvre. J
Edition du 23/01/2024
Page !/2 Ramarques de là Collectv té
Programme non contractuel présente par votre interloeutéur UNF _: Féugrauni ce reçu le 30 | 1 | UE4
JÉRÔME BASTARC-ROSSET - Ty Le représentant de la collecté
(Date :3 pe 2314 Î 7 | Le Oaire,
Da Nr PACCARD.
Edition du 23/03/2024 Page 2/2